Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage......
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Projet de règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 18 octobre 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DES PROCÈ S-VERBAUX DES SÉANCES ORDINAIRES D......
...t a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 9 octobre 2019; CONSIDÉRANT Q UE toutes les dispositions de l’ article 445 du Code municipal ont été respectées. 19 -445...
...on de journalier à temps partiel ou auxiliaire au Service des loisirs et de la culture, en date du 27 septembre et du 18 octobre 2019 et d’autoris er leur rappel au travail vers le 11 novembre et le 29 décembre 2019 , selon les...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 28 octobre 2020 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT D UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION - PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 28 octobre 2020 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT D UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION - PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE...
Séance ordinaire du conseil municipal 31 octobre 202 2 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 21......
...à 19 h 19 août 2020 à 19 h 26 février 2020 à 17 h 9 septembre 2020 à 19 h 11 mars 2020 à 19 h 14 octobre 2020 à 19 h 15 avril 2020 à 19 h 28 octobre 2020 à 17 h 29 avril 2020 à 17 h 18 novembre 2020 à 19 h...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 4 octo bre 201 8 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROC ÈS -VERBAL......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 9 octobre 201 9 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI......
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 15 octobre 201 9 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELA......
Séance ordinaire du conseil municipal 11 octobre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4.......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 23 octobre 201 9 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’ACHAT D ’I......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 octobre 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 6 octobre 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU C......
...se départir de certains d’entre eux aux termes d’une vente aux enchères, laquelle aura lieu à 9 h le samedi 13 octobre 2018, au Centre Metcalfe, à Rawdon; CONSIDÉRANT que le prix de départ des propriétés mi se en vente est fixé à u...
...3 17 h 12 juin 20 23 19 h 10 juillet 20 23 19 h 21 août 20 23 19 h 11 sep tembre 20 23 19 h 10 octobre 20 23 19 h 30 octobre 2023 17 h 13 novembre 20 23 19 h 11 décembre 20 23 19 h DONNÉ à Rawdon...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 13 novem bre 201 9 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIR......
...RCHE PIERRE LAVOIE CONSIDÉRANT une demande d’autorisation et de soutien pour la grand e marche Pierre Lavoie, le 20 octobre 2018; CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs et de la culture. 18 -424 EN C...
Séance ordinaire du conseil municipal 14 novembre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PROGRAMME DE SOUTIEN À L ’EXCELLENCE SPORTIVE - REMISE DES BOURSE......
...du présent Règlement en séance ordinaire le 9 octobre 2012 ; CONSIDÉRANT QU' avis de motio n a été donné le 9 octobre 2012 ; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandée à la suite de l’envoi dudit règlement...
...juin 2024 16 juillet 2024 9 août 2024 27 août 2024 13 septembre 2024 1 er octobre 2024 11 octobre 2024 29 octobre 2024 8 novembre 2024 26 novembre 2024...