...o mme un + pour la réussite de ses citoyens en formation, en réalisant certaines activités parmi les suivantes : A. Porter les messages et les couleurs des JPS 2022 par le biais de nos outils de communication (médias sociaux, journal muni...
...de causer un préjudice sérieux à la personne qui demande la dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la déroga...
...ES CHUTES DORWIN – AUTORISATION - CAMION DE RESTAURATION MOBILE « LES BEIGNES D ’ANTAN » 23. 16 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR L ES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAI...
...et de causer un préjudice sérieux à la personne qui demande la dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogati on ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérog...
...r diverses dispositions de son règlement de zonage numéro 2021 -02 afin de répondre à différentes demandes et apporter des ajustements nécessaires à son application ; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion a été donné et qu’u...
...onibles en anglais sur demande. Mardi 31 janvier de 8 h 30 à 16 h 30 (journée pédagogique) au Centre Metcalfe Coût : 65 $ Apporter un dîner froid, breuvages et collations, un crayon, une serviette, ainsi qu'une poupée ou un toutou du format d'un...
...$ Drumco Énergie Inc. 2018-08-30 22242 génératrice 26 973.14 $ 26 973.14 $ Entreprises A. Laporte & Fils 2018-11-26 achat d'une gratte 15 866.55 $ 2018-11-29 tracteur à trottoir 85 900.00 $ 101 76...
...causer un préjudice sérieux à la personne qui demande la dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérog...
...es organismes associés à Centraide offrent des services de première ligne aux personnes de la communauté qui frappent à leur porte et qui vivent des situations difficiles. Les organismes répondent aux besoins de base, comme se nourrir, se vêtir et se...
...n dans un état de mauvais entretien, de sorte que la pourriture, la rouille, la vermine s'y infiltrent et risquent de porter atteinte à la longue à la sécurité et la santé publique, ou constitue nt un danger ou une cause de dépré...
...causer un préjudice sérieux à la personne qui demande la dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérog...
...atifs; - Revêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps ; - Port es, porte de garage et fenêtres. 6.0 Contenu de la demande – Autres demandes Lorsque la demande vise les trav...
...REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ 33. FONDATION RUES PRINCIPALES - 32 E COLLOQUE ANNUEL 34. 17 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR LES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIR...
...es pouvoirs visant à répond re à certains besoins et modifiant diverses dispositions (L.Q. 2021, c. 7), il y a lieu d’apporter certaines modifications à ce règlement afin de favoriser les biens et les services québécois et les four...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue à huis clos, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à la deuxième période de questions. ENGAGEMENTS CONTRACTUE LS...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue à huis clos, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à la deuxième période de questions. ENGAGEMENTS CONTRACTUE LS...
...coratifs; - Revêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps ; - Port es, porte de garage et fenêtres. 6.0 Contenu de la demande – autres demandes Lorsque la demande vise les travaux...
...A T I V E S P a g e 3 Dispositions déclaratoires Titre du règlement Le présent règlement porte le titre de « Règlement de lotissement » et le numéro 2021 - 03 . Abrogation Le présent règlement abr...
...rait constituer un risque pour la santé et la sécurité publique, permettant ainsi d’exiger qu’une évaluation comportementale du chien soit effectuée. 21 -286 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josian...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue à huis clos, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à la deuxième période de questions . ENGAGEMENTS CONTRACTUELS...
...et à améliorer le processus d’attribution et de gestion des contrats municipaux; CONSIDÉRANT QU’ il y a lieu d’apporter certaines modifications à ce règlement, notamment quant aux dispositions conce rnant la gestion des dépassements des...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue à huis clos, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à la deuxième période de questions . ENGAGEMENTS CONTRACTUELS...
...de septembre et les deux jours suivants de chaque année dans le but de manifester de façon tangible lattachement q uelle porte à la culture. 21. Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d’ Hydro-Québec (PMVI) et d’acceptation...
...t est habilité à assurer la sécurité, désamorcer la crise, permettre une résolution adéquate de la crise dans le présent, supporter, éduquer, informer, etc. Centre intégré de Santé et de Services sociaux de Lanaudière Coordonnées 260,...
...SECTION I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ARTICLE 2 Titre Le présent règlement porte le titre de « Règlemen t sur la démolition d’immeubles » et le numéro 153 -2023. ARTICLE 3 Port...