...O�¶�D�F�W�L�Y�L�W�p��S�K�\�V�L�T�X�H� CO NSIDÉRANT QUE notre Municipalité ne peut malheureusement offrir toutes les infrastructures et organisations nécessaires pour la pratique de certains sports; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s...
...5 - INDUSTRIE TOURISTIQUE 24. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 9 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES DE LA RUE CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET 3E AVENUE – EXCAVATION CARROLL INC . 25. CE...
....6 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 34.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 35. CORRESPONDANCE 35.1 PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNI CIPALES D ’EAU (P RIMEAU ) – SOUS -VOLET 1.1 – MISE AUX NORMES DE LA STATION D ’ÉPURATION DES EA...
...de la firme GBI Experts -conseils inc. en date du 12 janvier 2022 et du directeur de l’hygiène du milieu et des projets d’infrastructures au Service des travaux publics en date du 13 janvier 2022 . 22 -82 EN CONSÉQUENCE , il est propos é...
...– RÉN OVATION AVIS DE MOTION 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 159 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D ’AMÉLIORATION DE LA S ÉCURITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE D...
...ce qui précède, la réfection et des ouvrages d’amélioration de rues, du pavage, des ouvrages de drainage, des infrastructures des transports actifs, ainsi que des ouvra ges destinés à améliorer la sécurité des usagers de...
...articulièrement son financement en capital et intérêts de lensemble de s sommes octroyées en vertu du Plan québécois des infrastructures. Dautoriser la directrice du Service des finances e t le directeur général et secrétaire-trés...
...NTS CONTRACTUELS 24. Contrat accessoire - Services professionnels dingé nierie Trois (3) réhabilitations dinfrastructures Church / Cedar et route 341 / L akeshore Drive CLA Experts-conseils inc. 25. Octroi de contrat...
...rticulièrement son financement en capital et intérêts de l’ensemble des sommes octroyées en vertu du Plan québécois des infrastructures. D’autoriser la directrice du Servic e des finances et le directeur général et secrétaire -tr...
...S CONTRACTUELS 24. Contrat accessoire - Services professionnels dingé nierie Trois (3) réhabilitations dinfrastructures Church / Cedar et route 341 / L akeshore Drive CLA Experts-conseils inc. 25. Octroi de contra...
...CONSIDÉRANT QU’une vente est intervenue et que 108 980 Canada Inc. souhaite compléter la réalisation du projet et de ses infrastructures; CONSIDÉRANT QUE 108 980 Canada Inc. souhaite modifi er les systèmes de rétention et d’infilt...
...2018 approuvant des plans et devis présentés par Les immeubles Louis Charles Inc. po ur la construction d’infrastructures , sous réserve de l’obtention des certificat s d’autorisation requis auprès du ministère de l'Envi...
...NOS 8798 -32 -0105 ET 879 8-33 -8451 CONSIDÉRANT QU’une entente portant sur la réalisation des travaux relatifs aux infrastructures et aux équipements du prolongement de la rue Daniel et sur la prise en charge et le partage des coûts li...
...à même l’aide financière reçue du ministère de l’Éducation dans le cadre du pro gramme d’aide financière aux infrastructures récréatives et sportives (PAFIRS) . D’autoriser la directrice du Service des finances à effectuer le...
...paux pour soutenir la réalisation détudes dopportunité visant une mise en commun volontaire déquipements, dinfrastructures, de services ou dactivités en sé curité incendie, le tout en respect des disposition s de la Loi sur la sé...
...des eaux pluviales ainsi qu’autorisé la signature de l’entente portant sur la réalisat ion des travaux relatifs aux infrastructures et aux équipements pour le projet de 108 980 Canada inc.; CONSIDÉRANT QU’aux termes de cette mêm...
...CIER – CYBER -CIBLE 14. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 11 – ACCEPTATION DÉFINITIVE - TRAVAUX DE RÉFECTION D ’INFRASTRUCTURES DE LA RUE CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET DE LA 3E AVENUE – EXCAVATION CARROLL INC . 15....
...CIER – CYBER -CIBLE 14. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 11 – ACCEPTATION DÉFINITIVE - TRAVAUX DE RÉFECTION D ’INFRASTRUCTURES DE LA RUE CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET DE LA 3E AVENUE – EXCAVATION CARROLL INC . 15....
...URES PARTICULIÈRES - VOLETS ACCÉLÉRATION DES INVESTISSEMENTS SUR LE RÉSEAU ROUTIE R LOCAL ET REDRESSEMENT DES INFRASTRUCTURES ROUT IÈRES LOCALES 27.2 ACHAT D ’UNE CAMIONNETTE DODGE RAM 1500 2011 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLIC...
...mis de voirie émis par le ministère des Transports; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’engage à remettre les infrastructures routières dans leur état original. 21 -62 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le...
...lité et Groupe Immopatrimoine inc. afin dautoriser la réalisation des infrastruc tures visées; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures à réaliser sur le lot numéro 5 302 499 nécessiteront létablissement dune servitude dune largeur de...
...ticulièrement son financement en capital et intérêts de l’ensemble des sommes octroyées en vertu du Plan québécois des infrastructures. D’autoriser la directrice du Service des finances et le directeur général et secrétaire -tr...
...ement de contrat – Calendrier annuel de la Municipalité 2019 9. Contrat accessoire - Services professionnels - BPR Infrastructure inc. - Raccordement du système d’approvisionnement St -Patrick au réseau d’aqueduc 10. Octroi de contr...
...e qui précède, la réfection et des ouvrages d’amélioration de rues, d u pavage, des ouvrages de drainage, des infrastructures des transports actifs, ainsi que de s ouvrages destinés à améliorer la sécurité des usagers de...
...1. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ADDENDA AU PROTOCOLE D’ENTENTE DANS LE CADR E DU VOLET 1.4 DU PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES QUÉBEC -MUN ICIPALITÉS (PIQM DOSSIER N° 550111) 12. QUITTANCE – ANCIEN LOT 5 354 139 REGROUP...