...par les article s 7.1 et 7.2 du Règlement de zonage numéro 402. CONSIDÉRANT la confirmation de la faisabilité des accès automobiles à la route 341 du Ministère des Transports du Québec (MTQ), le tout conditionnel lement à l’obtention de...
...s et indiq uant les marges de constructions; d) Un plan schématique à l’échelle représentant les chemins d’accès, l’aire de stationnement, les profondeurs minimales des bandes boisées à c onserver au pourtour du terr...
...ly St -Denis Stéphanie Labelle Afin d’assurer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Conformément aux directives du ministre de l...
...CONSIDÉRANT QU ’afin de ne pas nuire aux citoyens résidents de cette rue, il y a plutôt lieu d’interdire l’accès à la rue Richard en direction sud -ouest à partir de la Rue Vernon , en obligeant le virage à droite ou à gauche...
...tion s culturelles sous un grand thème commun et dans len semble du territoire, en favorisant le plus grand accès aux arts, au patrimoine et à la culture ; CONSIDÉRANT QUE lévénement se fonde sur une vérita ble préoccupatio...
...présent règlement ont été observées. Toute collaboration requise doit leur êt re donnée pour leur faciliter l’accès. Ces employés doivent avoir sur eux et exhiber, lorsqu’i ls en sont requis, une pièce d’identité délivr...
...et la communauté; CONSIDÉRANT la volonté du conseil municipal de maxi miser la découverte culturelle et laccès aux arts et à la culture à lensemble de la populat ion. 19-532 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame...
...la définition d'une façade d'un bâtiment établie en vertu du chapitre 2 du Règlement de zonage n° 372 -89. L’allée d’accès au stationnement possèdera une largeur minimale de 4,3 mètres en lieu et place de la la rgeur minimale de 6 mètres...
...lère Josianne Girard et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Dautoriser, au besoin, laccès au Centre Metcalfe le 18 mars 2018 de 15 h à 16 h pour les bénévoles; Dautoriser laccès au chalet...
...el de la Municipalité ; CONSIDÉRANT QU’à chaque année ont lieu les Journées de la culture et qu’il y a lieu à donner accès gratuitement à tous au parc des chutes Dorwin lors de cet évènement . 18 -423 EN CONSÉQUENCE , il est proposé...
...NUMÉRO 4995237 – ZONES R2 -60 ET C5 -74 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – ALLÉE D ’ACCÈS À DEUX SENS DE 5 MÈTRES – ALLÉE D ’ACCÈS PROJETÉE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6....
...est act uellement en vigueur; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de modifier le Règlement numéro 48 -2022 afin de prévoir un accès sans frais aux sites récréotouristiques aux vétérans des forces armées canadiennes et d’abolir certains...
...nsi que permettre aux familles ukrainiennes étant hébergée s chez Chalets Lanaudière durant ces trois (3) semaines l’accès sans frais à toutes les activités et sites municipaux . 22 -235 EN CONSÉQUENCE , il est p roposé par Mad...
...sur le plan déposé par le propriétaire pour le lot 5 530 192, lesquelles limi tent la construction d’une résidence avec accès via le chemin du Lac -Brennan et les impacts majeurs potentiels à l’environnement liés à l’aménagement d’...
...té des renseignements personnels La Municipalité de Rawdon est un organisme public assujetti notamment à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1)....
...tion s culturelles sous un grand thème commun et dans len semble du territoire, en favorisant le plus grand accès aux arts, au patrimoine et à la culture ; CONSIDÉRANT QUE lévénement se fonde sur une vérita ble préoccupatio...
...plage municipale constitue l’un des attraits naturels remarquables de la région. Composée de sable fin, la plage vous donne accès à une aire de baignade surveillée qui offre une expérience plaisante et sécuritaire aux citoyens et visiteurs. Les vaca...
...ions, et travaux en tant que propriétaire riverain. La création d’une ouverture vers un plan d’eau Afin d’avoir accès au plan d’eau, les propriétaires riverains peuvent aménager une ouverture variant de 2 à 3 m selon la pente et s’il s’a...
...e lavage de véhicule s motorisés et le propriétaire ou lexploitant dun établissement utilisant des rampes daccès et de ch argement pour camions, doit sassurer que ces eaux sont, avant dêtre rejetées dans un ouvrag...
...t la saison estivale seulement. * Tarifs Résident : Gratuit (sur présentation d'une preuve de résidence) ACCÈS À LA JOURNÉE 0 à 6 ans et vétérans : Gratuit 7 à 12 ans et 65 ans et plus : 4 $ (sur présentation d’une piè...
Tarifs Résident : Gratuit (sur présentation d'une preuve de résidence) ACCÈS À LA JOURNÉE (incluant le stationnement) 0 à 6 ans et vétérans : Gratuit 7 à 12 ans et 65 ans et plus : 4 $ (sur présentation d’une pièce d’ide...
...rvices offerts sur place Stationnement Aires de pique-nique Barbecue permis et accès à un dépôt à cendres Rampe de mise à l’eau et vente de permis d’accès pour les embarcations de 10 C.V. e...
...au moyen de mangeoires et d’abreuvoirs protégés de manière à ce qu’aucun autr e animal ne puisse y avoir accès ou les souiller. Le poulailler et l’enclos ne sont pas définis comme étant un bâtiment accessoire au...
...rofitez de la richesse et de la biodiversité des lieux! Adresse complète : 3102, 1 re Avenue, Rawdon Accès à l'eau interdit. Aucune baignade (ni même les pieds dans l'eau) Voir l’état du site  ...
Services offerts Ordinateurs disponibles sur place Accès à Internet haute vitesse et un environnement WiFi en libre accès Service d’impression et de photocopies en noir et blanc Bibliothèque ambulant...