...aux de signalisation « Arrêt » sur la rue Saint -Vincent , à l’intersection de la 9e Avenue , et ce, dans les deux directions, le t out afin de rendre cette intersection plus sécuritaire; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations...
...de panneaux de signalisation « Arrêt » sur la rue Queen , à l’intersection de la 19 e Avenue , et ce, d ans les deux directions, le tout afin de rendre cett e intersection plus sécuritaire. 21 -129 EN CONSÉQUENCE , il est proposé...
...concurrence de trois (3) inscriptions et que toute demande d’inscription additionnelle soit portée à l’attention de la direction générale . 22 -180 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et r...
...e gestion financière de son Service; CO NSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe aux ressources humaines et d e la direction d u Service de la sécurité incendie . 19 -211 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillè...
...de la séance du 29 janvier 2018, rouverte le 8 février 2018; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adjoint à la direction générale responsable du développement durable; 18 -256 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la c...
.... NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 21. EMBAUCHE D ’UNE ASSISTANTE À LA DIRECTION DU GREFFE – POSTE FIXE À DURÉE DÉ TERMINÉE - SERVICE DU GREFFE 22. EMBAUCHE D ’UNE RESPONSABLE DE L ’EN...
...sultatif durbanisme lors de sa séance du 8 janvier 2018; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par ladj oint à la direction générale responsable du développement durable. 18-31 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e con...
...tes d’embâcles (un présumé et un connu) sont présents dans ces zones ; Un long tronçon suit la rivière Rouge , en direction du secteur du chemin Santa -Cruz. Un deuxi ème site d’embâcle connu est situé sur le Lac Pontbriand,...
...le biais de la résolution numéro 19-545; CONSIDÉRANT le rapport présenté aux membres du cons eil municipal par la Direction générale selon la nature des faits survenus. 20-56 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conse...
...mide tel qu’apparaissant sur le plan image déposé; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adj oint à la direction générale et responsable du développement durable. 20-241 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le...
...anneau de signalisation « Arrêt » sur le chemin du Lac -Gratten, à l’intersection d u chemin du Tour -du -Lac, en direction sud , le tout afin de rendre ce t endroit plus sécuritaire; CONSIDÉRANT l’analyse et le s recommandation...
...e plantes terrestres ou, s'il n'y a pas de plantes aquatiques, à l'endroit où les plantes terrestres s'arrêtent en direction du plan d'eau. Les plantes considérées comme a quatiques sont toutes les plantes hydrophytes...
...a été demandée pour une période additi onnelle de six (6) mois ; CONSIDÉRANT la recommandation de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -388 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsie...
...VICE DE L’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT (DOSSIER N ° 41) CONSIDÉRANT QUE suivant une récente rencontre entre et la direction générale et un employé (dossier n° 41), il a été convenu d’un commun accord de mettre un terme au lien d’emploi e...
...CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur est propriétaire de l’imme...
...CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale et responsable du dé veloppement durable. 18 -449 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par...
...CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur est propriétaire de l’imme...
...mois additionnels aux fins de signature de l’acte de vente ; CONSIDÉRANT la recommandation de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -147 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsi...
...ponsable. Le conseil de la MRC et moi-même sommes convaincus que cette nomination constitue un ajout essentiel à l’équipe de direction. », renchérit Isabelle Perreault, préfet de la MRC. « Mon objectif principal sera de mettre à prof...
...lots doivent être sensiblemen t perpendiculaires à la ligne de rue. Toutefois, dans le but d’ajuster leur direction le long des courbes, d’équilibrer la superficie des terrains ou de dégager des perspectives, les l...
...consultatif d’urbanisme lors de sa séance du 25 mai 2020; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adj oint à la direction générale - responsable du développement durable. 20-266 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la co...
...vertes sur les fermes du Québec; CONSIDÉRANT QUE les 2 fermes participantes désirent installer des enseignes directionnelles temporaires; CONSIDÉRANT QUE les Règlements de zonage numéro s 372 -89 et 402 prévoient que de telles e...
...sur le harcèlement psychologique et sexuel ; CONSIDÉRANT le s recommandations de l’adjointe aux ressources humaines - Direction générale. 18 -676 EN CONSÉQUENCE , il est propos é par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et...
...ur le harcèlement psychologique et sexuel ; CONSIDÉRANT le s recommandations de l’adjointe aux ressources humaines - Direction générale. 18 -676 EN CONSÉQUENCE , il est propos é par Madame la conseillère Stéphanie Labelle e...
...nt d’un (1) an pour la gestion de l’Écocentre ; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations favorables de la direction générale et de s Services impliqués dans ce dossier . 18 -609 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par M...