...AN 25. PROGRAMME DE SOUTIEN FINANCIER POU R LES MUNICIPALITÉS – PRÉPARATION AUX SINISTRES - VOLET 1 26. REDDITION DE COMPTES – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE (PAV) – VOLET PROJETS PARTICULIERS D ’AMÉLIORATION (PPA)...
...INCENDIE 27. ANNULATION DE LA VENTE -DÉBARRAS PRÉVUE LES 16 ET 17 MAI 2020 – PANDÉMIE COVID -19 28. PLAN DE REDRESSEMENT FINANCIER – PANDÉMIE DE LA COVID -19 29. ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES DE CHANGEMENT – LUMICOM – ENS...
...REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 172 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE RED RIVER ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE ET UN EMPRUNT DE 145 550 $ 5. DÉPÔT DU CERTIFICAT DE LA TENUE D ’UN REG...
...h à 22 h si l’eau est distribuée par des systèmes d’arrosage mécanique, selon les jours suiv ants : a) Les mercredis et dimanches pour un immeuble dont l’adresse civique est un chiffre pair; b) Les mardis et samedis pour un immeuble...
...0 -2021 38. FIN DES TRAVAUX – RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC -GRATTEN – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOCALE – VOLET REDRESSEMENT DES INFR ASTRUCTURES ROUTIÈRE S LOCALES (RIRL -2016 - 484) 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 –...
...matique et uniquement entre 20 h et 22 h à partir d’un système d’arrosage mécanique, selon les jours suivants : Mercredis et dimanches - Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre pair Mardis et samedis - Immeubles dont l’adre...
...OBJECTIF 4 : IDENTIFIER CERTAINS SECTEURS INSCRITS DANS LE RÉS EAU DE DÉPLACE ME NT PROPICES AU DÉVELOPPEMENT OU RED ÉVELOPPEMENT URBAIN 1. Favoriser l’implantation des aires d’habitation, de services, de parcs et d’autres éléments...
...De plus, le tracé des voies de circulation lors de la réalisation d’un projet de développement ou de redéveloppement devra inté grer l’emprise des services d’utilité publique en place. Bouclage de rues dans les zo...
...DU 29 NOVEMBRE 2021, ROUVERT LE 1ER DÉCEMBRE 2021 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 7.1 2505, RUE RED RIVER – LOT NUMÉRO 4 995 457 – ZONE R1 -33 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET GAR...
...gie féminine divine pour transmettre la joie de la musique celtique à leur public. École secondaire des chutes Vendredi le 15 mars - Journée couleur : portez du vert et des accessoires irlandais! - Midi musique irlandaise : avec prest...
.... Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redressement des infrastructures routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gratten 49. De...
.... Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redressement des infrastructures routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gratten 49. De...
...0 -2021 38. FIN DES TRAVAUX – RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC -GRATTEN – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOCALE – VOLET REDRESSEMENT DES INFR ASTRUCTURES ROUTIÈRE S LOCALES (RIRL -2016 - 484) 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 –...
...dez-vous gratuits proposés! Des 5 à 7 du jeudi au parc de planche à roulettes, aux mardis classiques, en passant par les mercredis sportifs et les soirées cinéma extérieur, tout a été prévu pour divertir les jeunes et moins jeunes! Une programmation...
...000 $ pour l’activité du Grand Frisson et de 5 000 $ pour les communications ; CONSIDÉRANT QUE le vendredi 24 janvier 2020, des activités et de l’animation sont prévues en soirée sur la rue Queen et qu’il y a lieu de procéder...
...’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 OCTOBRE 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 1666, CHEMIN REDMOND - LOT 5 353 756 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET AGRANDISSEMENT...
...ent règlement. 1.11 Jour : Période de la journée comprise entre 7h et 21h, exclusivement, du lundi au vendredi, et entre 9h et 21h exclusivement, le samedi, dimanche et les jours fériés, heure locale en vigueur. Abrogé et...
...OT NO 6 303 275 – MATRICULE NO 8005 -51 -9560 ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - CONTRÔLE POUR REDEVAN CES DE CARRIÈRES ET SABLIÈRES – 7006314 CANADA INC . (F.A.S. PROMOTEK ) SUJETS D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE...
...OT NO 6 303 275 – MATRICULE NO 8005 -51 -9560 ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - CONTRÔLE POUR REDEVAN CES DE CARRIÈRES ET SABLIÈRES – 7006314 CANADA INC . (F.A.S. PROMOTEK ) SUJETS D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE...
...PHONIE IP 42. 30 E ÉDITION DE L ’O MNIUM DES MAIRES ET MAIRESSES DE MONTCALM DE LA MRC DE MONTCALM - VENDREDI 23 AOÛT 2019 43. DEMANDE DE COMMANDITE - TOURNOI DE FLAG FOOTB ALL – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 44. DÉPASSEMENT...
...adopter par résolution ou par règlement. Article 1.2 Le présent règlement établit aussi les règles de suivi et de reddition de comptes budgétair es que le directeur général, tout autre officier municipal autorisé et les responsables d...
...ement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1 - Infrastructure et pavage - Rue Red River Projet de règlement numéro 173-1 - Infrastructure et pavage - Rue Champlain entre 18e Avenue et Mazur...
...ONSIDÉRANT QU’à compter du 15 mai 2019 , le nouveau tarif est établi à 29,00 $ la verge cube, incluant les taxes et les redevances environnementales. 19 -214 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breaul...
...ondation des Samares 29. 29 e édition de l’Omnium des Maires et Mairesses de Montcalm de la MRC de Montcalm - Vendredi 24 août 2018 30. Souper tournant des gens d'affaires en Matawinie 31. Journée régionale MADA – Table rég...
...CONSIDÉRANT QU’à compter du 15 mai 2018, le nouveau tarif est établi à 28,40 $ la verge cube, incluant les taxes et les redevances environnementales. 18 -280 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault...