...DE PAVAGE SU R LA RUE DE LA POINTE -VERTE E T AUTORISANT UNE DÉP ENSE ET UN EMPRUNT DE 45 915 $ 12. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE , DE COURTE ÉCHÉANCE E T DE PROLONGATION RELATIVEMENT À UN EM PRUNT PAR OBLIGATION...
...sous la responsabilité de la direction du Service des trava ux publics et des personnes qui y sont désignées par voie de résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QU’en plus des personnes déjà désignées , y a lieu d’ajouter les employés de...
...bbs et Mont -Snow par une grande affectation récréative intensive (RECI), tel qu’identifié à l’annexe A de la présente résolution; CONSIDÉRANT QUE le site historique du Village Can adiana identifié au SADR et situé au 5751, chemin du...
...es conseillers et cons eillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 20 19 -01322 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...u à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. De refuser la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée...
...une dépense supplémentaire supérieure à 10 % du coût original d u contrat doit être autorisée par voie de résolution du conseil municipal. CONSIDÉRANT QUE les écarts de quantités et directiv es de changements représente...
...es conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019 -00 866 conformément aux recommandations et aux conditions du...
...es conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et iden tifiée au dossier numéro 2019 -01073 conformément aux recommandations et aux conditions du...
...nse supplémentaire du moins élevé entre 10 000$ ou 10% du prix initial du contrat doit être autorisé par résolution du conseil municipal. 18 -420 EN CONSÉQUEN CE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne...
...et secrétaire -trésorier à signer, pour et a u nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 20 a été émis pour autoriser cette dépense. Madame la co...
...des conseillers et conseillères présent s : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00824, conformément aux recomma ndations et aux conditions du c...
...général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018 -000 99 a été émis pour autoriser cette dépense en 2018....
...s conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00327 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...n ou son titre afin de laisser croire qu’il agit au nom de la Municipal ité, sauf dans le cas où une résolution a dûment été adoptée à cet effet par le conseil municipal. Cette interdiction ne s’appliqu...
...es lots projetés n o 1, 5 et 6 devront faire l’objet de l’ouverture d’une nou velle rue, le tout en référence à la résolution n o 19 -49 adoptée le 13 février 2019 concernant le dépôt d’une demande de modification du schéma d’am...
...e dépense supplémentaire supérieure à 10 % du coût original du c ontrat doit être autorisé par voie de résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE ces écarts représentent une somme additionnelle de 5783,50...
...ANNULATION DE CONTRAT –LIVRAISON DE LA PASSE RELLE – TDCR – 2635 -8762 QUÉBEC INC . (F.A.S. EXPRESS MONDOR ) - RÉSOLUTION N ° 18 -323 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. DEMANDES D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – 9355...
...ONSIDÉRANT QUE le Règlement de zonage numéro 372-8 9 prévoit que de telles affiches doivent être autorisées par résolution du conseil m unicipal; CONSIDÉRANT les recommandations du responsable du d éveloppement durable quant à...
...irectrice du Service des finances à effectuer les écritures comptables nécessaires afin de donner plein effet à la présente résolution. 9. ATTRIBUTION D ’UNE SERVITUDE – 9394 -0989 QUÉBEC INC . – ACCÈS À LA 1ERE AVENUE - ROU TE 337...
...ES – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA INC . CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal a approuvé, aux termes de la résolution 18 -465 adoptée le 25 septembre 2018, les plans modifié s présentés par 108 980 Canada i nc. pour la constructi...
...énéral et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présen te résolution. Le s certificat s de crédit numéro 2019 -000 42 et 2019 -00043 ont été émis pour autoriser ce s...
...énéral et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présen te résolution. Le s certificat s de crédit numéro 2019 -000 42 et 2019 -00043 ont été émis pour autoriser ce s...
...e et d’installation de l’horodateur au parc des chutes Dorwin à l’ent reprise J.J. MacKay Canada Ltd . D’abroger la résolution numéro 21 -98. 10. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES D...
...t secrétaire -trésorier à signer pour et au nom de la Municip alité, tout document requis aux fins de la présente résolution. 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX E...
...E DU CONSEIL TENUE LE 11 JUILLET 2017 20 -381 CONSIDÉRANT QU’une erreur de nature cléricale s’est glissée dans la résolution numéro 17 -315 intitulée Demande d’achat d’immeubles municipaux – M. Jocelyn Lapierre - Lot n 5 355...