...R 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2020 4. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 5. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M UNICIPAL 6. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉA...
...ions éventuelles ; dans le cas d‱un projet d‱ensemble prévu pour être vendu en copropriété, le projet de déclaration de copropriété ; j) Tout autre élément jugé essentiel de connaître pour la bonne compréhension du projet...
...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 4. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M UNICIPAL 5. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉA...
...4. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2019 5. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 6. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M UNICIPAL 7. APPROBATION DES PROCÈ S-VERBAUX DE LA SÉANC...
...de l’exploitation d’un camion -restaurant et à remettre la propriété dans u n bon état de propreté ; Déclaration des dates projeté es connues pour chaque période d’installa tion lors du dépôt de la demande de certificat;...
...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 4. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M UNICIPAL 5. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE...
...crété par le règlement ce qui suit : Article 1 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES A moins de déclaration contraire, expresse ou résultant du contexte de la disposition, les expressions, termes et mots su...
...personne qui fait le don. Dans ce cas le directeur général tient un registre de ce qu’il reçoit. - Soit par la déclaration écrite de l’employé qui l’a reçu au directeur général. Le présent article n’a pas pour b...
...s’assurant qu’elles puissent bénéficier à leur tour de sa généreuse nature. Politique de développement durable Déclaration lanaudoise pour l'environnement