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...vendredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Août 2023 Dépôt légal : BAnQ2023 Parution le 14 juin 2023 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règle...
...7009, CROISSANT DU LAC – LOTS 5 353 675 ET 5 529 906 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.5 4147, CHEMIN D U LAC -SAPHIR – LOT 5 528 566 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR DES CASCADES ) – R...
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...7009, CROISSANT DU LAC – LOTS 5 353 675 ET 5 529 906 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.5 4147, CHEMIN D U LAC -SAPHIR – LOT 5 528 566 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR DES CASCADES ) – R...
...565, RUE MOUNTAIN - LOT 5 352 958 – ZONE R1 -6 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 5.2 3833, CHEMIN DU LAC -MORGAN - LOT 5 301 668 – ZONE R2 -24 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO...
...i est aux prises avec des troubles de santé mentale. Services offerts Il offre des services décentralisés les plus accessibles possibles, individualisés ou adaptés à des groupes de personnes partageant les mêmes besoins. Clientèle...
...ar la Municipalité, dûment complété et signé par le requ érant, comprenant notamment mais non limitativement, les informations suivantes : a) Nom, adresse et numéro de téléphone du requérant ; b) S‱il est différent du requérant...
...Téléphone : 450 882-1089 Sans frais : 1 888 882-1086 Télécopieur : 450 882-1084 Courriel général : info@ccbm.qc.ca Courriel Travailleuses de milieu : itmav@ccbm.qc.ca Site Internet...
...ndredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Août 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 8 juin 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents rè...
...CONSIDÉRANT QU’il sera de la respon sabilité de l’acheteur, si requis, de démonter les équipements et leurs accessoires déjà en place. CONSIDÉRANT les recommandations du chef de division de l’hygiène du milieu au Servi...
...recommandation favorable à une demande de dérogation mineure visant à permettre la construction d’un bâtiment accessoire remise. Le bâtiment sera localisé à un minimum de 1,0 mètre de la limit e latérale en lieu et place de...
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...L’enregistrement d’un chien subsiste tant que le ch ien et son gardien demeurent les mêmes. Le gardien d’un chien doit informer l’autorité comp étente de toute modification aux renseignements fournis lors de l’enregistrement de son chie...
...COLLINE – LOT NUMÉRO 5 354 012 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 5.5 (5330), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 990 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIA...
Fiche d'information - Nécessité d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paieme...
...Joliette (Québec) J6E 3M3 Téléphone : 450 755-3855, poste 201 Télécopieur : 450 755-3266 Courriel : info@essor2.org Cyber-cible Coordonnées 3131, 5e Avenue (coin Charbonneau) Rawdon (Québec) J0K 1S0...
...sexuel (action de défense des droits et concertation avec le milieu et mobilisation dans la communauté). Clientèle Accessible à toutes les femmes et adolescentes, sans discrimination en raison de l’appartenance ethnoculturelle, religieuse,...
...tant à recevoir pour contrer l’inflation et provenant de l’Agence de revenu du Canada). Le message texte contenait aussi des informations personnelles sur la personne comme son nom, sa date de naissance, son adresse et son numéro d’assurance sociale...