...ÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES – SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 14. OCTROI D E CONTRAT – DÉN...
...BRE (S) ET AUX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2020 - 2021 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2......
...(S) ET AUX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2020 - 2021 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT D...
Ordre du jour Projets de règlements Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf Règlements Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-202......
...DE LA PL AGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC D ES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DE DIVERS BÂTIMENTS MUNICIPAUX – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14 . ACC...
...de crédit; CONSIDÉRANT QU’aux termes de la résolution n 21 -365 relative à l’octroi de contrat pour le déneigement des toitures de divers immeubles municipaux à l’entreprise Couvreurs Smith et Lachance inc. pour l a...
...EN CO MPTABILITÉ – AUDITS DES ÉTATS FINANCIERS – ANNÉES FINANCIÈRES 2021 ET 2022 26. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 27. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE C OM...
...NDUSTRIE TOURISTIQU E DU QUÉBEC / SIGNO SERVICE INC . 38. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N 21 -438 – FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT - LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 39. DEMANDE D ’APPUI – RÉDUCTION DE VIT...
...MENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE C OMME ABRASIF – 2 ANS 15. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES – SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE...
...LABORATOI RE – 2023 ET 2024 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉE S 30. MODIFICATION - OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 31. BIL...
...lémentaire Location de chambres Location à court terme CC Gîte touristique (B&B) Fermette (4) Bureaux et services de déneigement (incluant le stationnement ou le remisage de véhicules de travail ou de service liés à l'usage) de l'usage...
...nts contractuels à court ou à long terme, par exemple les dépenses reliées au ser vice de la dette, un contrat de déneigement ou d’enlèvement de matières résiduelles, ou encore à un bail. SECTION 5 - DÉLÉGATION DU POUVOIR – FONC...
...collecte des matières résiduelles, à la Sûreté du Québec, à quelques dépenses spécifiques en matière de voirie (notamment le déneigement, le lignage de rues, etc.) et aux quotes-parts versées à la MRC, subissent toutefois une augmentation à laquelle...
...NDUSTRIE TOURISTIQU E DU QUÉBEC / SIGNO SERVICE INC . 38. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N 21 -438 – FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT - LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 39. DEMANDE D ’APPUI – RÉDUCTION DE...
Formulaire de demande (PDF)
Aucune race de chien n’est interdite à Rawdon, mais chaque propriétaire de chien doit se conformer au règlement 131-2020 relatif aux animaux. Consulter la réglementation municipale
Ordres du jour Ordre du jour - Budget - 19h Ordre du jour - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règleme......
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce......
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1......
...collecte des matières résiduelles, à la Sûreté du Québec, à quelques dépenses spécifiques en matière de voirie (notamment le déneigement, le lignage de rues, etc.) et aux quotes-parts versées à la MRC, subissent toutefois une augmentation à laquelle...
En vertu du Règlement concernant la division du territoire de la Municipalité en districts électoraux , Rawdon compte six (6) districts électoraux. En prévision des élections du 2 novembre 2025, la Municipalité souhaite reconduire la division......
Une réglementation municipale est en place pour assurer une cohabitation harmonieuse entre les animaux domestiques et l’ensemble de nos citoyens. Nous vous invitons à respecter les règlements et mesures en place et à, en aucun cas, nourrir les ani......
...amment : pavage des routes municipales, signalisation routière, nettoyage et profilage de fossés, élagage, éclairage public, déneigement et entretien de la flotte de véhicules municipaux.
Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres......