...COÛTS EXCÉDENTAIRES – TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LE BARRAGE DU LA C RAWDON (PONT P-05054) – MINIS TÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC 14. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT – DIVERS CONTRATS 15. CORRESPONDANCE...
...entre autres, la cession d’une partie des lots 6 170 831, 6 170 833 et 6 170 832 en faveur du Ministère des transports du Québec (MTQ) ainsi que l’établissement des servitudes nécessaires aux fins des travaux devant être effectuées sur...
...s inhérents admissibles mentionnés sur le formulaire V -0321, conformément aux exigences du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports. 27. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN...
...ion et des ouvrages d’amélioration de rues, du pavage, des ouvrages de drainage, des infrastructures des transports actifs, ainsi que des ouvra ges destinés à améliorer la sécurité des usagers de la route, tels trottoirs,...
...23. DEMANDE DE TRAVERSE PIÉTONNIÈRE – 1RE AVENUE , À L ’INTERSECTION DE LA RUE ALBERT - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 24. APPUI AU RÉSEAU DES FEMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 25. LEVÉE DE FONDS ANNUELLE – LA RESCOUSSE AMICALE 2...
...RRÊT » - CHEMIN DU LAC -GRATTEN À L ’INTERSECTION DE L’AVENUE DE LA SOURCE 33. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA ROUTE 348 (R ANG KILDARE ) ET LE CHEMIN FOREST 34. D...
.......... ................................ .................. 9 Obtention d’une autorisation d’accès du ministère des Transports du Québec 9 Champ d’application ................................ ................................ .................
...mise en œuvre doivent être conformes a u Cahier des charges et devis généraux [édition 2003] du ministère des Transports du Québec. Ainsi, les c ritères des articles 7.1, 7.2, 7.3 et 7.4 se doivent d’être respectés. 7.1 Standa...
...on et des ouvrages d’amélioration de rues, d u pavage, des ouvrages de drainage, des infrastructures des transports actifs, ainsi que de s ouvrages destinés à améliorer la sécurité des usagers de la route, tels trottoirs,...
...accordements inversés 23. Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier municipal (PAARM) – Ministère des Transports, de la Mo bilité durable et de l’Électrification des transports – Dossier N° 00026352 -1-62037 (14) - 20...
...mprise) destinée à la circulation des véhicules automobiles et entretenue par une municipalité ou par le ministère des Transports du Québec. R È G L E M E N T D E Z O N A G E N O . 2021 -02 M U N I C I P A L I T É D E R A W D ON...
...NS 26. STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES HANDIC APÉES – RUE DES BOULEAUX 27. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA 348 (R ANG KILDARE ) AVEC LE CHEMIN FOREST 28. DEMANDE D ’AIDE...
...ISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 62.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 63. CORRESPONDANCE 63.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – ROUTE 337 - INTERSECTION CH . DU GOLF 63.2 KINADAPT – REMERCIEMENT ÉVÉNEME NTS OCTOBRE 202...
...et domaines apparentés ;3,7% (185) sont en situation de chômage; 2,3% (115) travaillent en Arts, culture, sports et loisirs et finalement; 1,9% (95) de la population active travaillent dans le secteur des Ressources n...
...frais inhérents admissibles mentionnés sur le formulaire V-0321, conformément aux exigences du ministère des Transports du Québec. 22. A DOPTION D UNE POLITIQUE CULTURELLE CONSIDÉRANT la volonté du conseil municipal de...
..., de 9h30 à 17h , est so uhaitée ; CONSIDÉRANT QUE ce tronçon de la r ue Queen est sous juridiction du ministère des Transports du Québec (MTQ); CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs et de la cu lture. 19 -2...
..., de 9h30 à 17h , est so uhaitée ; CONSIDÉRANT QUE ce tronçon de la r ue Queen est sous juridiction du ministère des Transports du Québec (MTQ); CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs et de la cu lture. 19 -2...
...pont P -05054) ; CONSIDÉRANT que le Ministère devra effectuer les val idations nécessaires auprès du m inistère des Transports , propriétaire du pont P -05054 situé à proximité; CONSIDÉRANT QU’u ne entente est à intervenir entre la Municipali...
...on âgé de 18 ans et moins et pratiquer un sport qui n’est pas offert sur le territoire de la Municipalité de Rawdon (ex. : sports en aréna, football, sport d’élite, etc.). L'activité doit se dérouler entre le 1 er janvier et le 31 décembre de l'a...
...carte d’assurance maladie, passeport, etc.); ET b) Le permis d ’embarcation de plaisance émis par Transports Canada au même nom que sur la pièce d’ identité ; ET c) L’un ou l’autre des documents suivants,...
...Montcalm -Rawdon inc. dans le cadre du Pr ogramme d’aide financière aux projets structurants d’activités physiques, de sports, de loisirs actifs ou de plein air (PAF projets) ; CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil municipal sont...
...e rechargement et renforcement sur le chemin du Lac -Gratten bénéficie d’une subvention du ministère des Transports dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale (PAV) volet Redressement des infrastructures routières...
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...omme de 180 710 $ pr ovenant du Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des �W�U�D�Q�V�S�R�U�W�V� �D�L�Q�V�L� �T�X�¶ une somme d...
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