...ÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 41. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 41.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 41.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 41.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 41.4 LISTE DES PRÉ...
...ux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette vente. D’autoriser la radiation des comptes relati fs à la taxation de rues. 10. RENOUVELLEMENT DU MANDAT – MEMBRES DU C OMITÉ CONSULTATIF EN ENVIR...
...UR LA VIE 26 AVRIL 2020 18. ÉCARTS DE QUANTITÉS ET DIRECTIVES DE CHANGEMENT DIVERS CONTRATS APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 19. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 19.1 L...
...aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette vente. D’autoriser la radiation des comptes relative à la taxation de rues. 8. IMPLANTATION DU MODULE ACCEO TRANSPHERE - AUTORISATION DE SIGNA TURE...
...au montant total de 10 000 $, taxes et frais incidents en sus. D’appliquer, au moment de la transaction, un acompte déjà reçu par la Municipalité au montant de 1 000 $ pour l’acquisition de s immeuble s. Toutefois, la pr...
...AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATIO N DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 25. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 25.1...
...LL – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 44. DÉPASSEMENT DE COÛT – PAVAGE RUE QUEEN – ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 45. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 45.1...
...PAIEMENT NUMÉRO 1 – TRAVAUX DE RÉFECTION DU CHEMIN DU LAC - G RATTEN – ASPHALTE GÉNÉRALE INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 28. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 28.1 L...
...ION DU BLOC SANITAIRE – PARC DES CHUTES DORWIN – CONSTRUCTION DENIS & GHYSLAINE GAGNON INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 35. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 35.1...
...au montant total de 10 000 $, taxes et frais incidents en sus. D’appliquer, au moment de la transaction, un acompte déjà reçu par la Municipalité au montant de 1 000 $ pour l’acquisition de s immeuble s. Toutefois, la pr...
...DIVERS TRONÇONS DE RUES – 2019 – RUES G ERVAIS , 8E AVENUE ET 10 E AVENUE – PAVAGE JD INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 40. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 40.1 L...
...LITÉS DU QUÉBEC (UMQ) 32. CONGRÈS ANNUEL 2019 – FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM) APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 33. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 33.1 L...
...t total de 27 600 $, taxes et frais incidents en sus. D’appliquer, au moment de la transaction, un acompte déjà reçu par la Municipalité au montant total de 2 760 $ pour l’acquisition des i mmeubles. Toutefo...
...UMÉRO 1 - ACCEPTATION PARTIELLE ET PROVISOIRE – PAVAGE RUES DES COMMISSAIRES – PAVAGE J. D. INC . APP ROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 28. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 28.1...
...tra entre autres d’améliorer et de faciliter vos transactions avec le Service des loisirs et de la culture. Une fois votre compte créé, il sera plus facile et rapide de vous inscrire aux activités municipales qui vous seront proposées cet automne...
...DE LA GARA NTIE FINANCIÈRE – 108 980 CANADA INC . – RUE DES BOIS -FRANCS - PHASES 1 ET 2 APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 24. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 24.1...
...ble des travaux. De décréter l’ouverture de la rue Siemienski connue comme étant le lot numéro 6 370 091, et ce, à compter de la publication de l’acte de cession au registre foncier. D’autoriser le maire et le directeur général et...
Nouveaux propriétaires – Actes notariés Rappel : le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous ne recevrez donc pas de compte de taxes à votre n...
...immeubles non-inscrits au registre foncier (exemple : roulotte avec installation permanente dans un camping ) Le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisi...
...ot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour AVIS DE MOTION 3. Avis de motion – Règlement numéro 119 -2018 sur les compteurs d’eau 4. Avis de motion – Règlement numéro 372 -89 -49 modifiant le règlement de zonage numéro 372 -89 (sec...
...LA RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1RE AVENUE ET CHEMIN KILDARE – JOBERT INC . 50. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PRO GRESSIF ET ACCEPTATI ON PROVISOIRE - TRAVAUX DE STABILISAT ION ET DE RÉFECTION AU PARC DES CASCADES - JOBE...
...résolution ou par règlement. Article 1.2 Le présent règlement établit aussi les règles de suivi et de reddition de comptes budgétair es que le directeur général, tout autre officier municipal autorisé et les responsables d’a ctivité bu...
...ans obligation pour cette dernière de rembourser le coût d’acquisition. D’appliquer, au m oment de la transaction, un acompte déjà reçu par la Municipalité au montant de 400 $ pour l’acquisition de l’immeuble. De mandater le notaire afi...
...31 2020 8327 903 910,00 $ 105219 577 317,00 $ 14012 Un seul mot de passe pour tous vos services! À partir de votre compte citoyen, vous pouvez dorénavant vous inscrire au compte de taxes en ligne, vous pouvez consulter votr...
...1 er janvier, sur appel seulement la semaine avant au 450 882.9186, poste 306. HYGIÈNE DU MILIEU – LECTURE À VENIR DES COMPTEURS D’EAU En janvier, une lecture des compteurs d’eau sera demandée. Surveillez votre messagerie courriel, vous y rece...