La bande riveraine est composée de la rive et représente l’écosystème naturel de la rive. Elle est en fait la bordure naturelle située entre l’eau et le reste de la propriété, sa largeur varie entre 10 et 15m. Ce qu’il faut retenir po......
...ITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -05 AFIN D’AUTORISER L ’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 4183, CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LOT NUMÉRO 5 528 751 – MATRICULE...
...ICES PROFESSIONNE LS – MISE EN PLACE D ’UN SENTIER GLACÉ SUR LE LAC RAWDON – NORDIKEAU 14. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN PHOTOCOPIEUR VERSALINK C 7030 – BIBLIOTHÈQUE – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE – XEROX CANADA I...
...Excavation Carroll inc. (contrat initial de 17 246,25 $, taxes incluses); - 9 738,41 $, taxes incluses pour la location de ni veleuse avec opérateur pour les travaux sur la rue des Commissaires octroyé à lentreprise 922...
...er le service de garde du camp de jour estival par un service de débarcadère, de modifier les tarifs applicables à la location d’embarcations non motorisées à la plage pour les non -résidents ainsi que d’harmoniser l es frais de...
...ANISME 7. DEMANDE RELATIVE AUX USAGES CONDITIONNELS CONCERNANT L ’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOURISM E (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) - RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 - 6615, RUE DES PIONNIERS – LOT NUMÉRO 5 528...
...,95 A 11,75 A S Pierre – 0"-2 " MTQ – MG - 56 14,77 A 11,25 A 13,95 A 11,75 A CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I ( sable -terre -gravier ) est ajou...
Les systèmes de traitement des résidences isolées Les propriétaires de résidences isolées doivent veiller à assainir leurs eaux usées de façon autonome à l’aide d’un dispositif de traitement et d’évacuation des eaux usées (installation sanit......
Au lac Pontbriand, il est possible de mettre son embarcation à l’eau à partir de la rampe de mise à l’eau municipale située au parc des Cascades . L’achat d’un permis pour l’année en cours est obligatoire pour circuler dans une embarca......
...CONSIDÉRANT QUE l’organisme Champagn eur -Entrepreneurs a assuré la gestion et l’exploitation du service de location d’embarcations nautiques non -motorisées à la plage municipale au cours de la saison estivale 2018; CONSIDÉ...
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Construction neuve (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel) Construction neuve (usage résidentiel) Demande en ligne
Coupe d'arbres Coupe d'arbres pour l'aménagement d'un stationnement ou d'un sentier Coupe sanitaire et exploitation forestière Demande en ligne
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Agrandissement du bâtiment principal (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel Agrandissement du bâtiment principal (usage résidentiel) Demande en ligne
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Formulaire de demande (PDF) Fiche d'information - Bâtiment accessoire Demande en ligne
...-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L ’USAGE LOCATION RÉSID ENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. P...
La Municipalité de Rawdon met à votre disposition deux accès municipaux pour naviguer sur les lacs Rawdon et Pontbriand. Lac Rawdon Au lac Rawdon, il est possible de naviguer, mais sans bateaux à moteur (règlement fédéral). Les embarcation......