...819, RUE CHANTAL – LOT 5 529 276 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR DES BÂTIMENTS ACCESSOIRES 2019-09-12 14:06 6.8 3833, RUE CHANTAL – LOT 5 528 977 – ZONE 1 AU PII...
...des dans un contenant métallique à fond surélevé et muni d’un couvercle métallique; • Sortir le contenant métallique à l’extérieur, car les cendres chaudes dégagent du monoxyde de carbone; • L’installer sur une surface non combustible, à une...
...UMÉROS 4 994 145 & 4 994 147 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ESCALIER EXTÉRIEUR 5.3 (7042), CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 894 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 100...
...S ET ESPACES VER TS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 39. AIDE FINANCIÈRE – ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITO IRE – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 21 -520 40. NOMINATION D ’UN JOURNALIER – SERVICE DE...
...N – LOT NUMÉRO 4994131 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR 6.2 3443, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4994901 – ZONE 6 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SEC...
...UE QUEEN - LOT NUMÉRO 4 994 111 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEME NT NUMÉRO 508 -93 – CLASSE EXTÉRIEURE 5.3 9316 -6858 QUÉBEC INC – 3163, 1ERE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – ZONE 10 AU PIIA (SECT...
...c) Le gardien doit tenir en bon état sanitaire l’en droit où l’animal est gardé; d) Le gardien qui garde son animal à l’extérieur de l’unité d’habitation doit s’assurer que l’animal dispose en tout temps d’une niche ou d’un abri afin de le pr...
...lumières de Noël. • Privilégiez des ampoules à faible émission de chaleur comme les ampoules DEL. • N’utilisez pas à l’extérieur des lumières décoratives conçues pour l’intérieur et vice-versa. • Assurez-vous que les sapins naturels ne manque...
...ces de garde, des écoles et des milieux de travail, et éviter l’utilisation des systèmes de ventilation avec échangeur d’air extérieur; limiter les activités extérieures (sport et travail). Les personnes préoccupées par leur santé ou...
...jour. Pendant la saison estivale, avec l’arrosage des pelouses et toutes les autres utilisations de l’eau que l’on fait à l’extérieur de la maison, ce volume d’eau traité double. Pour atteindre les objectifs de la Stratégie québécoise d’économ...
...LOT NUMÉRO 4 994 250 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REV ÊTEMENT EXTÉRIEUR ET REVÊTEM ENT DE TOITURE 7.3 3800, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5 301 643 – ZONE 7 AU RÈGLEMENT SUR LES PI...
...inspecter et examiner, à toute heure raisonnable , toute propriété mobilière ou immobilière, à l’intérieur comme à l’extérieur, afin de procéder aux constatations et aux vérifications nécessaires pour l’app lication du présent r...
...al à conserver dans le sac de plage! Vous y trouverez une belle variété d’activités allant des spectacles aux films extérieurs, en passant par l’animation prévue dans les lieux récréotouristiques et à notre marché public, de retour dè...
...ntcalm a demandé un partenariat incluant un soutien financier auprès de la Municipalité afin d’offrir des activités extérieures diversifiées pour les familles et citoyens de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la tenue de ces activités bonifie la...
...installation dun panneau de pointage et le remplacement des sys tèmes déclairage sur son terrain de sport extérieur. 18-93 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Renald Breault et résolu à l'unan...
.... – Matricule 8802 -01 -4714 AVIS DE MOTION 10. Avis de m otion - Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. Adoption du projet de Règlement numéro 114 -2017 concernant le traite...
...Wilfrid -Laurier – 4121, rue Queen – Lot 5 301 120 – Zone P1 -14 du Règlement de zonage numéro 372 -89 – Équipements extérieurs 4.3 5302, Sylvain – Lot 5 353 823 – Zone R1 -11 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtime...
...certaines dispositions applicables aux feux, en raison de l’adoption prochaine d’une nouvelle règlementation sur les feux extérieurs; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné aux présentes. 18 -263 EN CONSÉQUEN...
...ETCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 844 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR ET REVÊTEMENT DE TOI TURE 5.2 3901, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5 301 454 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR C...
...3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 CONCERNANT LES FEUX EXTÉRIEURS AFIN DE M ODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS CONCERN ANT LES COMBUSTIBLES INTERDITS E T LES DIFFÉRENTS T...
...CHURCH – LOT NUMÉRO 4994783 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR 6.3 L’O DYSSA – 3611, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994252 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) –...
...ntcalm a demandé un partenariat incluant un soutien financier auprès de la Municipalité afin d’offrir des activités extérieures diversifiées pour les familles et citoyens de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la tenue de ces activités bonifie la...
...pôle touristique) et restaurant (sauf exception lorsque secondaire à un sage d’hébergement ou de récréation) à l’extérieur du périmètre urbain; Ajo ut de conditions relatives aux piscines et spas; Autoriser à l’extérieur...
...rants. L’idée consiste à capturer, stériliser, vacciner et vermifuger au besoin des chats adultes vivant en colonie à l’extérieur. Ces chats, de nature sauvage ou semi-sauvage, sont ensuite réintégrés dans leur milieu où leur nombre diminue grad...
...au daqueduc municipal ou tout retour deau viciée par une autre entrée deau de l immeuble ou à tout point deau de lextérieur de limmeuble. Les amendements apportés au Code de construction du Québec, chapitre III Plomberie (dernière...