...AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 26 août 201 9. 19 -376 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 13 janvier 2020 . 20 -14 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Label...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion tenue à distance le 30 mars 2020. 20-106 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphan...
...se retire pour ce point. CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le com ité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 26 avril 2022. 22 -192 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...CÈS -VERBAL DU 22 MARS 2021 21 -110 Le directeur général et secrétaire -trés orier dépose le procès -verbal de la réunion extraordinaire du 22 mars 2021 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMEN...
...GRATUITÉ DU PARC DES CHUTES DORWIN – JOURNÉES DE LA CULTUR E 18. LA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉUNION POU R L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2018 21. FAMILLE AU...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 10 septembre 2018. 18-464 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 23 septembre 201 9, rouvert le 25 septembre 2019 . 19 -419 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madam...
...DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2018 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 3484 -3486,...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 18 mai 2022. 22 -217 EN CONSÉQUENCE , il est pr oposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 15 déc embre 2022. 22 -599 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gi...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif durbanisme lors de sa réunion du 3 février 2020. 20-43 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et...
...AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mars 2019 . 19 -175 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mars 2019 . 19 -175 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...o Qu i sont les négociateurs de la municipalité dans le nouveau contrat de travail pour les pompiers de Rawdon ? Réunion du conseil, 14 avril 2021. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE D’OPÉRATION ET CONVENTION DE LOCATION AUX F...
...utoriser la vente de boissons alcoolisées lors de la tenue des événements, conditionnellement à l’obtention d’un permis de réunion auprès de la Régie des alcools, des cour ses et des jeux. D’autoriser la fermeture de la rue Queen entre la...
...de participation et de questionn ement durant la conférence du 3 mars Quelle sera la suite des événements après la réunion du 3 mars Est -ce que — on retrouve des éléments suivants dans la refonte réglementaire ? 84. Un pl...
...IIA Règlement numéro 508 -93; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 9 juillet 2018 . 18 -399 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...RÉVIS ION DE LA DÉCISION CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mai 2021 , le conseil municipal a refusé la demande relative au 5138, rue Saint - Georges lor...
Conformément aux exigences de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (L.R.Q., chapitre E-15.1.0.1), toute municipalité doit, avant le 1er mars qui suit toute élection générale, adopter un code d’éthique et de déontologie.......
À moins d’avis contraire, les séances du conseil se déroulent au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon. Des séances extraordinaires du conseil municipal peuvent s’ajouter en cours d’année. Les documents téléchargeables associés à......
...sont prises à la majorité des voix. Chaque membre détient un vote et ne peut s’abstenir. ARTICLE 1 7 Réunion Le Comité se réunit, au besoin, lorsqu’une ou des demandes de certificat d’autorisa tion d e d...
Ordres du jour Ordre du jour - Budget - 19h Ordre du jour - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règleme......
Voici quelques conseils pratiques pour les jardiniers amateurs et les plus aguerris! ABC du jardinage Jardinier paresseux Semons l’espoir
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage......