...usage additionnel autorisé au règlement de zonage ou à un usage conditionnel tel qu’autorisé en vertu du Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels. Bâtiment de ferme : Bâtiment servant à l'exploitation agricole et/o...
...CAMPING DES USA GES PERMIS DANS LES ZONES T-3, T-4 ET T-8 RÈGLEMENTS 15. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES CONDITION NELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCAT...
...UR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508 -93 – RÉNOVATIONS AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’U...
...CTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508 -93 – RÉNOVATIONS AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’US...
...et d’un bâtiment accessoire AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. Demande d’usage conditionnel relative au Règlement numéro 1015 afin d’autor iser la construction de 4 bâtiments multifamiliaux de 12 logements et demande d’approbation re...
...774 697 834 713 894 729 954 744 1014 758 1074 772 775 697 835 713 895 729 955 744 1015 758 1075 772 776 697 836 714 896 729 956 744 1016 759 1076 772 777 697 837 714 8...
...VINCENT -MASSEY – MATRICULE N ° 8100 -71 -8935 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET M...
Une réglementation municipale est en place pour assurer une cohabitation harmonieuse entre les animaux domestiques et l’ensemble de nos citoyens. Nous vous invitons à respecter les règlements et mesures en place et à, en aucun cas, nourrir les ani......
...T ) – CONSTRUCTION NEUVE AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE D ’USAG E CONDITIONNEL RELAT IVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOI...
...et d’un bâtiment accessoire AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. Demande d’usage conditionnel relative au Règlement numéro 1015 afin d’autor iser la construction de 4 bâtiments multifamiliaux de 12 logements et demande d’approbation re...
...l’exploitation G¶XQH UpVLGHQFH GH WRXULVPH ORFDWLRQ j FRXUW WHUPH MRXUV HW PRLQV ± Règleme nt numéro 1015 – 5760, rue Weiss – Lot numéro 5 353 397 – Zone R1 -9 du Règlement de zonage numéro 402 AVIS DE MOTION...
...8 -24 -9241 PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PRO JET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T T...
Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres......
...n du plan image AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. Demande d’usage conditionnel relativement au Règlement numéro 1015 – 9221 -8643 Québec Inc. – 2682, 1 ere Avenue – Lot 5 355 097 AVIS DE MOTION 8. Avis de motion – Règlement...
...INCIPAL (GARAGE ATTACHÉ ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’OPÉRATION D ’UN CENTRE DE VACANCE S AVEC CENTRE ÉQUEST RE , CAMPING , HÉBERGEMENTS ET BÂTIMENTS...
...5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLE MENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’AMÉNAGEMENT D ’HÉBERGEMENT DE TYPE CAMPING AVEC CABINES , DÔME ET TENTES À MÊM E LE SITE DU...
...ONST RUCTION NEUVE AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS )...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
AVIS PUBLIC D’ENTRÉ E EN VIGUEUR R ÈGLEMENT NUMÉRO 2021-04-2 Avis est donné de ce qui suit : 1. Qu’à sa séance ordinaire tenue le 8 juillet 2024, le conseil de la Municipalité de Rawdon a adopté le règlement suivant : Règlement nu......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, B......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
AVIS PUBLIC D’ENTRÉ E EN VIGUEUR Règlement d’emprunt numéro 181 AUTORISANT LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE INCLUANT UNE SALLE MULTIFONCTIONNELLE ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 12 012 000 $ ET UN EMPRUNT DE 10 843 350 $ AF......
AVIS PUBLIC D’ENTRÉ E EN VIGUEUR R ÈGLEMENT 2021-02-6 Avis est donné de ce qui suit : 1. Qu’à sa séance ordinaire tenue le 8 juillet 2024, le conseil de la Municipalité de Rawdon a adopté le règlement suivant : Règlement numéro 2......
AVIS PUBLIC D’ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement d’emprunt numéro 18 0 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES RELATIVES À DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL ET UN EMPRUNT DE 2 750 000 $ AFIN D’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE) Avi......
AVIS PUBLIC D’ENTRÉE EN VIGUEUR R ÈGLEMENT NUMÉRO 2021-03-3 Avis est donné de ce qui suit : 1. Qu’à sa séance ordinaire tenue le 8 juillet 2024, le conseil de la Municipalité de Rawdon a adopté le règlement suivant : Règlement......