...usés par le transport; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’a djoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20-107 EN CONSÉQUENCE, il est déposé et proposé par Madame la conseillère Josianne...
Objectif 2030 Adopter un mode de gestion responsable de ses ressources pour répondre aux besoins présents et futurs de la communauté, en cherchant à concilier les impacts économiques, environnementaux et sociaux de ses décisions. Déf...
...E – RECLASSIFICATION DU BARRAGE DU LAC SAPHIR (X2143147) 10. EMBAUCHE – ADJO INT (E) AU DIRECTEUR GÉNÉRAL – RESPONSABLE DES RESSO URCES HUMAINES 11. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 18 -295 – RAPPORT PORTANT SUR L ES FAITS...
...roximative de 310m; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à la directio n générale et responsable du développement durable . 18 -500 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphan...
Élus siégeant sur ce comité : Josianne Girard et Jean Kristov Carpentier Le comité consultatif d'urbanisme (CCU) est un organisme mandaté par le conseil municipal pour donner des avis sur les demandes qui lui sont soumises en matière d'urbani...
...offres et que l’une d’entre elles a été retenue; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale responsable du développement durable; CONSIDÉRANT QU’en vertu de la Politique concernant la vente d’immeuble...
...NO 105-140-20-001 17. ÉVALUATION COMPORTEMENTALE – MORSURE – DOSSIER NO 105-140-20-002 18. NOMINATION D ’UN RESPONSABLE DES TECHNICIENS EN URBANISME - SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT – POSTE RÉGULIER À TEMPS C...
..., lieutenant et Stéphanie Tardivel, pompière. POUR VOTRE SÉCURITÉ Faites connaissance avec notre nouveau chef aux opérations responsable de la division prévention! En plus d'être un pompier pouvant intervenir en tout temps, ses principales tâches con...
...d'une demande de permis. 2.1.7. DEVOIRS D U PROPRIÉTAIRE Le propriétaire, l'occupant ou toute personne responsable ou ayant la garde d'un immeuble , est tenu d'en permettre l'examen au fonctionnaire désigné , de lui facilit...
...e période additi onnelle de six (6) mois ; CONSIDÉRANT la recommandation de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -388 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Raymo...
...6 mars 2020, le poste suivant relèvera désormais d u Service de l’urbanisme et de l’environnement : Responsable de l’environnement 20-66 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis ...
...6 mars 2020, le poste suivant relèvera désormais d u Service de l’urbanisme et de l’environnement : Responsable de l’environnement 20-66 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis ...
Délai de remise des documents Rencontre du CCU (recommandation) 12 janvier 2024 30 janvier 2024 2 février 2024......
...cette dernière lui rembourse le tarif défrayé seulement si cette annulation parvient au service municipal responsable de ce service au moins deux (2) semaines avant le début de la prestation d e service (sauf sur présentation...
...sme lors de sa séance du 25 mai 2020; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adj oint à la direction générale - responsable du développement durable. 20-266 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne...
...UX ALARMES INCENDIE AFIN D ’AJOUTER DES DISPOSIT IONS ABROGATIVES ET DE MODIFIER CERTAINES D ISPOSITIONS RELATIVE S AUX RESPONSABLES D ’APPLICATION PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUM...
...UNE ASSISTANTE À LA DIRECTION DU GREFFE – POSTE FIXE À DURÉE DÉ TERMINÉE - SERVIC E DU GREFFE 22. EMBAUCHE D ’UNE RESPONSABLE DE L ’ENVIRONNEMENT – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET...
...e Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur est propriétaire de l’immeuble situé au 4579...
...e Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur est propriétaire de l’immeuble situé au 4579...
...de voirie du MTMDET pour intervenir sur les routes entretenues par celui -ci; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est responsable des trav aux dont elle est le maître d’œuvre et s’engage à respecter les clauses des permis de voirie émis par...
...privé e. L’empiètement dans la voie publique est interdit. Le propriétaire du terrain visé par un permis est responsable de tout domm age causé à la propriété publ ique dans le cadre de la réalisation des travaux. ARTICLE...
...s comptoirs mobiles, les cantines mobiles, etc.). Commerçant : Propriétaire, occupant ou toute personne responsable ou ayant la garde d'un immeubl e (propriété foncière) localisé dans une zone établie au Règlement...
...l municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale et responsable du dé veloppement durable. 18 -449 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller...
...Rues Principales, est justement à colliger vos réponses et commentaires. Soyez assurés que les membres du comité responsable de ce dossier ont à cœur de déposer un projet à votre image et pour le meilleur du développe...
Formulaire de demande (PDF)