Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services Projet de règlement numéro 155-2023 - Programme d'aide financière - Barils récupérateurs d'eau d...
...certaines dispositions et Annexes de l’Entente, notamment afin de reporter la date de fin de l’entente en août 2023 et de préciser les modalités financières de l’Entente pour l’ année 2022 -2023; CONSIDÉRANT QUE la contri...
...3E AVENUE 19. DEMANDE AU MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC (MTQ) - FERMETURE DE LA RUE QUEEN – LE 17 AOÛT 2019 20. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 21. APPUI AU RÉSEAU DES F EMMES ÉLUES DE LANAUDI...
...2023 6 juin 2023 12 juin 2023 4 juillet 2023 10 juillet 2023 15 août 2023 21 août 2023 5 septembre 2023 11 septembre 2023 3 octobre 2023 10...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-11-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 novembre 2023 Procès-verbal du CCU extraordinaire du 5 décembre 2023 Projets de règlement Projet de...
...Anselme Mokwety Alula; Bienvenue à Mme Lise Lacouture, nouveau membre au CCE: Prochaine séance le lundi 11 septembre 2023 à 19 h au Centre Metcalfe - Bienvenue à tous!
...rdins à titre de préposée en bureautique remplaçante à temps partiel pour la période du 8 ju illet au 28 août 2020, avec possibilité de prolongation en cas de besoin. 22. A UTORISATION DE SIGNATURE - RENOUVELLEMENT...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-07-31 Projets de règlement Second projet de règlement R2021-02-2 Projet de règlement R1000-4 Règlement Règlement 116-03-12 nuisances
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 MAI 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 16 JANVIER 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant , R......
...cès-verbal Règlements Règlement 48-2024 - Concernant la tarification des biens et services Règlement 61-2023 - Pourvoyant à l'imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l'exigibilité de compensations pour la fourni...
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL TENUE À HUIS CLOS LE 22 JUIN 2020 À 15 H 55 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdame......
...S CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICE S DE GESTION DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – AC...
...le promoteur et la Municipalité ; CONSIDÉRANT QUE ce protocole d’entente a été signé par les parties le 23 août 2021 et que selon les termes dudit protocole , la Municipalité s’est engagée à effectuer un remboursement d’un m...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2...
...L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATI ONS POUR LA FOURNITU RE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2023 21. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2023 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICI...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 25 AOÛT 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbau...
...-débarras sont permises l a fin de semaine de la Fête du Dollard et la quatrième fin de semaine du mois d’août, et ce, sur l’ensemble du territoir e de la Municipalité; CONSIDÉRANT les mesures exceptionnelles et les...
...dre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-08-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 29 août 2023 Projet de règlement Projet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan Règ...
...e. 25. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS CONSIDÉRANT QUE le 25 août 201 8, l’entreprise La Terre des bisons inc. sera l’hôte de la célèbre course à obstacles « Prison Break », laquelle a...
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 15 FÉVRIER 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilba......
...des élections 2021.pdf Règlements Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-2023 Règlement d'emprunt pour l'infrastructure et le pavage de la rue Red River numéro 172-1 Règlement d'emprun...
...if à la tenue des élections municipales 2021 numéro 113-2021-1 Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 8 mai 2023 Procès-verbal du CCU du 25 avril 2023
...raitement de surface sur la rue Lajeunesse; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 15 août 2018 provenant des entreprises Franroc, division de Sintra inc. et Les entreprises Bourget inc.; CONSIDÉRA...