...Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication...
...MATION DES POM PIERS VOLONTAIRES OU À TEMPS PARTIEL 17. SOCIÉTÉ D'HABITATION - BUDGET RÉVISÉ 2019 - OFFICE MUNICIPAL DE RAWDON 18. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – REMPLACEMENT DE PONCEAUX –...
...E Intervention de Madame la conseillère Stephanie Labelle demandant que soit ajournée la présente séance du conseil municipal au 21 février 2022 à 19 h, suivant le traitement des points 8, 10 , 23, 30 et 34 , le tout afin de pouvoir per...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL MUNICIPAL TENUE LE 25 AVRIL 2022 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond R...
...IRÉ) AVIS DE MOTION 8. Avis de motion Règlement numéro 120-2018 relatif aux rejets dans les réseaux dégouts de la Municipalité de Rawdon 9. Avis de motion Règlement numéro 121-2018 relatif aux branchements aux réseaux d...
...eaux d’aqueduc et d’égout sanitaire, le tout conformément au Règlement de lotisseme nt n o 371 -89 et ses amendements de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règ...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 9 MAI 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond R...
...RANT QU ’ il y a lieu de revoir le mode de financement des travaux d’infrastructure ; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal de Rawdon désire favoriser la construction de nouvelles propriétés dans les limites de la Municipali...
...e signature – Entente pour la fourniture d’un service de ravitaillement en air respirable et autres services connexes - Municipalité de St -Charles -Borromée et en RETIRANT le point 3. Présentation Powerpoint sur le rapport financier 2018...
...e signature – Entente pour la fourniture d’un service de ravitaillement en air respirable et autres services connexes - Municipalité de St -Charles -Borromée et en RETIRANT le point 3. Présentation Powerpoint sur le rapport financier 2018...
...Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication...
...l’arrêté 2020 -029 du 26 avril 2020 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à l’aide d’un moyen permettant jWRXVOHVPHPEUHVGHFRPPXQLTXHULPPpGLDWHPHQWHQWUHHX[HWVHUDSX E...
...efeuille Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication...
...– FOURNITURE DE MATÉRIAUX GRANULAIRE S 2018 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL E T ÉCHANGE – MME SYLVIE ELIEFF ET M. SIMON GEOFFROY – PARTIES DES LOTS 5 354 705 ET 5 354 706 – RU...
...70 -20 22 CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX CONSIDÉRANT QUE le conseil de la Municipalité a adopté le 12 décembre 2017 le Règlement numéro 70 -2017 Code d’éthique et de déontologie des élus mu...
...NUMÉRO 121-2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAU X D’AQUEDUC, D’ÉGOUT SANITAIRE ET D’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocole d’enten te relatif à l’oct...
...2020-5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48- 2020 CONCERNANT LA TARIFICATION DES BIENS ET DES SERVIC ES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPLICABLES À L ’ACCÈS AUX SITES MUN...
...L 'ENTRETIEN DE CERTAIN ES VOIES PUBLIQUES CONF ORMÉMENT À L ’ARTICLE 78.1 DE LA LOI SUR LES CO MPÉTENCES MUNICIPALES , AFIN DE PRÉVOIR DES MÉCANISMES DE CONTRÔ LES ET DES S ANCTIONS PÉNALES EN CAS DE MA NQUEMENT 9....
...NUMÉRO 118 -2018 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 ET SON AMENDEMENT SU R LA GESTION CONTRAC TUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINES DISPOSI TIONS C ONCERNANT LES RÈGLES DE PASSATION DES CONTR...
...LE RÈGLEMENT 73 -2012 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLES D E CONDUITE RELATIVES À LA CONSOMMATION DU CANNABIS 11. PRÉSEN...
...CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québé coise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige linstallation de compteurs deau dan s les immeubl...
...e Girard Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication...
...FIBRE OPTIQUE – CENTRE METCALFE – 3597, RUE METCALFE 15. PROGRAM ME DE SOUTIEN 2019 -2020 À LA DÉMARCHE MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) 16. EMBAUCHE D ’UN CAPITAINE - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 17. INS...
...10 par Monsieur le maire Raymond Rougeau , les élus ayant tous été dûment notifié, tel que prescrit par le Code municipal. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de sec...
...– LOT NUMÉRO 4 994 165 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 5.2 MUNICIPALITÉ DE RAWDON – 3643 -3647, RUE QUEEN – LOTS NUMÉROS 4 994 145 & 4 994 147 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR...