...ure d’un pr otocole d’entente (phase 1) le 26 janvier 2012 et la signature d’un protocole d’entente (phase 2) le 2 juillet 2013 selon la résolution 12-24; CONSIDÉRANT l’obtention du certificat d’autorisatio n du MDDELCC concernant l’in...
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Projet de règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 18 octobre 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DES PROCÈ S-VERBAUX DES SÉANCES ORDINAIRES D......
...QUESTIONS 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points...
Séance ordinaire du conseil municipal 31 octobre 202 2 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 21......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 28 octobre 2020 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT D UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION - PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 28 octobre 2020 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT D UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION - PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE......
...RIODE DE QUESTIONS 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...729.9 mètres carrés. 8. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...res du con seil . 10. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions . ENGAGEMENTS CONTRACTU...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 6 octobre 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU C......
Séance ordinaire du conseil municipal 11 octobre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4.......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 9 octobre 201 9 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 octobre 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 23 octobre 201 9 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’ACHAT D ’I......
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 15 octobre 201 9 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELA......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 4 octo bre 201 8 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROC ÈS -VERBAL......
...embres du conseil. 10. P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...embres du conseil. 13. P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...est modifié en conséquence. 17. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 18. LEVÉE DE LA...
...ns la salle. 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...ns la salle. 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...