...nicipalité, tout document requis aux fins de la présente résolutio n. Le certificat de crédit numéro 2136 a été émis pour autoriser cette dépense. 15. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2022 CONSIDÉR...
...ité est responsable des trav aux dont elle est le maître d’œuvre et s’engage à respecter les clauses des permis de voirie émis par le MTMDET; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’engage à remettre les infrastructures routières dans...
...palité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2019 -00 86 est émis pour autoriser cette dépense. 14. OCTROI DE CONTRAT - IMPRESSION ET LIVRAISON DU BULLETI N MUNICIPAL L...
...es ainsi que tout docume nt découlant de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 40 a été émis pour autoriser cette dépens e. 19. OCTROI DE CONTRAT – CONTRÔLE QUALITATIF – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE SUR...
...(F.A.S. Ferme Guy Rivest) et 3165 - 9183 -8672 Québec inc. (F.A.S . Les constructions JM Poirier et fils) ont été émis pour autoriser cette dépense. 18. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE C OMME ABRASIF – SAISON HIVERN...
...S COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 30.1 LISTE DES COMPTES À PAYER /FOURNISSEURS 30.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 30.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 30.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENTS 30.5 LISTE DES PAIEMENTS DIRECTS 30.6 LIS...
...ux de creusage ou de reprofilage d’un fossé adjacent à une voie publique , en façade de sa propriété, doit obtenir un permis émis par le Service des travaux publics en remplissant le formulaire de « Demande » conçu à cette fin . D...
...sible à partir de la page d'accueil de notre site Internet pour y accéder. CONSTRUCTION Une année record en matière d’émission de permis L’année 2021 a été une année record pour la Municipalité de Rawdon en termes d’émission d...
...PRUNT PAR OBLIGATIONS AU MONTA NT DE 5 206 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 29 JANVIER 2020 5. ADJUDICATION D ’UNE ÉMISSION D ’OBLIGATIONS À LA SUI TE DES DEMANDES DE S OUMISSIO NS PUBLIQUES 6. MODIFICATION À LA RÉS OLUTI...
...108 980 Canada inc.; CONSIDÉRANT QU’aux termes de cette même résolution, le conseil municipal a autorisé l’émission de permis de construction sur le lot 5 300 928 et ses sub divisions seulement lorsque les travaux des systèmes...
...es comptes, dépenses et engagements de crédit 38.1 Liste des comptes à payer/fournisseurs 38.2 Liste des chèques émis 38.3 Liste des chèques annulés 38.4 Liste des prélèvements 38.5 Liste des engagements 38.6 Liste...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
...ité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 17 a été émis pour autoriser cette dépense. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRAL E 18. DÉPÔT DU RAPPORT ANNU EL 2020 – APP...
...e personne responsable de l’application du présent règlement et avoir obtenu au préalable un permis (visible de la rue) émis par la Municipalité. 8.7 Pépiniéristes Malgré les articles 8.3 et 8.4, il est permis d’arr oser tous les jours aux...
...icipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018 -000091 a été émis pour autoriser cette dépense. 11. OCTROI DE CON TRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE RETIRÉ...
...té, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018 -000 99 a été émis pour autoriser cette dépense en 2018. Le résiduel sera prévu au x budget s 2019 et 2020 . 15. OCTROI DE...
...nicipal ité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2019 -000 48 a été émis pour autoriser cette dépense. 14. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS...
...cipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2688 a été émis pou r autoriser cette dépense. 26. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ POUR LA...
...nicipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution, Le certificat de crédit numéro 76 a été émis pour autoriser cette dépense. 17. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ POUR L...
...les parties ainsi que tout document découlant de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2525 a été émis pour autoriser cette dépense. 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUB...
...L'autorisation d'accès est quotidienne et valide jusqu'à la fermeture du parc, la journée où elle est émise . Article 1.1 9 Environnement Il est interdit à toute personne présente dans un parc, à des...
...tables nécessaires afin de donner plein effet à la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2289 a été émis pour autoriser cette dépense. 17. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICE – SYSTÈME 9-1-1PG – BELL...
...la Municipalité, tout document découlant de la présente résol ution. Le certificat de crédit numéro 2426 a été émis pour autoriser cette dépense. 17. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – REMORQUE À ASPHALTE C HAUDE STEPP 2012 S...
...: • Pour les nouvelles installations septiques, chaque propriétaire doit nous faire parvenir le certificat de conformité émis par un technologue ou un ingénieur en ce domaine par courriel. • Pour les installations septiques secondaires av...
...écessaire afin de mener à terme le mandat octroyé à la firme en 2020 , notamment pour la révision et réémission des documents en vue d’un deuxième appel d’offres ainsi que la révision du calendrier de projet; CO...