...les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 30 juin 2021 . 21 -305 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau...
...éalisation et la surveillance des travaux s’élèvent à 6 434 321 $ et qu’il est nécessaire d’effectuer un emprunt pour en payer les coûts; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné séance tenante . 22 -199 EN...
...délégués du conseil, en vertu du Règlement nu méro 86 -2016 et s es amendement s ainsi que la list e des compt es à payer au 31 mai 2021 . 21 -264 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et...
...ES DÉPENSES RELATIVES À DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROU TIER MUNICIPAL ET UN EMPRUNT DE 2 500 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 10. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 2020-05-13 14:21 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE...
...les délégués du conseil, en vertu d u Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 30 avril 2021 . 21 -225 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau...
...T ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 27. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 27.1 LISTE DES COMPTES À PAYER /FOURNISSEURS 27.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 27.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 27.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENTS...
...les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 30 juin 2019. 19 -326 EN CON SÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle...
...DÉPENS ES RELATIVES À DES T RAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL ET UN EMPR UNT DE 2 500 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T POUR L ’INSTALLATION ET...
...T ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 40. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 40.1 LISTE DES COMPTES À PAYER /FOURNISSEURS 40.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 40.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 40.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENTS...
...T ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 19. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 19.1 LISTE DES COMPTES À PAYER /FOURNISSEURS 19.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 19.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 19.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENTS...
...T ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 28. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 28.1 LISTE DES COMPTES À PAYER /FOURNISSEURS 28.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 28.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 28.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENTS...
...les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 30 septembre 2019. 19 -442 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellef...
...les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 31 décembre 2019 . 20 -32 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault...
Versements des taxes 2024 1er mars 20 avril 1er juin 20 juillet 1er septembre 20 octobre Modes de paiement Il est possible d’acquitter votre facture selon ces différents modes de paiement. Débit p...
...les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 31 janvier 2021 . 21 -69 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau...
...À DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURES ET D E VOIRIE ET DÉCRÉTAN T U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT D...
...fficace! Deux choix s'offrent à vous : Paiement préautorisé selon les six (6) versements indiqués sur le compte de taxes annuelles Paiement préautorisé sur douze (12) versements égaux avec intérêts Adhérer au débit pr...
...s délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et s es amendement s ainsi que la list e des comp tes à payer au 31 juillet 2018. 18 -433 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuil...
...ive à l’acquisition de matériel roulant pour un montant de 700 000 $ et un emprunt de 461 467 $ afin d’en payer les coûts (parapluie). Octroi de contrat – Réfection du chemin du Lac -Brennan Suivant un processus d’appel d...
...r les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 31 août 2019 . 19 -397 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et...
...écution de ces travaux sont estimés à 150 143 $; CONSIDÉRANT QU’il est nécessaire d’effectuer un emprunt pour payer les coûts de ces travaux; CONSIDÉRANT une rencontre c itoyenne tenue le 14 juin 2018; CONSIDÉRANT QU'un a...
...e Normalement, lorsque vous signez votre contrat d’achat chez le notaire, celui-ci vous informe des montants de taxes à payer et des échéances pour l’année en cours. Si ce n’est pas le cas, veuillez communiquer avec le service de taxation...
Portail grand public Portail professionnel À noter toutefois que les professionnels de l’immobilier (notaire, agent immobilier, institution financière, etc.) doivent quant à eux assumer des frais. Important La Mun......
...les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 28 février 2021 . 21 -105 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeu...
...l’église • 3359, rue Queen 450 755.7753 SPORTS & LOISIRS 45 e GROUPE SCOUT RAWDON LES JEUDIS, DÈS SEPTEMBRE Tarif : 75 $ à payer sur place (des frais pour les camps et activités seront facturés par la suite) Centre Metcalfe • 3597, rue Metcalfe 45...