...ES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DE LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE T-1 ET À LA MODIFICATION DES DIS POSITIONS RELATIVES AUX TERRAINS DE CAMP ING APPLICABLES À LA ZONE T-9 PREMIÈRE PÉRIODE D E QUEST...
...ENTRE -VILLE ) - RÈGLE MENT NUMÉRO 508 -93 – AGGRANDISSEMENT DU BÂ TIMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. MODIFICATION AU PROTO COLE D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . –...
...stant modifiant l’apparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol ; b) La construction, l’installation ou le d éplacement d’un bâtiment accessoi...
...’apparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol ; b) La construction, l’installation ou le déplacement d’un bâtiment accessoi...
...pparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie t otale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol; b) La construction, l’installation ou le déplacement d’un bâtiment accessoi...
...modifiant l’apparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol; b) La construction, l’installation ou le déplacement d’un bâti ment acces...
...ET TA RIFS APPLICABLES 20. ADOPTION DU RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021 -01 (R ÉADOPTI ON SANS MODIFICATION ) 21. ADOPTION DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 (M ODIFIÉ ) 22. ADOPTION DU RÈGLEMENT DE LOTI...
...DE RESSOURCES – ÉTAT -MAJOR – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 40. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ASSURANC ES – MODIFICATIONS À LA PO LICE 41. DIVERSES DEMANDES - INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE – RUES OVERDALE ET SAIN...
...mément à cette loi ou inscrit dans un inventaire visé au premier alinéa d e l’article 120 de cette loi. Les modifications apportées à un inventaire ou à une citation, incluant le retrait d’ un immeuble, après l’ entrée e...
...E DE RESSOURCES – ÉTAT -MAJOR – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 40. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ASSURANC ES – MODIFICATIONS À LA PO LICE 41. DIVERSES DEMANDES - INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE – RUES OVERDALE ET SAINT...
...ction entre une version administrative et une version officielle, la version of ficielle prévaut. Date de la dernière modification 11 juillet 2018 RÈGLEMENT NUMÉRO 1014 ABROGEANT ET REMPLAÇANT LES RÈ...
...modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (secteur Canton) et ses amen dements afin de procéder à la modification de lAnnexe A des rues privées 9. Avis de motion - Règlement numéro 103-2016-1 abroge ant le Règle...
...difiant le Règlement de lotissement numéro 404 (secteur Canton) et ses amen dements afin de procéder à la modification de lAnnexe A des rues privées 9. Avis de motion - Règlement numéro 103-2016-1 abroge ant le Règ...
...FIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 404 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA MODIFICATION DE L ’ANNEXE A DES RUES PRIVÉES – CHEMIN PONDEROSA ET RUE ALEX CON SIDÉRANT QU'un règlement de lotiss...
...vant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 286 504 – LOT PRO...
...SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508- 93 - BÂTIMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE DE MODIFICATION DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ DE LA MRC DE MATAWINIE CONCERNANT LES LIMITES DES...
...TEUR VAL - P ONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – AGRANDISSEMENT AUTRES SUJETS D’URBANISME 2020-05-13 15:01 7. MODIFICATION DES PLANS ET DEVIS APPROUVÉS – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA INC . – MATRICULES 8701-71-327...
.... AVI S DE MOTION 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021 -01 (RÉADOPTION SANS MODIFICATION ) 22 -218 Avis de motion est donné par Madame la conseillère Josianne Girard que lors d’une sé...
...2A 3501 & 3507, rue Rosemary Lot 6 104 572 - Zone 1 au PIIA (secteur Rive-Ouest) Règlement n uméro 1012 - Modification du plan image AUTRES SUJETS DURBANISME 7. Demande dusage conditionnel relativement au Règlem e...
...6.6 (3825), RUE CHANTAL – LOT 5 528 984 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – MODIFICATION DE L ’IMPLANTATION APPROUV ÉE * 6.7 (3850), RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5528938 – ZONE 1 AU PIIA (SEC...
...out en référence à la résolution n o 19 -49 adoptée le 13 février 2019 concernant le dépôt d’une demande de modification du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Matawinie; CONSIDÉRANT QUE les lots n o 1,...
...ire ou d’égout pluvial. Tous les renvois à une loi ou à un autre règlement s’appliquent aussi à toute modification postérieure de celui -ci. Conformément au paragraphe 6 o du 1er alinéa de l’article 6 de l...
...e vendeur. Assurez-vous d’effectuer avec le vendeur la bonne répartition des taxes à payer lors de la transaction. Modifications de la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières Différentes modifications à la Loi concer...
...EN INGÉNIERIE – TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L ’USINE DE FILTRATION DES EAUX (S T- PATRICK ) – NORDA STELO 24. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA UX – TECQ 2014 -2018 – PROGRAMMATION DE TRAV AUX RÉVISÉE - ACCEP...
...ENDIE PAR INTÉRIM 33. DEMANDE DE CONGÉ SANS SOLDE SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE (DOSSIER 80-0030) 34. MODIFICATION À LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DE LA MUNICIPALITÉ 35. MESURES DISCIPLINAIRES ET TENU D UNE ENQUÊTE ADM...