...on des pièces et respecter les consignes de sécurité. 6. Ne pas altérer ou modifier les pièces pyrotechniques de leur fabrication originale. 7. Utiliser une bonne base pour la mise à feu. 8. Si les pièces pyrotechniques ne comporten...
...une recommandation favorable visant à permettre la cons truction d'un garage attaché à la résidence sous l'abri d'auto existant nécessitant un agrandis sement. Le garage attaché sera localisé à un minimum de 0,9 mètre...
...s, ruisseaux, etc.) C’est la distance entre les deux rives, d’un côté à l’autre du plan d’eau. Les quais, abris ou débarcadères sur pilotis, sur pieux ou fabriqués de plates-formes flottantes, sont sujets aux conditions suivantes :...
...NUMÉRO 4 994 283 – ZONE 8 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.4 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MONDE & SAINT -PATRICK DE RAWDON – 3768, RUE ALBERT (3759, RUE QUEEN ) – LOT NUMÉRO 4...
...NUMÉRO 4 994 283 – ZONE 8 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.4 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MONDE & SAINT -PATRICK DE RAWDON – 3768, RUE ALBERT (3759, RUE QUEEN ) – LOT NUMÉRO 4...
...la fonctionnalité des différentes composantes du ravage : corridor de déplacement, peuplements forestiers d’abri, de nourriture et de nourriture -abri; - Les nouveaux terrains subdivisés doivent assurer la continui...
...e lannexe 1, sont susceptibles dêtre présents dans les eaux usées, compte tenu de s produits utilisés ou fabriqués par létablissement. Cette caractérisation doit être supervisée par une personne compétente qui doit...
...2022 Modifié par le Règlement 1000 -3 le 7 février 2022 f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) représentant les matér iaux de revêt...
...ur, pente de toiture, etc. ) et des perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) représentant les matériaux de revêtement...
...hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillo ns couleur (lorsque requis) représentant les matériaux de revêtement de...
...3543, RUE CHURCH – LOT NUMÉRO 4 994 785 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ABRI D ’AUTO ATTACHÉ AU BÂTI MENT PRINCIPAL 5.5 TALIS S.E.N.C. – (3413 -3415), RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 996 010...
...auteur, pente de toiture, etc. ) et de s perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) représentant les matériaux de revêtement...
...ut fonctionnaire municipal désigné à cet égard par voie de résolution. « Chenil » désigne un établissement où l’on abrite ou loge des chiens pour en faire l’élevage, la reproduction, le dressa ge, le commerce et/ou la garde e...
...ou plus; Véhicule -outil : un véhicule routier, autre qu’un véhicule mo nté sur un châssis de camion, fabriqué pour effectuer un travail et dont le poste de travail est intégré au poste de conduite du véhicule...
...E (HAUTEUR ) 6.2 3141, 5E AVENUE – LOT NUMÉRO 4994213 – ZONE I-3 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 – ABRI D ’AUTO PROJETÉ 6.3 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – (3157 -3161), 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345421 – RÈGLEMENT SUR...
...pendant la période d'utilisation. « Bâtiment » désigne toute construction utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses. « Compteur » ou « compteur d’eau » désigne un appar...
...Girard et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : De ratifier l’embauche de Madame Gabrielle Jean au poste régulier à temps complet d’agente d’information au Service de l’urbanisme et de l’environne...
.... 7.5 Tou s tuyau x et tou s raccor ds doiven t porter une inscription permanente et lisible indiquant le nom du fabricant ou sa marque de commerce, le matériau et le diamètre du tuyau ou du raccord, sa classification, le numéro de...
...un cours d'eau ou d'un lac? Assurez-vous d'avoir votre certificat d’autorisation. • Installation d'un quai ou d'un abri à bateau; • Aménagement d'un sentier d'accès à l'eau; • Construction d'un escalier sur pilotis; • Travaux relatifs à...
...diverses dispositions suivantes du Règlement de zonage numéro 2021-02 et ses amendements : Garage privé et abri pour automobiles attenant au bâtiment principal; P réservation de lisières boisées permanentes lors d’exploitation...
...ARTICLE 2 DÉFINITION Dans le présent règlement, on entend par « couches lavables » : couches neuve s fabriquées en tissus lava bles, réutilisables et conç ues pour être utilisées par des enfants. ARTICLE 3 OBJECTIF...
...incendie Tout système d’alarme installé ou à être installé sur le territoire de la municipalité de Rawdon doit être fabriqué et installé selon les normes de l’industrie et doit assurer un rendement efficace afin qu’il ne se déclenche pas...
...aumierejeunesse.com Site Internet Mission Offrir un hébergement pour jeunes adultes en difficultés et sans abri et offrir des services de réinsertion sociale, des outils de défense des droits, des activités, un nouveau réseau social...
...OISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 900 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEU R VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – ABRI – 2E PRÉSENTATION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION DES FRAIS...
...NUMÉRO 4 994 283 – ZONE 8 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.4 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MOND E & SAINT -PATRICK DE RAWDON – 3768, RUE ALBERT (3759, RUE QUEEN ) – LOT NUMÉRO 4...