...smission à la MRC le : 1er avril 2021 Transmission aux municipalités voisines le : 31 mars 2021 Avis public de consultation et résumé : 2 juin 2021 Période de consultation écrite du : 2 au 22 juin 2021...
...AUX P UBLICS - DIVISION PARCS ET ESP ACES VERTS – POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 26. FIN D ’EMPLOI – SERVICE D ES TRAVAUX PUBLICS - DIVISION VOIRIE (D OSSIER N ° 21) 27. DEMANDE D ’APPUI - PROGRAMME D 'AIDE À LA RELANCE DE L'IND...
...É NO 135 CONSIDÉRANT les résultats de l’an alyse de la probation l’employé n 135 à la division voirie au Service des travaux publics; CONSIDÉRANT les recommandations du directeur général et greffier -trésorier ainsi que de l’...
...Signifie tout acte ou omission qui peut mettre en danger la vie, la sécurité, la santé, la propriété ou le confort du public ou d'un individu. Il peut signifier également tout acte ou omission par lequel le public ou un individu est gêné d...
...TI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR L ’ACQUISITION DE MACHI NERIES LOURDES ET AU TRES ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 15. LE GRAND FRISSON - 4E ÉDITION – 24 ET 25 JANVIER 2020 16. MODIFICATION À LA RÉS OLU...
...présents : D’embaucher Monsieur Danny Lussier au poste de chef de division de la voirie au Servic e de s travaux publics à compter du 5 février 2019 , lequel sera assujett i à une période de probation de 6 mois. D’autorise...
...r à la nomination d’ un contremaître afin d’assurer le bon déroulement des opérations de la division Voirie du Service des travaux publics; CONSID ÉRANT l’analyse et les recommandations soumises au conseil municipal. 22 -261 EN CONSÉQUEN...
...1er décembre 2021 et du directeur de l’hygiène du milieu et des projets d’infrastructures au Service des travaux publics en date du 2 décembre 2021 de procéder à l’acceptation provisoire des travaux réalisés dans le cadre de...
...s que de droit. 1.1.5. PERSONNES ASSUJETTIE S Le présent règlement assujettit toute personne morale de droit public ou de droit privé et tout particulier. 1.1.6. TERRITOIRE ASSUJETTI Le présent règlement s’appliq...
...de la flotte de véhicule s de la Municipalité afin de maintenir la qualité des services dispensés par le Service des travaux publics; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité désire se prévaloir du pouvoir prévu au deuxième alinéa à...
...r un mont ant de 62 373,94 $, taxes incluses . D’autoriser le chef de la division de la voirie du Service des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout docum...
...stivale 2018 11. Octroi de contrat - Achat dun véhicule « pick up » - Hygiène du milieu Service des travaux publics 12. Octroi de contrat Prévention incendie en gestion complète des risques moyens à très...
...stivale 2018 11. Octroi de contrat - Achat dun véhicule « pick up » - Hygiène du milieu Service des travaux publics 12. Octroi de contrat Prévention incendie en gestion complète des risques moyens à très...
...r. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION VOIRIE CONSIDÉRANT les besoins d e la division voirie d u Service des tr avaux publics, au...
...r. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION VOIRIE CONSIDÉRANT les besoins d e la division voirie d u Service des tr avaux publics, au...
...t les municipalités ; CONSIDÉRANT QUE la Loi établit le devoir pour les membres du personnel des organismes publics d’agir, dans l’exercice de leurs fonctions, de façon à ne pas favoriser ni défavoriser une personne...
...glement adopté le : 14 avril 2021 Résolution no. : 21 -149 Transmission à la MRC le : 15 avril 2021 Avis public de consultation et résumé : 2 juin 2021 Période de consultation écrite du : 2 au 22 juin 2021...
...CLAUDE , CH . DU LAC -BRENNAN ET RUE OVERDALE CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres public le 20 juillet 2018 pour des travaux de traitement de surface sur le chemin du Lac -Huard, la rue Claude, le chem...
...ser la vente de la remorque à asphalte chaude de marque Stepp SPHD3 , année 2012 , soit l’unité 16 0-12 du Service des travaux publics, et ce, à sa juste valeur et au plus offrant, dans son état actuel, sans aucune gar antie, aux risques et p...
...montant de 5 430 $, plus les taxes applicables ; CONSIDÉRANT l’an alyse et les recommandat ions du Service des travaux publics. 19 -309 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et...
...n montant annuel de 4 750,00 $, plus les taxes applicables; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du Service des travaux publics, division parcs et espaces verts. 22 -96 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillè...
...employés, occupant les fonctions de journalier à temps partiel et de chauffeur -journalier à temps partiel au Service des travaux publics – division voirie, effectif en date du 29 mars 2019, compt e tenu de la fin de la charge...
Formulaires de demande : Aménagement en bande riveraine Travaux relatifs à un abri à bateau amovible ou à un quai Travaux relatifs à un chemin Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus Travaux relatifs......
...ENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE) 11. RETRAIT DU CARACTÈRE PUBLIC D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – ANCIENNE SABLIÈRE GRATTEN – PARTIE DU LOT NUMÉRO 5 528 586 – LOT PROJETÉ NUMÉRO...