...transaction de vente apparaissent ci-dessous, le tout conformément avec l’article 6.1 du Code municipal. Description du bien vendu Date Acquéreur Prix (avant taxes) Lot 5 528 047 Matricule : 7599-96-8453 (te...
...lus bas. Fournir les documents suivants : L’originale de la facture du commerçant comprenant une description des items, le nom de l’entreprise et ses numéros de TPS et TVQ; Preuve de résidence permanente; Preuv...
...ulaire; Fournir les documents suivants : Originale de la facture d’achat comprenant une description des items, le nom de l’entreprise ainsi que ses numéros de TPS et TVQ. L’achat doit avoir ét...
...mulaire; Fournir les documents suivants : Original de la facture d’achat comprenant une description de l’item, le nom de l’entreprise ainsi que ses numéros de TPS et TVQ. Preuve récente de rés...
Description des travaux : réfection du tablier de la structure P-05044 sur le chemin Laliberté au-dessus de la Rivière Blanche Maître-d'oeuvre : ministère des Transports du Québec (pour toute question ou commentaire, composez le 511)...
Description des travaux : pavage d'une partie de la route 348 (chemin Kildare) - entre chemin Forest et 9 e rang Maître-d'oeuvre : ministère des Transports du Québec (pour toute question ou commentaire, composez le 511) Durée : pl...
Description des travaux : pavage de surface et planage - section 1 re et 3 e avenue & section des rue Queen et Metcalfe) - TRAVAUX DE NUIT Maître-d'œuvre : ministère des Transports du Québec (pour toute question ou commentaire, compose...
...demander les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui simposent et à la description des lots relativement à cette v ente. Dautoriser la radiation des comptes relative à la taxation de rues....
...391,80 $, taxes incluses, les résultats étant les suiva nts : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) DESCRIPTION OFFRE GLOBALE CONFORMITÉ FRANROC , DIVISION DE SINTRA INC . 206 391,80 $ Conforme LES ENTREPRISES...
...t total de 2 264 000 $ qui sera réalisé le 5 juillet 2018 , réparti comme suit : Règlements d'emprunts # Description Pour un montant de $ 098 Pavage W oodland 125 342 $ 102 Ponceau Kildare 120 500 $ 104 Pava...
...F OURNITURE DE MATÉRIAUX GRANULAIRES – 2020 P RIX UNITAIRES À LA TONNE MÉTRIQUE (PLUS LES TAXES APPLICABLES ) ITEM DESCRIPTION SINTRA INC . (RÉGION LANAUDIÈRE LAURENTIDES ) C ONCASSAGE CARROLL INC . M ASKIMO CONSTRUCTION INC...
...t (incluant ses équipements, objets et autres éléments liés) durant chaque période d’installation projetée ; Une description des aménagements et ouvrages nécessaires à son implantat ion ; Un engagement à procéder au démantèleme...
...écr ite par ce membre auprès du greffier -trésorier de la Municipalité. Cette déclaration doit contenir une description adéquate du don, de la marque d’hospitalité ou de l’avantage reçu, et préciser le nom du donat...
...ui -même quelque dépense que ce soit. Toutefois, il peut en gager ou effectuer une dépense s ’il a reçu le mandat ou si sa description de tâches le prévoit. Si, à des fins urgentes, un fonctionnaire ou employé doit encourir une dépense sans au...
...- Les coordonnées de la personne responsa ble du kiosque - L’autorisation du propriétaire du terrain visé - La description de l’usage projeté - Un modèle de l’affichage prévu. ARTICLE 7 EXAMEN DE LA DEMANDE PAR L ’INSPE...
...et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des items , le nom de l’entreprise ainsi que ses numéros de TPS et TVQ Preuve récente de résiden...
...et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des items , le nom de l’entreprise ainsi que ses numéros de TPS et TVQ . L’achat doit avoir été fait aup...
...total de 6 755 000 $ qui sera réalisé le 2 décembre 2021 , réparti comme suit : Règlements d'emprunts # Description Pour un montant de $ 016 Pavage Metcalfe 6 500 $ 020 Puits Monière et St -Patrick 25 500 $...
...URNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES – 2021 PRIX UNITAIRES À LA TONNE MÉTRIQUE (PLUS LES TAXES APPLI CABLES ) ITEM DESCRIPTION SINTRA INC . (RÉGION LANAUDIÈRE LAURENTID ES ) CONCASSAGE CARROLL INC . PRIX SOUMIS AVEC TRA...
...eur de la Municipalité aux termes d’un acte publié à Montcalm, sous le numéro 25 537 988, telle qu’identifiées à la description technique préparée par Mélanie Chaurette, ar penteur -géomètre, le 3 décembre 2019, sous le numé...
...dater les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette vente. D’autoriser la radiation des comptes relati fs à la taxation de rues....
...demander les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette v ente. D’autoriser la radiation des comptes relatifs à la taxation de rues. 6. ...
...t total de 2 264 000 $ qui sera réalisé le 5 juillet 2018 , réparti comme suit : Règlements d'emprunts # Description Pour un montant de $ 098 Pavage W oodland 125 342 $ 102 Ponceau Kildare 120 500 $ 104 Pava...
...demander les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette v ente. D’autoriser la radiation des comptes relatifs à la taxation de rues. 6. ...
...de 5 206 000 $ qui sera réalisé le 29 janvier 2020 , réparti comme suit : Règlements d'emprunts # Description Pour un montant de $ 006 Acquisition d’immeubles – place publique 81 50M A 04S Rnovation – cha...