Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services Projet de règlement numéro 155-2023 - Programme d'aide financière - Barils récupérateurs d'eau d...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-10-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 24 octobre 2023 Projets de règlement Second projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usa...
...RE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLAN D ’ACTION CULTUREL 2021 -2023 30. ADOPTION DU PLAN D ’ACTION ENVIRONNEMENTAL 31. ACCEPTATION PROVISOIR E - ACTE TRANSLATIF DE PR OPRI...
...Date limite pour la transmission de factures Date d’assemblée 10 janvier 2023 16 janvier 2023 7 février 2023 13 février 2023 7 mars 2023 13 mars 202...
...GIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERC ICE FINANCIER 2023 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2023 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MU...
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 02-7 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021-02 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après ment......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
...384 000 $ 2.00000 % 2021 393 000 $ 2.05000 % 2022 402 000 $ 2.10000 % 2023 412 000 $ 2.15000 % 2024 3 615 000 $ 2.25000 % 2025 Prix : 99.20700...
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 03-3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 2021-03 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mention......
...des élections 2021.pdf Règlements Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-2023 Règlement d'emprunt pour l'infrastructure et le pavage de la rue Red River numéro 172-1 Règlement d'emprun...
RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q...
...RE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVELLEMENT POUR L’ANNÉE 2023 12. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) SUJETS D...
RÈGL EMENT NUMÉRO 15 9-2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR LA PLANTATION D’ARBR ES CONSIDÉRANT la planification stratégique 2019 -2030 de la Municipalité de Rawdon et le chantier numéro 1 visa...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2...
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-04-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION NUMÉRO 2021-04 ET SON AMENDEMENT AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mention......
...2-1 - Zonage Second projet Règlement 2021-03-1- Lotissement Règlements Règlement 61-2022 - Taxation 2023 Règlement 508-93-7 - PIIA centre ville Règlement 48-2023 - Tarification des biens et des services 2023...
.... 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR LA CAMP DE JOUR MUNICIPAL – SAISON ESTIVALE 2022 ET ANNÉE 2023 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR L ’ANNÉE 2024 - CAMP MARISTE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POU...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-08-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 29 août 2023 Projet de règlement Projet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan...
...cès-verbal Règlements Règlement 48-2024 - Concernant la tarification des biens et services Règlement 61-2023 - Pourvoyant à l'imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l'exigibilité de compensations pour la fourni...
...S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2021 22. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA UX - TECQ 2019 -2023 – PROGRAMMATION DE TRAV AUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 23. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NO...
...EL CADRE DE LA MUNICIPALITE DE RAWDON 24. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2023 À 2027 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 1084 25. AUTORISATION DE MISE EN VENT...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer Règlement Règlement 156-2023 relatif aux projets particuliers de construction, modification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règl...
AVIS PUBLIC RÉSUMÉ DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 01-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021-01 ET SON AMENDEMENT AFIN D’I DENTIFIER TOUTE PARTIE DU TERRITOIRE QUI EST PEU VÉGÉTALISÉE, TRÈS IMPERMÉABILISÉE OU SUJETTE AU P......
...S TALLATIONS HIVERNALE S ET CHALET DE LA PL AGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC D ES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DE DIVERS BÂTIMENTS MUNICIPAUX – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS D’AD...
...2021 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES – SAISONS HIVE RNALES 2020 - 2021 À 2022 -2023 14. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE C OMME ABRASIF – SAISON 2020 -2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉ...