...8 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon afin de modifier certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositio ns législatives concernant le domaine municipal et la société d’...
...rence et à améliorer le processus d’attribution et de gestion des contrats municipaux; CONSIDÉRANT QUE suivant l’entrée en vigueur du Projet de loi n 67 - Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables...
...la rue de la Colline; Rue Bellerive, de biais avec la propriété sise au 4553; Rue de la Palissade, près de l’entrée de la rue. CONSIDÉRANT les rapports et les recommandations de la division de la voirie du Service...
...lles consentie s au programme peuvent être établis par voie de résolution du conseil municipal . ARTICLE 9 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. (Signé) Caroline Gray...
...esdits règlements remplacés jusqu’à ce que jugement final soit rendu et exécution judiciaire soit effectuée. Article 17 Entrée en vigueur Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi . (signé) Caroline Gray (signé)...
...atif d’urbanisme a fait, le 25 mai 2020, une recommandation défavorable quant à la demande visant la largeur de l’entrée charretière existante desservant la résidence située au 3293 -3295, 15 e Avenue. L’entrée charretière exis...
...tif d’urbanisme a fait, le 25 mai 2020, une recommandation défavorable quant à la demande visant la largeur de l’entrée charretière existante desservant la résidence située au 3293 -3295, 15 e Avenue. L’entrée charretière exi...
...sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon afin de modifier certaine s dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’h...
...ONCEAUX ET DES FOSS ÉS CONSIDÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau routier municipal implique un suivi des entrées privées et des fossés de chemin; CONSIDÉRANT QU’un aménagement inadéquat des ponceaux, des entrées privées et d...
...tratif antérieur aux présentes dont l’objet et les clauses sont incompatibles avec le présent règlement. ARTICLE 12 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Caroline Gray...
...r aux présentes dont l’objet et les clauses s ont incompatibles avec le présent règlement . ARTICLE 27 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi (signé) Caroline Gray...
...ONCEAUX ET DES FOSSÉS CONSIDÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau routi er municipal implique un suivi des entrées privées et des fossés de chemin; CONSIDÉRANT QU’un aménagement inadéquat des ponceau x, des entrées privées et des f...
...ur aux présentes dont l’objet et les clauses sont incompatibles avec le présent règlement. ARTICLE 1 3 – ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi (signé) Caroline Gray...
...son territoire comme suit : 3 % sur la tranche de la base d’imposition qui excède 500 000 $. Article 4 - ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Caroline Gray (signé)...
...r une première infraction et d'une am ende de huit cents dollars (800 $) pour chaque récidive. Article 11 Entrée en vigueur Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. Me Caroline Gray Dire...
...ution, u ne politique, un contrat, etc., est réputée faire référence au présent règlement. ARTICLE 8 : ENTRÉE EN VIGUEUR 8.1 Le présent règlement entre en vigueur conformément à loi. (signé) Caroline Gr...
...ICS CONSIDÉRANT QU’un règlement en matière de nuisances est actuellement en vigueur ; CONSIDÉRANT l’adoption et l’entrée en vigueur prochaine des lois fédérales et provinciales sur la légalisation et l’encadrement du cannabis;...
...e contrat pour livraison de la passerelle de la Tournée des cantons de Rawdon de La Guadeloupe en Beauce à l’entrée du chemin Hob bs à Rawdon à l’entreprise 2635 - 8762 Québec inc. (F.A.S. Express Mondor), le tout aux termes de la r...
...sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon afin de modifier certaine s dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’h...
...et plus : 30 $ 13 à 64 ans : 80 $ Les prix incluent les taxes et le stationnement. En acquittant leur droit d’entrée durant l’été, les visiteurs se verront remettre un bracelet leur donnant accès aux 3 parcs récréotouristiques : parc d...
Un stationnement est accessible à l’entrée du parc des Cascades.
...2 ans et 65 ans et plus : 30 $ 13 à 64 ans : 80 $ Les prix incluent les taxes. En acquittant leur droit d’entrée durant l’été, les visiteurs se verront remettre un bracelet leur donnant accès aux 3 parcs récréotouristiques : parc d...
Un stationnement est accessible à l’entrée du parc des Chutes Dorwin. Vignette de stationnement La vignette de stationnement pour les résidents et contribuables est seulement nécessaire de septembre à avril soit lorsque le site est...
...municipale Horaire Dès le 15 juin jusqu'au 2 septembre 2024 Tous les jours de 10 h à 19 h *La barrière d'entrée ferme à 18 h.
...de voisins en vacances; transporte les courses d’une voisine plus âgée; propose de déneiger l’entrée de son voisin absent; amène les petits voisins à la pratique de soccer en même temps que son propre enf...