...– ZONE VD -4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021 -02 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – PROJET INTÉGRÉ À CARACTÈRE RÉSIDENT IEL AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. PRÉSENTATION DU PLAN IMAGE ET DE LA CONTR IBUTION À DES...
...508-93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 5.2 CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) – (3001), 1ERE AVENUE – LOT 4 994 194 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-...
...t Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation...
...Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation d...
...a signature du contrat de vente. L’acquéreur doit procéder à ses frais à la réali sation d’une étude de caractérisation du site pour chacun des lots e t en être entièrement satisfait; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a...
...présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation...
Les interventions et travaux dans les milieux humides peuvent en affecter les caractéristiques biophysiques et écologiques ainsi que leur intégrité. C’est pourquoi la majorité des travaux, des ouvrages et des interventions n’est pas permise dans les...
...valeur, dans son état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur. De confirmer le retrait du caractère pub lic de cet équipement . D’autoriser le chef de division de la v oirie et le directeur général et greffier...
...�j��O�H��W�R�X�U��G�¶�X�Q��O�D�F��V�X�U�������H�W��S�O�X�V��G�H��V�R�Q��S�p�U�L�P�q�W�U�H�� 2. Si une caractérisation environnementale révèle la présence de contraintes naturelles ou topographies dans le tracé pr...
...Rawdon possédant une propriété riveraine recevront la visite d’une équipe de l’Organisme de Bassin versant L'Assomption (CARA) afin de caractériser leur rive. L’opération consiste à la prise de photos et de mesures de la rive a...
...présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du...
...10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE) 11. RETRAIT DU CARACTÈRE PUBLIC D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – ANCIENNE SABLIÈRE GRATTEN – PARTIE DU LOT NUMÉRO 5 528 586 – LOT PROJE...
Octroi d'un contrat à la CARA pour la caractérisation des bandes riveraines sur 31 lacs Festival de la Saint-Patrick sur 3 jours du 17 au 19 mars Retour du marché public La Récolte Prochaine séance du conseil le 13 mars à 19 h au Cen...
...ulique minimale du système (selon le nombre de chambres à coucher dans le cas d’une résidence). de réaliser une étude de caractérisation du site et du terrain naturel. d’élaborer un plan de localisation à l’échelle. de déterminer le dispo...
...oir la planification du territoire, la matrice graphique et le rôle d’évaluation foncière, l'occupation du territoire et les caractéristiques physiques des milieux. Délai de délivrance des permis Le délai de délivrance des permis, de mêm...
...ser la planification du territoire, la matrice graphique et le rôle d’évaluation foncière, l'occupation du territoire et les caractéristiques physiques des milieux.
...baril susceptible de recueillir de l’eau de pluie, commercialisé et homologué . Bâtiment : Construction à caractère permanent ayant une toiture supportée par des murs et faite de l’assemblage de plusieurs matériaux. A...
...40 communautés culturelles cohabitent dans notre municipalité. Rawdon est fière de cette image de mosaïque culturelle qui la caractérise et la distingue des autres municipalités. Consulter la liste des bâtiments religieux Quartier du ci...
...Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interpr...
...rs de l’ÉcoFest. Lacs et bassins versants Par exemple, la Municipalité accompagne les citoyens riverains pour la caractérisation et l’aménagement de leur bande riveraine. De plus, nous mettrons sous peu en service une station de lavage d’...
...conditions d’admissibilité prévues au présent règlement. ARTICLE 3. DÉFINITIONS Bâtiment : Construction à caractère permanent ayant une toiture suppo rtée par des murs et faite de l’ass emblage de plusieurs matériaux. ARTI...
...Livres en français et en anglais Livres audio Nouveaux mangas Revues Journaux Livres en gros caractères Suggestion d'achats ou de prêts entre bibliothèques Et plus encore Venez nous rencontrer afin de d...
...imperméabilisées et peu végétalisées. Afin d’atténuer les effets nocifs ou indésirables et d’agir sur les différentes caractéristiques entraînant la création d’îlots de chaleur urbains, le plan d’urbanisme mentionne que la règle...
...s règles en matière de santé et sécurité au travail en tout temps Les tâches mentionnées précédemment reflètent les caractéristiques de l’emploi identifié et ne doivent pas être considérées comme une énumération exhaustive de toutes les exig...
...ser la planification du territoire, la matrice graphique et le rôle d’évaluation foncière, l'occupation du territoire et les caractéristiques physiques des milieux.