...du matériel ainsi que linstallation sont assumées par lorganisme, l e tout sous la coordination du Service des permis et inspections. 18. É CARTS DE QUANTITÉS ET DIRECTIVES DE CHANGEMENT DIVERS CONTRATS CONSIDÉRANT QUE certains contrats...
...tcalm pour l’entretien du cours d’eau Cantin, situé dans la Municipalité de Saint -Liguori; CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un...
...tcalm pour l’entretien du cours d’eau Cantin, situé dans la Municipalité de Saint -Liguori; CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un...
...L ’ENTRETIEN DES PONCEA UX ET DES FOSSÉS AFI N DE MODIFIER CERTAINES D ISPOSITIONS TECHNIQU ES ET RELATIVES À L ’INSPECTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -01 – PLAN D ’URBANISME DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON REMPLAÇ...
...un avis pour vous prévenir des opérations de rinçage du réseau d’aqueduc qui auront lieu du 1 er au 7 mai. L’inspection des bornes-fontaines se déroulera quant à elle du 9 au 13 mai. Ces opérations de rinçage et d’entretien pourrai...
...s la Municipalité de Saint -Liguori; Modifiée par Réso. 22 -417 le 11 -10 - 2022 CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un...
...; CONSI DÉRANT QUE l’employé concerné occupait la fonction de technicien en urbanisme – responsable des inspections au Service de l’urbanisme et de l’environnement ; CONSIDÉRANT les recommandation s soumises au conseil mun...
...qui a trait aux appareils fonctionnant à d’autres combustibles comme le gaz propane, l’huile ou le granule par exemple, une inspection du conduit de fumée suffit.SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE POUR VOTRE SÉCURITÉFormation continueLes pompiers de Ra...
...temps, ses principales tâches consistent à exercer des activités de prévention et d'éducation auprès de la population. Les inspections, procédures d'urgence, enquêtes et activités d'éducation font partie de son quotidien! Ne soyez pas surpris de l...
...riorités par les détenteurs des poste s de responsables des techniciens en urbanisme (volet permis et volet inspections); CONSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe aux ressources humaines et du directeur de c...
...e ne peuvent être acceptées dans un contexte où l’employé municipal exerce un pouvoir tel qu’un pouvoir d’inspection ou d’émission de permis. 5.4 L’utilisation des ressources de la Municipalité Il est interdi...
...rer que ce système est bien entretenu et constamment en bon état de fonctionnement. Article 5 Pouvoirs 5.1 Inspection Tout responsable de l’application du présent règlement ainsi que tout employé du Service de la...
...atrice graphique et tout autre document afin de délimiter l’emprise municipale pour l’exécution des travaux Réaliser des inspections, des analyses techniques ou des rapports selon les besoins du service Inspecter l’installation des ponceaux d...
...uvert; Chemin Vincent-Massey demeure fermée pour une bonne période; Soyez assurés que nos équipes effectuent des inspections. Pour une intervention municipale (sacs de sable, bouteilles d’eau, etc.) : 450-834-2596 (composez le 8 à l’extér...
...urgeois Chevrolet Buick GMC 2019-03-19 A423307 réparations 3 018.06 $ 2019-03-27 19046 véhicules serv. Permis & inspections 32 833.41 $ 2019-09-17 A427596 réparations 6 598.78 $ 2019-10-30 Bolt Bolt - service des...
...idange de votre fosse septique, n’oubliez pas de demander votre facture, afin de la transmettre au Service des permis et des inspections de la Municipalité de Rawdon. Contaminants provenant des systèmes septiques Le dispositif d’épuration...
...ité de l’installation du compteur d’eau , le jour de l’installation ( toutes les informations doivent être complétées pour l’inspection du compteur d’eau, le scellement et le remboursement du dépôt ). Dans les plus brefs délais , remettre le for...
...es 5 domaines suivants : Eau potable, eaux usées et eaux souterraines Par exemple, la Municipalité procède à des inspections de puisards et fournit des conseils aux citoyens pour un entretien efficace et ainsi éviter tout événement malheu...
...er les firmes professionnelles qui en seront responsables. Les tests, études et vérifications comprennent l’inspection télévi sée du réseau d’égout sanitaire, le cas échéant, le contrôle de la qualité des travaux par...
...que la fourniture du matériel sont assumées par lorganism e, le tout sous la coordination du Service des permis et des inspections. De modifier la résolution n° 17-421 en conséquence. 31. Demande d’autorisation – Marche inter-Églises...
...unicipalité lui en fait la d emande, sans quoi il commet une infraction au présent règlement. Article 52 DROIT D'INSPECTION ET INSPECTEUR Le Conseil municipal autorise tout inspecteur de la municipalité à visiter et à examiner, ent...
...ux abords du Lac Pontbriand ; CONSIDÉRANT QUE le Service de l’urbanisme et de l’environnement a effectué une inspection de la propriété le 22 mai 2020; CONSIDÉRANT QU’ il y a lieu de mandater l’étude Bélanger Sauvé pour représe...
...la sécurité incendie 42. Embauche d’un technicien en urbanisme et environnement – Service des permis et des inspections 43. Nomination – Technicienne en urbanisme – Poste régul ier 44. Autorisation de paiement – Dépass...
...la sécurité incendie 42. Embauche d’un technicien en urbanisme et environnement – Service des permis et des inspections 43. Nomination – Technicienne en urbanisme – Poste régul ier 44. Autorisation de paiement – Dépass...
...du projet de mise en commun appartiendront au regroupement e t que ce dernier en assumera l’entretien et les inspections; CONSIDÉRANT que les coûts relatifs à l’entretien et la réparation des équipements seront as...