PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 MARS 2021 À 19 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 27 MAI 2019 À 11 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Br......
...ada inc.; CONSIDÉRANT QU’aux termes de cette même résolution, le conseil municipal a autorisé l’émission de permis de construction sur le lot 5 300 928 et ses sub divisions seulement lorsque les travaux des systèmes de rétent...
...- La présente transaction est faite sous condition résolutoire à ce que l’immeuble vendu fasse l’objet d’un permis de lotissement afin que celui -ci soit joint à l’immeuble limitrophe (lot 5 529 248 – 5975, chemin Vincent -Masse...
...S 17. GRATUITÉ DU PARC DES CHUTES DORWIN – JOURNÉES DE LA CULTUR E 18. LA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉUNION POU R L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2018 21. F...
RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME N o 2021 -01 (RÉADOPTION SANS MODIFICATION) 22 septembre 2022 PU MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE RAWDON Règlement numéro 2021 -01 Règlement sur le plan d’urbanisme......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 13 JUIN 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau......
...t et l’urbanism e (LRQ, CHAP. A -19.1), le conseil peut modifier un règlement assujettissant la délivrance de permis de construction ou de certificats d’autorisation à l’approbation de plans relatifs à l’implantation et à l’architectu...
...té de la Municipalité ; CONSIDÉRANT QUE des études de sécurité ont été produites pour ces barrages, lesquelles ont permis de dénoter certaines déficiences devant faire l’objet de corrections; CONSIDÉRANT QU’en vertu de l’article...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 JUILLET 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 JUILLET 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
Les propriétaires de résidences isolées ayant une installation s eptique autonome ont la responsabilité d’en assurer et d’en maintenir la conformité. La municipalité applique les exigences provinciale s du Règlement sur l’évacuation et......
...2021? 2- Pourquoi le parc des Cascades n’a pas été inclus comme site public dans le règlement? 3- Les demandes de permis de construction sont -elles assujetties à l’ancien plan d’urbanisme, si oui jusqu’à quel moment le seront -elles ?...
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 8 JUILLET 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames e......
MI SE EN GARDE : Ce compte rendu des délibérations doit être considéré comme un document de consultation et non comme un document à caractère juridique. Seules les copies certifiées conformes du procès -verbal d’aud......
Au lac Pontbriand, il est possible de mettre son embarcation à l’eau à partir de la rampe de mise à l’eau municipale située au parc des Cascades . L’achat d’un permis pour l’année en cours est obligatoire pour circuler dans une embarca......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 4 OCTOBRE 2018 À 1 7H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
...nte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE les travaux ont été effectués avec un permis de construction; CONSIDÉRANT Q UE cette dérogation est mineure. 22 -88 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considér......
...hamplain; CONSIDÉRANT QUE le plan projet d’implantation réalisé par l’arpenteur -géomètre et faisant partie intégrante du permis de construction n’a pas été suivi et qu’un certificat de localisation réalisé par l’arpenteur -géomètre pour cette pr...
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 12 FÉVRIER 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
...Toutefois, la présente transaction est faite sous condition résolutoire que les immeubles vendus fassent l’objet d’un permis de lotissement afin que ceux -ci soient joints à l’immeuble limitrophe (lot 5 352 824) , dans les douze (12) mo...
rawdon.ca Amateurs de vélo de route et de vélo de montagne, petits et grands, il est encore temps de vous inscrire au Cyclofest! Inscriptionenligne.ca La Municipalité de Rawdon vous organise une superbe journée de randonnée (trajets de......
...parties de lots projetés situés dans la zone R4 -8 du Règlement de zonage n o 372 -89 pourront faire l’objet de permis de construction avant l’entrée en vigueur du futur règlement de zonage ac tuellement en processus de refonte;...
Arrosage pelouse L’arrosage des pelouses est permis uniquement de 4 h à 6 h si l’eau est distribuée par des systèmes d’arrosage automatique et uniquement entre 20 h et 22 h à partir d’un système d’arrosage mécanique, selon les jours suivants :......