...ents : 19-75 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 19h40. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice Servi...
...22 -272 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 20h55 . (signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau Me Caroline G...
...22 -473 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le m aire déclare la présente séance du conseil levée à 17 h 20 . (s) Caroline Gray (s) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directr...
...et P1 -75, tel que remis aux membres du conseil. 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue sans la présence du public, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées...
...Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire suppléant déclare la présente séance du conseil levée à 20 h 40 . (signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice Se...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 JUILLET 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
...22 -213 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 20 h 25 . (Signé) Caroline Gray (Signé) Raymond Rougeau Me Caroli...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 JANVIER 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno G...
...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 21 août 2019; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal ont é...
...nts : 18-487 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre d u jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 19h40. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice Servi...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 OCTOBRE 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,...
...22 -241 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 18h05 . (Signé) Caroline Gray (Signé) Ra...
...sents : Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 17h30 . (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice Se...
...rtaines dispositions; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été adopté à la séance du conseil tenue le 14 novembre 2022; CONSIDÉRANT l’assemblée de consultation publique tenue le 15 décembre 202...
...pour l’adoption d’un tel code révisé, ont été respectées; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion a été donné séance et un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du 1 4 février 2022 ;...
...12 avril 20 22 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1 7-2013 RÈGLEMENT FIXANT LE S JOUR S ET HEURE S DE LA TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON ET LEUR DÉROULEMENT ET ABROGEANT ET REMPLAÇ ANT LE RÈGLEM...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 27 FÉVRIER 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno G...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 6 SEPTEMBRE 2018 À 1 7H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant...
...ents : 20-58 Que lensemble des points prévus à lordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 20h15. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray...
...délégation, tel que remis aux membres du conseil. 8. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue sans la présence du public, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées...
...22 -185 Que l’ensemble des points prévus à l’or dre du jour ayant été discuté, M onsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 17 h 30 . (signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau Me Carolin...
...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 10 avril 2019; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal ont...
...qu’autorisé par l’arrêté 2020 -029 du 26 avril 2020 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à l’aide d’un moyen permettant jWRXVOHVPHPEUHVGHFRPPXQLTXHULPPpGLDWHPHQWHQWU...
...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 10 avril 2019; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal ont...
...19 -414 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le M aire déclare la présente séance du conseil levée à 11h13 . (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directr...