...: 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU DOSSI ER DES MATIÈRES RÉSI DUELLES ET DE LA GES TION DE L’ÉCOCENTRE 4. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2019 5. DÉPÔT – EXTRAIT DU...
...di de 9 h 30 à 16 h Dimanche de 13 h à 16 h Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 14 décembre 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne rempl acent aucunement les textes légaux des différents règleme...
...s - 10842/90 8 341.44 $ 2020-06-16 386129 entente forfaitaire 3 449.25 $ 2020-07-10 386748 Gestion Mathieu Beau 6 017.22 $ 2020-09-22 388413 entente forfaitaire 3 449.25 $ 2020-12-18 390798 entente...
...n vue de préserver la qualité et la quantité de la ressource. ARTICLE 3 DÉFINITION DES TERMES « Arrosage automatique » désigne tout appareil d’ar rosage, relié au réseau de distribution, actionné automatiquement, y compris l...
...taire; Les activités de mise en valeur ou de restauration d’habitat faunique ou floristique. Deux séances d’information auront lieu le 15 août 2023 9 h à 11 h en mode virtuel, il est possible de vous connecter en cliquant ici...
...AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. Approbation des plans et devis – Phase 2 - Aménagement Lac aux Sources inc. – Matricules 9004 -95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVIS DE MOTION 9. Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 d...
...de midi à 20 hPROCHAINE PARUTION : Novembre 2022Dépôt légal : BAnQ2022Parution le 21 septembre 2022AVIS IMPORTANT :Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règlements de...
...TRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 4 995 702 – 2077, ROUTE 341 – MATRICULE N ° 9297 - 30 -5664 AVIS DE MOTION 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 -1 MODIFIANT LE...
...AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. Approbation des plans et devis – Phase 2 - Aménagement Lac aux Sources inc. – Matricules 9004 -95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVIS DE MOTION 9. Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 d...
...E DES AFFA IRES MUNICIPALES ET DE L ’H ABITATION (MAMH) EN VERTU DE L ’ARTICLE 938.1 DU CODE MUNICIPAL EN MATIÈRE D ’OCTROI DE CONTRATS : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. AP...
...Bilan de santé 3 ENTRETIEN & SÉCURITÉ Info travaux 5 LOISIRS & CULTURE Camp de jour 6 Programmation estivale 7 Activités de la bibliothèque 8 ENVIRONNEMENT Collectes et encombrants 10 PROCHAINES SÉANCES...
...int-Alphonse-Rodriguez et Sainte-Émélie-de-l’Énergie. Au terme d’un important travail de compilation et d’analyse, la MRC de Matawinie a produit une fiche descriptive pour chacun des projets à développer. Ces informations disponibles en ligne , peuv...
Pour savoir dans quel bac déposer vos matières, consultez l’outil Ça va où? de Recyc-Québec. En sélectionnant la Municipalité de Rawdon à la première question qui vous sera posée, vous trouverez la réponse adaptée au territoire....
...PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 529 240 – 6060 -6062, CHEMIN VINCENT -MASSEY – MATRICULE N ° 8100 -71 -8935 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER...
...municipales (L.R.Q., c. C-47.1) accorde à toute municipalité locale le pouvoir dad opter des règlements en matière denvironnement; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge pertinent de mettre à jour les dispositions relative...
...ITI INTERNATIONAL INC . 16. MANDAT DE SERVICES PR OFESSIONNELS – USAGES NON AUTORISÉS – LOT NUMÉRO 4 994 138 – MATRICULE 8800 -55 -8361 – DOSSIER 106 -105 -21 -031 - BÉLANGER SAUVÉ SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. AUTOR...
...DE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – LOTS NUMÉROS 5 528 702, 5 528 704 ET 5 528 713 – RUE DES ÉPINETTES - (MATRICULES N ° 8003 -37 -6941, 8003 -37 -7423 ET 8003 -37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIB...
...AUX TECHNIQUES DE CONSTRUCTIONS DURA BLES ................................ ..................... 12 3.5.1. MATÉRIAUX ISOLANTS ................................ ................................ .............................. 12...
...DE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – LOTS NUMÉROS 5 528 702, 5 528 704 ET 5 528 713 – RUE DES ÉPINETTES - (MATRICULES N ° 8003 -37 -6941, 8003 -37 -7423 ET 8003 -37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIB...
...construction d’immeubles résidentiels de 4 logements et plus – Règlement numéro 1008 – Approbation des agencements de matériaux 8.4 (3846) rue Pellan – Regroupement des lots 5 528 938 et 5 530 606 – Zone 1 au PIIA (Se...
...de la municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez. Trois rencontres de la Commission politique ont donné la voix aux élus de la Matawinie, tous réunis, pour discuter sur les enjeux du territoire mais aussi sur l'avenir que tous et toutes souhaitent pour...
...RAWDON (OSCR) 27. AUTORISATION DE SIGNATURE ENTENTE INTERMUNICIPALE CONCERNANT LA MISE EN COMMUN DE SERVICES EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ INCENDIE MUNICIPALITÉS DE RAWDON , STE -JULIENNE ET MRC DE MONTCALM PHASE 1 28. AUT...
...ANISME 7. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX - LOTS NUMÉROS 5 352 847 ET 5 352 851 – RUE NALBANDIAN – MATRICULES NUMÉROS – 8198 -60 -3652 ET 8198 -51 -8405 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 12...
...nanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivants : 27 .1 AFFAIRES NOUVELLES - FORMATION D’UN COMITÉ AD HOC – OFFRE DE LOGEMENTS AU X AÎNÉS DE RAWDON ET 27.2 AFFAIRES NOUVELLES - PERMIS...
...ELS 15. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – RUE SAINT -VINCENT 16. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2021 17. OCTROI DE CONTRAT – COU PE DE GAZON ET ENTRE TIEN DE TERRAINS SPO RTIFS – SAISON...