...de l’employeur, à raison de 3 employés cadres et de 3 employés syndiqués, issus préférablement de différents services municipaux afin d’assurer une bonne représentativité de chacun des secteurs d’activité . 17. EMBAUCHE DE PO M...
...édures énoncées dans les Principes directeurs : frais de déplacement et remboursement des dpenses des lus et des employs municipaux . SECTION 4 – ENGAGEMENTS S’ÉTENDANT AU -DELÀ DE L’EXERCICE FINANCIER EN COURS Article 4.1 To...
...l’annexe A des rues privées RÈGLEMENTS 23. Adoption du Règlement numéro 114 -2017 concernant le traitement des élus municipaux 24. Adoption du Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur...
...DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 124 -2018 RELATIF À LA CIRCULA TION DE VÉHICULES HORS -ROUTE SUR CERTAINS C HEMINS MUNICIPAUX RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 81 -2015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 81 - 2015 ET...
...NT les articles 366 et 521.3 (2) du Code civil du Québec permettant aux maires et aux membres des conseils municipaux de demander au Directeur de l’état civil (anciennement le Ministère de la justice) d’être désignés comme...
Association des personnes handicapées physiques et sensorielles - Secteur Joliette (APHPSSJ) Coordonnées 200, rue de Salaberry, local 134 Joliette (Québec) J6E 4G1 Téléphone : 450 759-3322 Sans frais : 1 888 756-3......
...mité du patrimoine composé de sept (7) membres , dont quatre (4) représentant s de la communauté et trois (3) élus municipaux , dont la durée du mandat sera de deux (2) ans, renouvelable; CONSIDÉRANT QUE ce comité aura comme manda...
...t hébergée s chez Chalets Lanaudière durant ces trois (3) semaines l’accès sans frais à toutes les activités et sites municipaux . 22 -235 EN CONSÉQUENCE , il est p roposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à...
...osition des WD[HVVXUOHVSURSULpWpVLPPRELOLqUHVHWjO·H[LJLELOLWpGHFRPSHQVDWLRQV pour la fourniture de services municipaux, le tout aux fins de l’exercice financier 201 8 CONSIDÉRANT QUE les prévisio ns budgétaires pour l'a...
...U’une erreur de nature cléricale s’est glissée dans la résolution numéro 17 -315 intitulée Demande d’achat d’immeubles municipaux – M. Jocelyn Lapierre - Lot n 5 355 608 et partie du lot n 5 530 754 – Ancien chemin montré à...
...026,47 $, ta xes incluses); - 7 530,89 $, taxes incluses pour le déneigement de toitures de divers immeubles municipaux pour lhiver 2018-2019 octroyé à lentre prise Couvreurs Smith et Lachance inc. (contrat initial de 22 995 $, tax...
...s 5 Subventions pour les jeunes 6 Programmation de l'automne 7 PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 1er septembre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 5 septembre pour la fête du Travail PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 12 septembre à 19 h Lundi 11 oc...
...C E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – LOTS NUMÉROS 5 528 702, 5 528 704 ET 5 528 713 – RUE DES ÉPINETTES - (MATRICULES N ° 8003 -37 -69...
...C E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – LOTS NUMÉROS 5 528 702, 5 528 704 ET 5 528 713 – RUE DES ÉPINETTES - (MATRICULES N ° 8003 -37 -69...
Commerces de premières nécessités et établissements publics et institutionnels locaux Commerces routiers Entreprises rurales Hébergement Industriels légers Location à court terme Logement au sous-sol d'une......
...l’offre de Mme Elieff et M. Geoffroy est conforme à la politique municipale concernant la vente d’immeubles municipaux. 18 -374 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond R ougeau et résolu à...
...EXPRESS MONDOR ) - RÉSOLUTION N ° 18 -323 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. DEMANDES D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – 9355 -834 4 QUÉBEC INC . – LOTS 5 352 742, 5 353 012, 5 353 033, 5 352 880, 5 352 946, 5 353...
...es lacs et des cours d’eau; CONSIDÉRANT QU’ il appartient aux propriétaires de lots contigus aux chemins municipaux de faire et de maintenir les ouvrages nécessaires pour entrer et sortir de leurs propriétés; C...
...5 Abonnement au tennis Appel aux artistes Activités des organismes PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 20 juillet BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 24 juin pour la Fête nationale du Québec et le 1 er juillet pour la fête du Canada PROCHAINES SÉ...
...9 Bibliothèque Alice-Quintal 10 Activités des organismes 12 DERNIER VERSEMENT DE TAXES DE L'ANNÉE 20 octobre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 10 octobre pour l'Action de grâces et le 11 novembre pour le Jour du Souvenir PROCHAINES SÉANCES DU CO...
Centraide Lanaudière Coordonnées 582, rue Saint-Viateur Joliette (Québec) J6E 3B6 Téléphone : 450 752-1999, poste 227 Télécopieur : 450 752-2603 Courriel : info@centraide-lanaudiere.com Site Internet......
...Standards de qualité : MODIFIÉ PAR RÈGL. 62 -2010 -1 (11 -06 -2010) Les infra structures et équipements municipaux ci -après décrits doivent respecter les spécifications, dimensions ou gabarits ci -après décrits : a)...
RÈGLEMENT NUMÉRO 70 -20 22 CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX CONSIDÉRANT QUE le conseil de la Municipalité a adopté le 12 décembre 2017 le Règlement numéro 70 -2017 Code d’éthique et de déont...
...ET PARC DES CHUTES DORWIN – SAISO N HIVERNALE 2022 -2023 22. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DE DIVERS BÂTIMENTS MUNICIPAUX – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 23. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DU CHEMIN CLÉMENT – SAISON HIVERNALE...