...réglementation nucléaires (L.C. 1997, chapitre 9) et ses règlements dapplication; 8° boues et liquides de fosses septiques, mélangés ou non avec dautres types de déchets, à moins dune autorisation de la Municipalité;...
Ordres du jour Ordre du jour - Budget - 19h Ordre du jour - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règleme......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme......
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services Projet de règlement numéro 155-2023 - Programme d'aide financière - Barils récupérateurs d'eau d......
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-07-08 Procès-verbal Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 25 juin 2024 Projets de règlements Projet de règlement No 160-2024 sur la soustraction du territoire......
Ordre du jour Projets de règlements Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf Règlements Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-202......
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1......
Directrice du Greffe et directrice générale adjointe : Caroline Gray Coordonnées Téléphone : 450 834-2596 , poste 7166 Courriel : greffe@rawdon.ca Rôle et responsabilités Le Service du greffe est au centre......
...es dans les étangs aérés, mais plutôt dans un système communautaire utilisant le roseau épurateur. Ce système est doté d’une fosse septique qui recueille les eaux usées et les achemine ensuite vers un milieu filtrant semé de plantes spécifiques. Les...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2......
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02......
Directeur : Luc Boulianne Coordonnées Téléphone : 450 834-2596, poste 7116 Courriel : urbanisme@rawdon.ca Responsable du volet développement durable: Rémi Racine Coordonnées Téléphone : 450 834-2596, poste 719......
Elle a autorité sur tout le territoire de la MRC, incluant bien entendu Rawdon. Elle est saisie des poursuites en recouvrement des pénalités et des amendes relatives à des infractions ayant trait aux règlements municipaux ou à des lois pr......
Une réglementation municipale est en place pour assurer une cohabitation harmonieuse entre les animaux domestiques et l’ensemble de nos citoyens. Nous vous invitons à respecter les règlements et mesures en place et à, en aucun cas, nourrir les ani......
Ordre du jour Comptes à payer 2024-08-19 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 16 juillet 2024 Règlements Règlement no 160-2024 Règlement no 2021-02-7 Projets de résolutions Premier projet de......
En effet, conformément à ses Règlements généraux, l’UMQ a lancé, le 3 février dernier, le processus de mise en candidature des personnes éligibles au poste d’administratrice et d’administrateur pour représenter ses cinq caucus d’affinité. Siége......
Maire : Raymond Rougeau Adjointe à la Direction générale - Cabinet du maire et événements spéciaux : Mireille Guilbeault Coordonnées Maire Téléphone : 450 834-2596, poste 7114 Courriel : rrougeau@rawdon.ca M.......
Objectif 2030 Répondre aux besoins d’aménagement du territoire, en harmonie avec son environnement et avec le plus grand respect de ses milieux naturels. Défi Renforcer les actions et les mesures pour préserver les milieux naturels......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2024-06-10 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 mai 2024 Règlements Règlement d'emprunt no 181 autorisant les travaux de construction d'une nouvelle bibli......
...Réseau de canalisation et/ou service public Clôture le long des limites latérales et arrière d’un lot Installation septique et/ou système de prélèvement d’eau Contrainte physique
Ordre du jour Projets de règlements Projet 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire Projet 115-2018-2 - Feux extérieurs Projet R116-03 - Nuisance Projet R152-2022 - Dérogations mineures Règlement d'emp......
Ordre du jour Procès verbal Comptes à payer - 2024-04-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 avril 2024 Règlements Règlement d'emprunt numéro 180 relatif aux travaux de voirie (parapluie)......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2024-03-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 mars 2024 Règlements Règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02......
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-02-29 Procès-verbal Projets de règlement Second projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3......
Ordre du jour (séance de 19 h) Procès-verbal Ordre du jour (séance de 19 h 30) Procès-verbal Règlements Règlement 48-2024 - Concernant la tarification des biens et services Règlement 61-2023 - Pourvoyant à......