...5.2 2496, AVENUE DU PIC-B OIS LOT NUMÉRO 4 995 430 ZONE V2-38 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 GARAGE EXISTANT 5.3 4978, CHEMIN VINCENT -M ASSEY LOT NUMÉRO 5 353 693 ZONE RC-13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUM...
...d’aqueduc, l’égout sanitaire, le drainage de surface, la fondation de rues, les bordures ou fossés, l’éclairage public, les dispositifs de retenue, les sentiers piétonniers, les parcs, les aménagements paysagers d’ent...
...formant l‱immeuble ainsi que leur numéro cadastral ; b) La localisation des constructions, bâtiments ou ouvrages, incluant ses dimensions, les marges d‱implantation ainsi que tout élément, actuel o u projeté, suscept ible d‱...
...(SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPAL BIFAMILIAL ET D ’UN GARAGE DÉTACHÉ 5.6 MUNICIPALITÉ DE RAWDON – 3102 -3112, 1RE AVENUE - ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE...
...ie sur le réseau routier municipal, incluant, m ais sans limiter la généralité de ce qui précède, la réfection et des ouvrages d’amélioration de rues, d u pavage, des ouvrages de drainage, des infrastructures des transports actifs,...
...NCTION NEMENT NON AFFECTÉ – DIRECTIVES D E CHANGEMENT ET COUTS SUPPLÉMENTA IRES - TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LE BARRAGE DU LA C RAWDON (PONT P-05054) – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC 42. FIN DES TRAVAUX – RÉFECTION DU CH...
...° 5 352 857 – TERRAIN VACANT RUE MOUNTAIN 9. DEMANDE AU CENTRE D ’EXPERTISE HYDRIQUE – RECLASSIFICATION DU BARRAGE DU LAC SAPHIR (X2143147) 10. EMBAUCHE – ADJO INT (E) AU DIRECTEUR GÉNÉRAL – RESPONSABLE DES RESSO URCES...
...977 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE (GARAGE ) AUTRES SUJETS DURBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DES FINS DE P ARCS , TERRAINS...
...5353177 – ZONE R1 -6 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – EMPIÈTEMENT DANS LA M ARGE AVANT – GARAGE DÉTACHÉ PROJETÉ 5.2 (4540), RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5301099 – ZONE R4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO...
...5 529 895 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND )- CONSTRUCTION NEUVE AV EC GARAGE ATTACHÉ 6.8 (7042), CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 894 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO...
...’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. RESPECT DES EXIGENCES DE REJET DE L ’USINE D ’ÉPURATION ET DÉBORDE MENT AUX OUVRAGES DE SURVERSE S – PLAN CORRECTEUR 10. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULEMENT DE LA PR OCÉDURE D ’ENRE...
...état et que les valeurs demeurent stables d’année en année. La prise d’eau brute se trouvant immédiatement en amont du barrage, aucune donnée ne suggère qu’il y aurait dégradation de la qualité de l’eau. Nous prévoyons une rencontre avec les diff...
...372 -89 7. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’ÉQUIPEMENT – ELPC INC . – RÉSEAU DE DISTRIBUTIO N PAR FIBRE OPTIQUE – GARAGE MUNICIPAL – 3751, CHEMIN SAINT -ALPHONSE 8. DEMANDES DE DÉROGAT IONS MINEURES 8.1 (3512), RUE ALBERT – L...
...andation favorable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à rendre conformes la résidence et le garage détaché existants construits au 2262, rue Martel. L a résidence est localisée à un minimum de 7,3 mètres de la limite...
...9 – REMBOURSEMENT DE SOMM ES DUES 13. AUTORISATION - COÛTS EXCÉDENTAIRES – TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LE BARRAGE DU LA C RAWDON (PONT P-05054) – MINIS TÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC 14. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIV...
Principale porte d’entrée de la MRC de Matawinie au cœur de la région de Lanaudière, elle bénéficie de la convergence des routes 337, 341 et 348 vers le centre-ville.
...) – LOT NUMÉRO 4 994 096 - ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION DU GARAGE 6.5 3905, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 529 006 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUM...
...3458, 14 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 302 028 – ZONE R1 -12 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – GALERIE ET GARAGE EXI STANTS 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 MC PATATES INC . – 3487, RUE QUEEN – LOT...
...NEURES 5.1 2420, RUE BELIECK – LOT NUMÉRO 4 995 470 – ZONE R1 -33 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – GARAGE DÉTACHÉ PROJET É 6. PRE MIÈRE PÉRIODE DE QUE STIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES...
...) – LOT NUMÉRO 4 994 096 - ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION DU GARAGE 6.5 3905, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 529 006 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUM...
...22 RÉDACTION : CommunicationsCOLLABORATION : Services municipauxMISE EN PAGE : CommunicationsIMPRESSION : BBM-Lanctôt inc.TIRAGE : 6800MUNICIPALITÉ DE RAWDONHÔTEL DE VILLE3647, rue QueenRawdon (Québec) J0K 1S0450 834.2596HEURES D'OUVERTURE DE L'HÔTE...
...ispositions du présent article ne s’appliquent pas à une rue conduisant soit à un débarcadère, soit à un pont ou à un ouvrage permettant la traversée d’un cours d’eau. Elles ne s'appliquent pas non plus aux infrastruc tures de circulation rout...
...ACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – MISE À NIVEAU ET REMP LACEMENT DES RÉSERVO IRS – CHAMBRE DES HUILES – GARAGE MUNICIPAL – 9131 -3296 QUÉBEC INC . 13. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UN CAMION -CITERNE USAGÉ – SERVICE DES TR...
...2018, une recommandation favorable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à rendre conforme le garage détaché existant localisé à un minimum de 5,6 mètres de la limite avant e n lieu et place de la marge avant minimal...
...RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GARAGE EXISTANT 7.4 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE )...