...du froid de façon à leur permettre de trouver de l’ombre en période chaude et d’être abreuvées en to ut temps. 2° La superficie minimale du poulailler est fixée à 0,37 m² par poule et la superficie minimale de l’enclos extéri...
...es expressions et mots suivants signifient ou désignent ceci : 1° « cabinet dentaire » : lieu où un dentiste donne ou supervise des soins dentaires, ce qui inclut un établissement de santé ou une université, mais e xclut un cabinet où se prat...
...embre 2018, une demande de dérogation mineure formulée, visant à rendre conformes les trois remises existantes d'une superficie de 37,83 mètres carrés, 37,19 mètres carrés et 15,19 mètres carrés chacune construites au 3900, chemi...
...e 6 319 872; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est disposée à vendre une partie du lot 5 530 755 d’une superficie approximative de 347,35 mètres carrés correspondant à l’excédent de terrain non nécessaire à l’ancien...
...e et le plan de zonage, la grille des spécifications prévaut où la disposition la plus restrictive ; Les dimensions, superficies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système international (mètres,...
...ersement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncier de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opération cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur pou...
...ment d’une somm e d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opération cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur po...
...al vous présente le film SACRÉES SORCIÈRES! HALLOWEEN SUR LA RUE QUEEN Lundi 31 octobre dès 15 h Petits monstres et autres super-héros, venez célébrer l’Halloween sur la rue Queen, fermée pour l’occasion entre 15 h et 18 h! Et profitez-en...
...et espaces naturels se traduise par le verseme nt d’une somme d’argent correspondant 10 % de la valeur de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opération cadastrale conformément à la règlementation en vigueur pour...
...ts, prépare les avis publics requis par la loi et obtient l’approbation des règlements et résolutions lorsque nécessaire. Il supervise les procédures de scrutin lors d’élections ou de référendums municipaux. De plus, il assure le bon déroulement des...
...isant à permettre la reconstruction d’un garage incendié à la propriété s ise au 2400, rue de Hollywood . La superficie totale (aire) du garage projeté sera d’un maximum de 267 mètres carrés malgré que la superficie totale d’un b...
...T DE ZONAGE NUMÉRO 402 – HAUTEUR DU BÂTIMENT P RINCIPAL 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 SUPERMARCHÉ BOUCHER INC - 3334 -3336, 3E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 411 – ZONE 3 AU PIIA (SEC TEUR CENTRE -VILLE )...
...partir de 18h. Dautoriser la tenue des feux dartifices lors de l a soirée du 24 juin 2018, sous la supervision du Service de la sécurité incendie de la Municipalité. Modifiée par résolution no 18 -379 Da...
...à partir de 18h. Dautoriser la tenue des feux dartifices lors de l a soirée du 24 juin 2018, sous la supervision du Service de la sécurité incendie de la Municipalité. Modifiée par résolution no 18 -379 Dautorise...
...udis à 19 h et le samedis à 9 h (90 minutes par entraînement, 3 fois par semaine) Entraînement de course en sentier sous la supervision d’un coach passionné et super formé. 12 ans + et adultes : 90 $ par session, adhésion à la FQA incluse 1800, r...
...ersement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncier de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opération cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur pou...
...nt durable, le Conseil municipal de la M unicipalité de Rawdon a fait lacquisition dun terrain (avec bâtiment) ayant une superficie de 3,1 85 m², situé au 3583, rue Metcalfe, ainsi quun terrain vacant adjacent, ayant une superficie de 1, 632 m...
...sement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opération cadastrale, conformément à la règlementati on en vigueur p...
...sement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’ opération cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur...
...artie du lot numéro 5 528 586, du Cadastre du Québec, distracti on faite de la portion de terrain d’une superficie approximative de 11 400 mètres carrés, que la Municipalité souhaite conserver et correspondant à l’occ...
...RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – GARAGE PROJETÉ 8. DEMANDES RELAT IVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 8.1 SUPERMARCHÉ BOUCHER INC . – 3334 -3336, 3E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 161 – ZONE 3 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILL...
...sement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opération cadastrale, conformément à la règlementati on en vigueur p...
...ement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opération cadastrale, conformément à la règlementation en vig ueur...
...rsement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscr ite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opération cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur pour...
Route 125 Matricule - 8496_58_0317.00_0000 Superficie (m 2 ) - 977 Télécharger la fiche