...Résolution numéro 156- 2023-0001 du Règlement numéro 156-2023 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble visant à autoriser un projet particulier au 3923, rue Chantal – Lot...
...8.5 (3870), RUE CHANTAL – LOT 5 528 979 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – MODIFICATION AU PROJE T DE CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPAL 8.6 4144, RUE DU LAC -SAPHIR – LOT 5 528 902 –...
...peuvent s’appliquer à l’affectation réc réative intensive (RECI) demandée; CONSIDÉRANT QU’une demande de modification du SADR est déposée dans ce sens à la Municipalité par le propriétaire du 5751, chemin du Lac -Morgan...
...’apparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol ; b) La construction, l’installation ou le déplacement d’un bâtiment accessoi...
...mément à cette loi ou inscrit dans un inventaire visé au premier alinéa d e l’article 120 de cette loi. Les modifications apportées à un inventaire ou à une citation, incluant le retrait d’ un immeuble, après l’ entrée e...
...TRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚ 20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 7. AUTORIS...
...TRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚ 20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 7. AUTORIS...
...stant modifiant l’apparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol ; b) La construction, l’installation ou le d éplacement d’un bâtiment accessoi...
...O UPE D ’ARBRES , AINSI QUE CERTAINES DISPOSITIONS DIVERSE S CONSIDÉRANT QUE la Municipalité procède actuellement à la modification de son règlement sur les usages conditionnels afin d’y rendre applicable l’usage location résidentielle à cou...
...pparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie t otale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol; b) La construction, l’installation ou le déplacement d’un bâtiment accessoi...
...our et au nom de la Municipalité, tout document découlant de la présente résolution, notamment en ce qui a trait au x modifications du contrat de travail de l’employé . 26. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – DIRECTRICE DU SERVIC...
...modifiant l’apparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol; b) La construction, l’installation ou le déplacement d’un bâti ment acces...
...n no. : CM -09 -305 -2022 Avis public annonçant l ’entrée en vigueur le : 27 septembre 2022 Modifications au règlement Numéro de règlement Entrée en vigueur LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUI...
...a surface arbustive et arborescente sur les terrai ns accueillant de nouvelles constructions; CONSIDÉRANT les modifications apportées au Règlement sur les carrières et sablières depuis l’entrée en vigueur du SADR, et ce, pl...
...R CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 6. MODIFICATION AU PROTOCOLE D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . –...
...nistrative et une version officiel le, la version officielle prévaut. Date de création : 15 mars 2016 Date de modification : 17 février 2021 Révision : Février 2017 PROVINCE DE QUÉBEC MRC MATAWINIE MUNICIPALITÉ...
...de motion, seront prohibés dans la zone concernée; CONSIDÉRANT QUE l a Municipalité de Rawdon apportera des modifications à certains usages ou dispositions applicables aux Règlements de zonage numéros 372 -89 (village)...
...TEUR VAL - P ONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – AGRANDISSEMENT AUTRES SUJETS D’URBANISME 2020-05-13 15:01 7. MODIFICATION DES PLANS ET DEVIS APPROUVÉS – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA INC . – MATRICULES 8701-71-327...
.... AVI S DE MOTION 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021 -01 (RÉADOPTION SANS MODIFICATION ) 22 -218 Avis de motion est donné par Madame la conseillère Josianne Girard que lors d’une sé...
...IR (X2143147) 10. EMBAUCHE – ADJO INT (E) AU DIRECTEUR GÉNÉRAL – RESPONSABLE DES RESSO URCES HUMAINES 11. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 18 -295 – RAPPORT PORTANT SUR L ES FAITS SAILLANTS DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT D...
...out en référence à la résolution n o 19 -49 adoptée le 13 février 2019 concernant le dépôt d’une demande de modification du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Matawinie; CONSIDÉRANT QUE les lots n o 1,...
...ant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (L.Q. 2021, c. 7), il y a lieu d’apporter certaines modifications à ce règlement afin de favoriser les biens et les services québécois et les fournisseurs, les...
...IPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 15. LE GRAND FRISSON - 4E ÉDITION – 24 ET 25 JANVIER 2020 16. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 19 -323 - FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISME - PERSPECTIVE D 'ACTION EN FAVE...
...vant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 286 504 – LOT PRO...
...aux paysages patrimoniaux – tous les usages 300 $ Exonération de taxes. Frais d’étude – Demande de modification d’un règlement d’urbanisme (zonage, lotissement, construction ou usage conditionnel) 750 $ par dem...