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...CONTRE L ’HOMOPHOBIE ET LA TRA NSPHOBIE 33. SOUTIEN FINANCIER – PAROISSE MARIE -REINE -DU -MONDE APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 34. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 34.1...
...ÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 41. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 41.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 41.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 41.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 41.4 LISTE DES PRÉ...
...DU BLOC S ANITAIRE – PARC DES CHUTES DORWIN – CONSTRUCTION DENIS & GHYSLAINE GAGNON INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 40. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 40.1...
...TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1RE AVENUE ET CHEMIN KILDARE – JOBERT INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 25. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGE MENTS DE CRÉDIT 25.1...
...’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS INC .) RETIRÉ APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 31. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 31.1...
...ux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette vente. D’autoriser la radiation des comptes relati fs à la taxation de rues. 10. RENOUVELLEMENT DU MANDAT – MEMBRES DU C OMITÉ CONSULTATIF EN ENVIR...
...NUMÉRO 1 R EMPLACEMENT D UN PONCEAU - RUE DE LA MONTAGNE LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 27. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 27.1 L...
...ro-Québec pour approbation une fiche dinitiative dûment remplie p our chaque initiative proposée et à rendre compte à Hydro-Québec de lutilisation de la somme qui lui est allouée. 18-231 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Ma...
...ro-Québec pour approbation une fiche dinitiative dûment remplie p our chaque initiative proposée et à rendre compte à Hydro-Québec de lutilisation de la somme qui lui est allouée. 18-231 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Ma...
...fficace! Deux choix s'offrent à vous : Paiement préautorisé selon les six (6) versements indiqués sur le compte de taxes annuelles Paiement préautorisé sur douze (12) versements égaux avec intérêts Adhérer au débit pr...
...UR LA VIE 26 AVRIL 2020 18. ÉCARTS DE QUANTITÉS ET DIRECTIVES DE CHANGEMENT DIVERS CONTRATS APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 19. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 19.1 L...
...aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette vente. D’autoriser la radiation des comptes relative à la taxation de rues. 8. IMPLANTATION DU MODULE ACCEO TRANSPHERE - AUTORISATION DE SIGNA TURE...
...au montant total de 10 000 $, taxes et frais incidents en sus. D’appliquer, au moment de la transaction, un acompte déjà reçu par la Municipalité au montant de 1 000 $ pour l’acquisition de s immeuble s. Toutefois, la pr...
...PAIEMENT NUMÉRO 1 – TRAVAUX DE RÉFECTION DU CHEMIN DU LAC - G RATTEN – ASPHALTE GÉNÉRALE INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 28. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 28.1 L...
...ION DU BLOC SANITAIRE – PARC DES CHUTES DORWIN – CONSTRUCTION DENIS & GHYSLAINE GAGNON INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 35. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 35.1...
...AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATIO N DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 25. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 25.1...
...LL – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 44. DÉPASSEMENT DE COÛT – PAVAGE RUE QUEEN – ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 45. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 45.1...
...au montant total de 10 000 $, taxes et frais incidents en sus. D’appliquer, au moment de la transaction, un acompte déjà reçu par la Municipalité au montant de 1 000 $ pour l’acquisition de s immeuble s. Toutefois, la pr...
...DIVERS TRONÇONS DE RUES – 2019 – RUES G ERVAIS , 8E AVENUE ET 10 E AVENUE – PAVAGE JD INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 40. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 40.1 L...
...TION D ’INFRASTRUCTURES DE L A RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1ERE AVENUE ET CHEMIN KILDARE – JOBERT INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 27. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 27.1...
...LITÉS DU QUÉBEC (UMQ) 32. CONGRÈS ANNUEL 2019 – FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM) APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 33. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 33.1 L...
Portail grand public Portail professionnel À noter toutefois que les professionnels de l’immobilier (notaire, agent immobilier, institution financière, etc.) doivent quant à eux assumer des frais. Important La Mun......
...t total de 27 600 $, taxes et frais incidents en sus. D’appliquer, au moment de la transaction, un acompte déjà reçu par la Municipalité au montant total de 2 760 $ pour l’acquisition des i mmeubles. Toutefo...