...an 32. Abolition des principes directeurs : Gestion contractuelle, adoption de résolutions et directive s de changement 33. Dans ma rue on Joue 34. Augmentation des tarifs à l’écocentre 35. Office municipal d’habitati...
...de tourisme et d’y prévoir les conditions d’admissibilité; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite que tout changement d'usage visant la location résidentielle à court terme (31 jours et moins) nécessite au préal able...
...tte réalisation est notamment rendue possible grâce à une subvention du ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs par le biais de la mesure Accroître l'accessibilité à la pratique de la pê...
...ation urba ine et régionale (Apur) inc. pour un montant de 41 620,95 $, taxes incluses. Aucune directive de changement de plus de dix pourc ent (10%) ne sera acceptée pour le projet. Dautoriser ladjoint à la direction général...
...ication urba ine et régionale (Apur) inc. pour un montant de 41 620,95 $, taxes incluses. Aucune directive de changement de plus de dix pourc ent (10%) ne sera acceptée pour le projet. Dautoriser ladjoint à la direction générale...
...ATION ET DE SOUTIEN - COURSE CONCERTO RELAIS POUR LA VIE 26 AVRIL 2020 18. ÉCARTS DE QUANTITÉS ET DIRECTIVES DE CHANGEMENT DIVERS CONTRATS APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 19. APPROBATION DES COMPTES...
...tte réalisation est notamment rendue possible grâce à une subvention du ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs par le biais de la mesure Accroître l'accessibilité à la pratique de la pê...
...i lui est octroyée. « Nous comprenons bien évidemment les préoccupations des citoyens et nous sommes bien conscients que ces changements qui nous sont imposés incommoderont une partie de notre population. Cela dit, en tant que gestionnaires de fonds...
...tous les 100 mètres de longueur additionnelle. Un branchement à l’égout doit être pourvu d’un regard d’égout à tout changement horizont al ou vertical de direction de plus de 45 degrés et à tout raccordement avec un autre...
...BLE RÉGIONALE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 29. ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES DE CHANGEMENT – TRAVAUX DE PROLONGEMENT DE L ’ÉGOUT SUR LA 4E AVENUE – MAIN D ’ŒUVRE ET MACHINERIE – EXCAVATION CARROL...
...e creusée ou semi - creusée équipements et/ou enceintes 50 $ Exonération de taxes. Place d’affaires (changement d’usage) 35 $ Exonération de taxes. Tour et/ou antenne de télécommunicati on 500 $ Exon...
...état -major des services de la sécurité incendie des Municipalités de Rawdon e t Sainte -Julienne; CONSIDÉRANT les changements récents survenus au sein des structures des organisations concernées dont l’embauche et le r emplacemen...
...l’état -major des services de la sécurité incendie des Municipalités de Rawdon e t Sainte -Julienne; CONSIDÉRANT les changements récents survenus au sein des structures des organisations concernées dont l’embauche et le r emplacement...
La Municipalité de Rawdon dispose d’un programme d’aide financière visant à promouvoir l’achat et l'utilisation de barils récupérateurs d’eau de pluie, afin de réduire au minimum l’utilisation de l’eau potable et la conservation de cette richesse, t...
...pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme de la Municipalité, il y a lieu de modifier certains pouvoirs de délégation;...
...ment; 4°Quand la destination d’un bâtiment est changée, à toutes les parties du bâtiment affecté es par ce changement. 1.1.4. ABROGATION DE RÈGLEM ENTS ET RÈGLEMENTS I NCOMPATIBLES Le présent règlement abroge et remp...
...un compteur dea u et qui rencontre lun ou lautre des critères ou des usages prévus à larticle 4 doit, à la suite dun changement dusage, être muni dun compteur deau. ARTICLE 6 NOUVELLE CONSTRUCTION Toute nouvelle construction v...
La Politique d’utilisation de la page Facebook a été mise en place afin d’assurer l’efficacité et l’homogénéité des communications. Celle‐ci sert à encadrer les pratiques d’utilisation. Consulter la politique
...chaque année. Il est donc important d’aviser le Service des travaux publics, division de l’hygiène du milieu, lors d'un changement (déménagement, vente de propriété, changement de personne responsable, etc.), par un courriel à compteurs@rawdon....
...municipaux s’alimentent majoritairement en eau souterraine par un puits de surface ou tubulaire. Règlement relatif à l'utilisation de l'eau
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1...
...us mettrons sous peu en service une station de lavage d’embarcations nautiques afin de préserver la santé de nos lacs. Changements climatiques Par exemple, la Municipalité planifie la construction et le remplacement de nos infrastructures...
...xtérieur du parc canin. Pour tous les détails en lien avec la réglementation, consultez le Règlement relatif à l'utilisation du parc canin .
...es. La protection des arbres et de la biodiversité. La protection des lacs et des bassins versants. La lutte aux changements climatiques.
...ent numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf Règlements Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-2023 Règlement d'emprunt pour l'infrastructure et le pavage de...