...ée dans le sol utilisée à la seule fin de drainer ou d’irriguer les terrains adjacents, habituell ement situés en zone agricole. FOSSÉ DE VOIE DE CIRCULATION PUBLIQUE OU PRIVÉE Dépression creusée dans le sol servant exclusivement à d...
...térieur du périmètre urbain, sauf la zone « CONS » et celles situées en tout ou en partie dans la zone agricole permanente . Non ob stant ce qui précède, une demande d’usage conditionnel pour l’implantation d’...
...Réso. 22 -417 le 11 -10 - 2022 CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau situé sur le chemin Lane, qui ultim ement se...
...BEIGNES D ’ANTAN » 23. 16 E ÉDITION DES PORTE S OUVERTES SUR LES F ERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLE S (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 24. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’...
...EIGNES D ’ANTAN » 23. 16 E ÉDITION DES PORTE S OUVERTES SUR LES F ERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLE S (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 24. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D...
...2 E COLLOQUE ANNUEL 34. 17 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR L ES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLE S (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ASSOCIATION DU LAC RAWDON 36...
...ns la Municipalité de Saint -Liguori; CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau s itué sur le chemin Lane, qui ultimement se d...
...ns la Municipalité de Saint -Liguori; CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau s itué sur le chemin Lane, qui ultimement se d...
...Madame Nicole Marcoux J’ai entendu dire que la Municipalité désire mettre en place un PIIA pour certaines zones agricoles de Rawdon. J’aimerais savoir d’où vient cette initiative (la Municipalité, la MRC, le Gouvernement du Québec...
...ttacher, s'incorporer à. Kiosque de vente temporaire Tout établissement de vente temporaire de produits agricoles ou horticoles, installé sur un terrain où se situe un établissement commercial. Lanternon Petit...
...�F�q�V��D�X��F�K�H�P�L�Q��L�Q�W�H�U�G�L�W� Remplacé par R. 76 -2014 -2 le 25 sept embre 2020 b) à la machinerie agricole, aux tracteurs de ferme et/ou véhicules de ferme; c) aux dépanneuses; d) aux véhicules d’urgence....
...d’autre choix que d’effectuer des travaux en milieu humide, peu importe la nature (commerciale, industrielle, résidentielle, agricole, forestière, etc.), vous devez : Étape 1 Consulter les cartes existantes pour valider la présence d’un m...