...se qui nous soutient également dans ce beau projet. LES JOURNÉES DE LA PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 13 au 17 février 2023 Soyez porteur de sens pour les jeunes et adultes en formation qui vous entourent! • Chaque fois que vous encouragez leurs effort...
...e de lusage prévu. ARTICLE 18 COMPTEUR DEAU AIRE COMMUNE AVEC MATR ICULE Dans le cas dun immeuble qui comporte plusieurs nu méros de matricule au rôle dévaluation, par exemple une copropriété divise, le propriétaire de laire...
...de septembre et les deux jours suivants de chaque année dans le but de manifester de façon tangible lattachement q uelle porte à la culture. 21. Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d’ Hydro-Québec (PMVI) et d’acceptation...
...$ VÉHICULE DE SERVICE 75 $ ZODIAC 100 $ 7.1 – Tarification spéciale Lorsqu’une intervention, peu importe du type, exige une présence des pompiers pour une période de quatre (4) heures ou plus, une prime repas de...
...DE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue sans la présence du public, Monsieur le maire reporte la première période de ques tions à la deuxième période de questions. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. AUTORISATIO...
...DE QUESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue sans la présence du public, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à la deuxième période de questions. ENGAGEMENTS C...
...uctures et aux équipements pour la phase 2 du projet domiciliaire Lac aux Sources, les modifi cations nécessaires à apporter à la phase 1, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 9....
...uctures et aux équipements pour la phase 2 du projet domiciliaire Lac aux S ources, les modifi cations nécessaires à apporter à la phase 1, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 9....
...de causer un préjudice sérieux à la personne qui demande la dérogation mineure ; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les proprié taires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la déro...
...ter la directrice du Service des finances et secrétaire -trésorière adjointe ou son représentant désigné à se porter adjudicataire, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, des immeubles non vendus. D’autoriser le maire...
...S Page 3 Section 1.1 : Dispositions déclaratoires Titre du règlement Le présent règlement porte le titre de « Règlement sur les plans d‱implantation et d‱intégration architecturale (P.I.I.A.) » et le n...
...ment » désigne une suite servant ou destinée à servir de résidence à une ou plusieurs personnes, et qui comporte généralement des install ations sanitaires de même que des installations pour préparer et consommer des repas,...
...ence et sans aucune preuve d’incendie ou de début d’incendie dans ou sur le lieu protégé , et ce, peu importe la cause du dclenchement . pans limiter la gnralit de ce qui prcdÉ , constitue une alarme non fondÉ : a) Le...
...odifiés toutes les lois et tous les codes qui entretiennent l’inégalité hommes-femmes. Le discours de l’AFEAS est positif et porteur d’espoir pour que l’égalité entre les femmes et les hommes devienne un véritable projet de société qui fasse des «gag...
...des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (L.Q. 2021, c. 7), il y a lieu d’apporter certaines modifications à ce règlement afin de favoriser les biens et les services québécois et les fou...
...éveloppement durable entrepris au cours de la dernière année ; CONSIDÉRANT QUE le conseil désire réglementer les colporteurs, les vendeurs itinérants et la distribution d ’imprimés sur son territoire ; CONSIDÉRANT QU’ un avis de m...
...jet de l’avis de motion, seront prohibés dans la zone concernée; CONSIDÉRANT QUE l a Municipalité de Rawdon apportera des modifications à certains usages ou dispositions applicables aux Règlements de zonage numéros 372...
...se collective des droits économiques, politiques, sociaux et culturels des personnes à la retraite ou à la préretraite. Elle porte leur voix sur la place publique, représente leurs droits et agit comme moteur de changement pour l’amélioration de leur...
...s de planter un jeune arbre, pour remplacer les frênes, qui un jour ou l’autre seront infestés et devront être abattus. Portez une attention particulière aux résidus de coupe, il faut éviter de transporter les bûches, branches, copeaux de bois (...
...rrait constituer un risque pour la santé et la sécurité publique, permettant ainsi d’exiger qu’u ne évaluation comportementale de ce chien soit effectuée . 22 -455 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère...
...nérées à la maison. Pour vous départir de vos résidus ultimes, déposez-les dans un bac vert ou noir qui sera ramassé de porte en porte, aux dates précisées sur le calendrier annuel des collectes. Conformément à la réglementation municipale,...
...er vos contenants, emballages et imprimés en papier, carton, verre, plastique ou métal dans le bac bleu qui sera récupéré de porte en porte, aux dates indiquées dans le calendrier annuel des collectes.
...fertile, soit le compost. Pour ce faire, il faut déposer vos matières compostables dans le bac brun qui sera ramassé de porte en porte aux dates précisées dans le calendrier des collectes. Achat du compost Il est possible de se procure...
...urrait constituer un risque pour la santé et la sécurité publique, permettant ainsi d’exiger qu’une évaluation comportementale du chien soit effectuée. 22 -378 EN CON SÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Rayn...
...3796, RUE QUEEN – LOT 5 301 645 - ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508-93 – REMPLACEMENT DE PORTE ET DE FENÊTRES 6.3 3578, RUE CHURCH – LOT 4 994 312 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGL...