...é de Rawdon . Les normes du présent règlement et des règlements d’urbanisme ne s’appliquent pas sur les terres du domaine publ ic, sauf dans le cas de travaux ou de construction par les personnes ayant des droits fonciers sur...
...présents Bibliothèque Alice-Quintal Boucherie l'Ère Bête C'est fleuri Création Madeleine Domaine Kildare ENYO - bouchées africaines Ferme Marc Leblanc La Pufferie - Barbe à maman La Terr...
...propriété municipale à savoir notamment : les systèmes de distribution d’eau pota ble du périmètre urbain, du domaine Kildare et du domaine l’Engoulevent ainsi que tous autres r éseaux municipaux futurs. Le présent règlement n...
Professionnelle émérite, Marjolaine Beaudry possède une solide formation académique et une vaste expérience dans le domaine de la comptabilité et de la gestion. Titulaire d'un baccalauréat en administration des affaires ainsi que d'un diplôme de 2e...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositio ns législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 13. Avis de motion – Règlement numéro 81 -2015 -1 modifiant le...
...présents Bibliothèque Alice-Quintal Boucherie l'Ère Bête C'est fleuri Création Madeleine Domaine Kildare Ferme Marc Leblanc Frédéric Hardy céramiste Goût et traditions de chez nous - Brigitte Lep...
...VENTILATION F. RIVEST INC . – (4970), RUE HOLY CROSS – LOT NUMÉRO 5 300 510 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DU DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – CONSTRUCTION NEUVE 6.4 3549, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 10...
...LTANT EN SÉCURITÉ CIVILE – INCENDIE DE LA RÉSIDE NCE SAINTE -ANNE 25.2 LETTRE D 'INQUIÉTUDE À PROPOS DU PIIA - DOMAINE DE L 'HARMONIE 26. AFFAIRES NOUVELLES 26.1 AUTORISATION DE SIGNA TURE – PRÊT DE LOCAL – CENTRE MET...
........................ ................................ ................................ ..................... 4 1.1.3. DOMAINE D’APPLICATIO N ................................ ................................ .......................... 4 1.1...
...– RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.2 3828, RUE LISZT – LOT NUMÉRO 5 300 508 – ZONE 1 AU PIIA (DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (R EMISE ) – 2E PRÉSENTATION 6.3 (3597...
...) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.2 3828, RUE LISZT – LOT NUMÉRO 5 300 508 – ZONE 1 AU PIIA (DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (R EMISE ) – 2E PRÉSENTATION 6.3 (3597),...
...eur, les mélanges proposés assurent une surface de roulement respectant les normes usuellement reconnues dans le domaine de la construction de chemin public. » 7.3 Approbation des plans et devis : Les plans et devis découlant...
...DE CES VÉHICULES À CERTAINS ENDROITS CONSIDÉRANT une problématique de passage de camions et de véhicules-outils dans le Domaine des Cascades, soit via les rues Krieghoff, Suzor-Côté et des Cascades afin de se rendre plus rapidement à l’intersec...
...CULES À CERTAINS ENDROITS CONSIDÉRANT une problématique de passage de camions et de véhicules-outils dans le Domaine des Cascades, soit via les rues Krieghoff, Suzor-Côté et des Cascades afin de se rendre plus rapidement à l’interse...
...CONCERNANT LES PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) 15. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 ET...
...n -citerne de marque Inter 20S, année 1991, soit l’unité 180 -91 du Service des travaux publics et de le faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité . D’autoriser le chef de la division de la voirie et le directeu...
...méro 5 528 586 – lot p rojeté numéro 6 411 277 correspondant à l’ancienne sablière Gratten et de la faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. 12. OFFICE D ’HABITATION MATAWINIE – ÉTATS FINANCIERS 2019...
...es services qu’elle nous rend et à diminuer l’empreinte écologique des services municipaux et des citoyens, selon les 5 domaines suivants : 1. Eau potable, eaux usées et eaux souterraines 2. Matières résiduelles 3. Arbres et bi...
...es services qu’elle nous rend et à diminuer l’empreinte écologique des services municipaux et des citoyens, selon les 5 domaines suivants : 1. Eau potable, eaux usées et eaux souterraines 2. Matières résiduelles 3. Arbres et bi...
...uvoir et défendre les droits de toute personne vivant ou ayant vécu une problématique en santé mentale, et ce, dans tous les domaines de la vie. Clientèle Population de Lanaudière Propulsion Lanaudière Coordonnées Téléphone...
...CONCERNANT LES PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) 20. ADOPTION DU RÈGLEMEN T NUMÉRO 1007 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 ET SON...
...sation auprès des groupe femmes ou enfants ainsi qu’auprès des intervenants/intervenantes œuvrant de près ou de loin dans le domaine. Milieu d'intervention et de thérapie en agression sexuelle (MITAS) Coordonnées Téléphone : 450...
Celui-ci vise à protéger la nature et à diminuer l'empreinte écologique des services municipaux et des citoyens dans les 5 domaines suivants : Eau potable, eaux usées et eaux souterraines Par exemple, la Municipalité procède à des inspec...
...dements Relatif à l’émission de permis et certificat d’autorisation 26 professionnel en la matière dans le domaine de la foresterie. Les informations suivantes so nt requises : Les plans d'inventaire forestier et de co...
...égout, bornes -fontaines, regards d'aqueduc, pompes et stations de pompage, ponts et ponceaux situés sur le domaine public ou appartenant à la municipalité ou tout autre organisme publi c. Il est également défendu d'...