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...EMENT NUMÉRO 1007 – LOTISSEMENT 6.4 (3543), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 367 390 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE 6.5 (3585), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 266 551...
...EMENT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 8.7 (3561), RUE ROSEMARY – LOT 6 099 921 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR RIVE OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. PRE...
...NCIPA L ET D’UN GARAGE ATTACHÉ 5.8 (3579), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 254 892 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ AUTRE...
...NSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.4 3591, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 266 552 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – APPROBATION D ’UNE REMISE AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT...
...ttoir, chaîne de trottoir, etc.); Les arbres peuvent être plantés en cour avant, arrière ou latérale, ainsi qu’en zone riveraine, le tout selon la liste autorisé prévue à l’Annexe A . ARTICLE 8. DÉBUT DU PROGRAMME Pour être...
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...lic par tolérance du propriétaire ou de loccupant, sur req uête dune majorité des propriétaires ou occupants riverains; CONSIDÉRANT QUE larticle 244.1 de la Loi sur la fiscalité municipale (L.R.Q., F-2.1) permet à la Municipali...
...6.11 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1012 (SECTEUR RIVE -OUEST ) – GARAGE DÉTACHÉ – 2E PRÉSENTAT ION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA...
...lic par tolérance du propriétaire ou de loccupant, sur req uête dune majorité des propriétaires ou occupants riverains; CONSIDÉRANT QUE larticle 244.1 de la Loi sur la fiscalité municipale (L.R.Q., F-2.1) permet à la Municipali...
...7.11 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1012 (SECTEUR RIVE -OUEST ) – GARAGE DÉTACHÉ 7.12 3597, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 266 553 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES...
...CTION D ’UN BÂTI MENT PRINCIPAL 6.6 (3568), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 102 866 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR RIVE - OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE AUTRE...
...ENVIRON NEMENT (CCE) CO NSIDÉRANT que le mandat de trois (3) membres du comité consultatif en environnement (CCE) arrive chance; CONSIDÉRANT qu’il y a lieu de procéder au renouvellement de mandat de trois (3) membres aux sièges num...
...méro 1007 – Construction d’un bâtiment accessoire 7.5 (3555), rue Rosemary – Lot 6 104 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. Approbatio...
...ale en communauté de Lanaudière (CPSCL) Coordonnées Point de service de Chertsey MRC de la Matawinie (secteur ouest) 423, chemin de l’Église Chertsey, QC J0K 3K0 Téléphone : 579-960-2739 Point de service de Joliette...
...29 NOVEMBRE 2021, ROUVERT LE 1ER DÉCEMBRE 2021 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 7.1 2505, RUE RED RIVER – LOT NUMÉRO 4 995 457 – ZONE R1 -33 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET GARAGE E...
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...méro 1007 – Construction d’un bâtiment accessoire 7.5 (3555), rue Rosemary – Lot 6 104 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. Approbatio...
...5 529 898 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – TERRASSE 6.3 VENTILATION F. RIVEST INC . – (4970), RUE HOLY CROSS – LOT NUMÉRO 5 300 510 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DU DOMAINE DE L ’H ARM...
...TRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.8 (3598), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 5 528 678 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L AVEC GARAGE ATTACH É AUTRES SUJETS D’UR...
...NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION NEUVE 5.8 3604, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 157 423 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 - BÂTIMENT ACCESSOIRE (CABANON ) AVIS DE MOTION 6. AVIS DE MOTION – RÈGL...
Afin de protéger la santé de tous les riverains et visiteurs, nous vous demandons de ne pas entrer en contact avec l'eau et de respecter les recommandations suivantes : Ne pas consommer l’eau provenant directement du lac et ne pas l’uti...
...1-05 Projet de règlement 179 - Acquisition de véhicules (parapluie) Projet de règlement 1012-2 - PIIA, secteur Rive-Ouest Projet de règlement 2021-03-2 - Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 Projet de règle...