...ces en ligne Votre compte citoyen vous permet d’acc éder à plusieurs services municipaux au m ême endroit! Un mot de passe, plusieurs services! 1. À partir de votre t élé phone, tablette ou ordinateur, rendez-vous dans les services en...
...DE COMPOSANTES D ’UNE TOUR DE RADIOCOM MUNICATION – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 14. OCTROI DE CONTRAT – INSTAL LATION DE LA PASSERE LLE - TDCR 15. ANNULATION DE CONTRAT –LIVRAISON DE LA PASSE RELLE – TDCR – 2635 -8762 QUÉBEC INC ....
...r les exposants du Salon des aînés de Rawdon, présenté le 24 septembre dernier au Collège Champagneur. Nous ne pouvons passer sous silence notre fidèle collaborateur au Collège Champagneur Monsieur Denis Beaupré, nos précieux bénévol...
...TION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICI PALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAINES DISPOSITIONS CONCERNANT LA GESTIO N DES DÉPASSEMENTS DES COÛTS PROJETS DE RÈGLEMENTS 13. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NU...
...16 5384587 pièces pour aqueduc et égout 42 846.96 $ 45 711.59 $ R & R Pomerleau S.E.N.C. 2018-03-20 295 passerelle 23 167.46 $ 2018-07-11 457 livraison passerelle 2 242.01 $ 25 409.47 $ Municipalité de Ra...
...en vigueur afin de déléguer à certains fonctionnaires de la Municipalité le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme...
...ur afin de déléguer à certains fonctionnaires de la Municipalité le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme de la Mu...
...ivants et acquitter les frais afférents : a) Une pièce d’identité (permis de conduire, carte d’assurance maladie, passeport, etc.); ET b) Le permis d ’embarcation de plaisance émis par Transports Canada au même no...
...DU QUÉBEC 40. FORMATION POUR LES ÉL US MUNICIPAUX – ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE 41. DIRECTIVES DE CHANGEM ENT ET DÉPASSEMENTS DE COÛTS – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE SUR LA RUE SAINT -VINCENT 42. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – PRÉ...
...nce des agents de sécurité, causant ainsi un écart de s quantités estimées avec les quantités réelles et un dépassement des coûts supérieur à 10 % du coût original du contrat ; CONSIDÉRANT QU’aux termes du Règlement numéro 1...
...u lot numéro 5 528 586 – lot p rojeté numéro 6 411 277 correspondant à l’ancienne sablière Gratten et de la faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. 12. OFFICE D ’HABITATION MATAWINIE – ÉTATS FINANCI...
...n vigueur afin de déléguer à certains fonctionnaires de la Municipalité le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme...
...e situe à la ligne naturelle des hautes eaux et se détermine de la façon suivante: à l 'endroit où l'on passe d'une prédominance de plantes aquatiques à une prédominance de plantes terrestres ou, s'il n'y a pas...
...ur afin de déléguer à certains fonctionnaires de la Municipalité le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme de la Mu...
...suivantes : - La dimension du feu ne peut dépas ser 3 mètres par 3 mètres; - La hauteur maximale du feu ne peut dépasser 3 mètres; - Le feu doit avoir été complètement éteint avant que la personne responsable d’avoir allumé ce feu n...
...rils de l’acheteur. De retirer la vocation d’utilité publique du véhicule tout -terrain (unité 152 -03) et de le faire passer du domaine public au domaine pri vé de la Municipalité. D’autoriser le chef de division des parcs et e...
...FIN D ’EMPLOI – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT (DOSSIER N ° 41) 19. MAUVAISES CRÉANCES 20. DÉPASSEMENT DES COÛTS – CHARGEMENT ET TRANSPO RT DE PIERRE DYNAMIT ÉE - SECTION MUNICIPALE CH . DU LAC HUARD - E...
...cadre des activités du camp de jour e. les employés de la Municipalité de Rawdon, sur présentation de leur laissez -passer f. les personnes qui doivent accéder à un parc pour les fins de leur travail g. les personnes qui accompag...
...is tous les deux ans ; i) Le débit quotidien maximal d’eaux usées de la résidence qui seront rejetées ne dépasse pas la capacité hydraulique maximale quotidienn e de l’installation septique ; j) Le terrain où se retrouve l’u...
...unicipalité peut exig er du propriétaire qu’il installe un réducteur de pression avec manomètre lorsque celle-ci dépasse 52 5 kPa (ou 76 psi), lequel doit être maintenu en bon état de fonctionnement. La Municipalité n’es t pas responsable...
...et imputer le produit de la garantie financière au paiement des coûts de ces travaux. Si le coût des travaux dépasse le montant de la garantie financière, la Municipalité pourra en recouvrer la différence auprès du requérant...
...M - VENDREDI 23 AOÛT 2019 43. DEMANDE DE COMMANDITE - TOURNOI DE FLAG FOOTB ALL – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 44. DÉPASSEMENT DE COÛT – PAVAGE RUE QUEEN – ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE C...
...et imputer le produit de la garantie finan cière au paiement des coûts de ces travaux. Si le coût des travaux dépasse le montant de la garantie financière, la Municipalité pourra en recouvrer la différence auprès du req...
...ifférente. L’utilisation de la ligne arrière d’une voie d e circulation signifie que la limite du district électoral passe à l’arrière des emplacements dont le s adresses ont front sur la voie de circulation mentionnée. Le...
...l’abri du soleil et hors de la portée des enfants. 15. La mise à feu ne devrait pas avoir lieu si la vitesse du vent dépasse 40 km/h ou une prévision d’orage. 16. P révoir au moins deux extincteurs portatifs homologués de classification...