...quisition. Taxes municipales Les taxes municipales se rattachent à l’immeuble et non au propriétaire. Si des soldes demeurent impayés au moment de l’acquisition, vous en serez responsable en tant que nouveau propriétaire. Vous d...
...r 2020 ), au lieu du terme prescrit pour lesdi ts amortissements, chaque émission subséquente devant être pour le solde ou partie du solde dû sur l'emprunt; 5. ADJUDICATION D ’UNE ÉMISSION D ’OBLIGATIONS À LA SUI TE DES...
...PGHOD0XQLFLSDOLWpORUVTXH le mon tant ne dépasse pas les maximums suivants (ou à une somme représentant le solde disponible au poste budgétaire pour lequel la dépense est effectuée, sans toutefois excéder le maximum...
Pour le paiement de vos taxes scolaires, veuillez communiquer avec : Le Centre de services scolaire des Samares au 450 758-3555 ou La Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier au 450 621-5600
...nagement du territoire, cela représente une augmentation de 17 %. « Certains croient que l’augmentation du compte de taxes municipales est directement liée à l’augmentation des quotes-parts de la MRC, mais le Conseil de la MRC souha...
Fiche informative - Hygiène du milieu (PDF) Résidentiel Formulaire de compilation de données (PDF) Industries, commerces et institutions (ICI) Formulaire de compilation de données (PDF) Plombier Formulaire......
...NGEMENT DE LA NO MINATION D’UN DIRECTEUR DU SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE PAR INTÉRIM 33. DEMANDE DE CONGÉ SANS SOLDE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE (DOSSIER 80 -0030) 34. MODIFICATION À LA STR UCTURE ORGANISATIONN ELLE DE LA...
...aurin Coordonnées Téléphone : 450 834-2596, poste 7150 Courriel général : comptabilite@rawdon.ca Compte payable : payables@rawdon.ca Rôle & responsabilités La direction du Service des finances, qui agit...
...ERVICES Inscription aux activités des loisirs, aux demandes de permis, accès à votre compte de taxes et une nouveauté : le solde de vos taxes maintenant disponible! Rendez-vous au rawdon.ca. BILAN DES PATTES DE RAWDON Les bénévoles ont effectué un...
...ENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – ANNÉE 2018 ET 2019 – ADJUDICATION À LA MUNICIPALITÉ 16. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLE MENTS D ’EMPRUNT (2020) 17. APPLICATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -2 ABROGEANT ET REMP...
...ême principe que PayPal). Aucune information bancaire ne sera enregistrée dans notre système comptable. En créant votre compte, vos données financières resteront confidentielles. L’adhésion à ce service vous assure la réception rapide et sûre de...
...N DES MEMBRE S – COMITÉ DU PATRIMOINE 23. DÉLÉGATION DES SIGNAT AIRES DES EFFETS BAN CAIRES 24. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES D E RÈGLEMENTS D ’EMPRUNT 25 . AFFECTATION EXCÉDENT RÉSERVÉ RÈGLEMENT D ’EMPRUNT 075 26. RÉSO...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-11-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 novembre 2023 Procès-verbal du CCU extraordinaire du 5 décembre 2023 Projets de règlement Projet de...
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-06-10 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 mai 2024 Règlements Règlement d'emprunt no 181 autorisant les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque municipale in...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2024-01-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 janvier 2024 Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-2 modifiant le règlement sur le plan d'urban...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-10-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 24 octobre 2023 Projets de règlement Second projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usa...
...resse complète : 6669, boulevard Pontbriand, Rawdon Voir l’état du site Horaire Fins de semaine et fériés à compter du 11 mai 2024 En semaine à compter du 15 juin jusqu'au 2 septembre 2024 Tous les jours de 10 h à 18 h...
...présentées plus bas) débutera du 29 avril au 5 mai pour les Rawdonnois.es . Les non-résidents pourront ensuite s'inscrire à compter du 6 mai jusqu'au 7 juin (tarif non-résident: prévoir 25 % de plus que les coûts identifiés par activité). Les t...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-08-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 29 août 2023 Projet de règlement Projet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-07-31 Projets de règlement Second projet de règlement R2021-02-2 Projet de règlement R1000-4 Règlement Règlement 116-03-12 nuisances
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer Règlement Règlement 156-2023 relatif aux projets particuliers de construction, modification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règl...
Ordre du jour Comptes à payer Règlement Règlement relatif à la tenue des élections municipales 2021 numéro 113-2021-1 Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 8 mai 2023 Procès-verbal du CCU du 25 avril 2023...
...fique pour les amoureux de nature! Tout savoir sur le parc des Cascades Horaire Fins de semaine et fériés à compter du 11 mai 2024 En semaine à compter du 15 juin jusqu'au 2 septembre 2024 De 10 h à 18 h
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-12-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 19 décembre 2023 Projets de règlement Projet de règlement 68-2011-5 - Modifiant le règlement numéro 68-2011 ,...