...ELLEMENT - ADHÉSION 2022 – UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 31. PERMIS DE VO IRIE 2022 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBE...
.............. ................................ .................. 9 Obtention d’une autorisation d’accès du ministère des Transports du Québec 9 Champ d’application ................................ ................................ .............
...IE 23. DEMANDE DE TRAVERSE PIÉTONNIÈRE – 1RE AVENUE , À L ’INTERSECTION DE LA RUE ALBERT - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 24. APPUI AU RÉSEAU DES FEMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 25. LEVÉE DE FONDS ANNUELLE – LA RESCOUSSE AMICALE...
...lement de lotissement n o 404 et ses amendements de la Municipalité; CONSIDÉRANT l’autorisation du ministère des Transport s à obtenir préalablement à l’aménagement de l’accès automobile com mune à la Route 125; CONSIDÉRANT QUE...
...7 E ÉDITION 33. CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES – TRACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPONDANCE 35. AFFAIRES NOU VELLES 36. PAROLE AUX CONSEILLER S 37. DE...
...t, entre autres, la cession d’une partie des lots 6 170 831, 6 170 833 et 6 170 832 en faveur du Ministère des transports du Québec (MTQ) ainsi que l’établissement des servitudes nécessaires aux fins des travaux devant être effectuées...
...ATIONS 26. STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES HANDIC APÉES – RUE DES BOULEAUX 27. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA 348 (R ANG KILDARE ) AVEC LE CHEMIN FOREST 28. DEMANDE D ’AI...
...ns six municipalités a généré une augmentation de 1 406 298 300 $ en richesse foncière. Par ailleurs, les coûts pour le transport collectif ont explosé à travers tout le Québec en raison du coût du carburant qui a monté en flèche en 2022. Les dé...
...GRAMME D AIDE À LA VOIRIE LOCALE 2018-2021 - VOLET PROJETS PARTICULIERS D AMÉLIORATION (PPA) MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC 22. ADOPTION D UNE POLITIQUE CULTURELLE 23. DEMANDE AU PACTE RURAL ACQUISITION D U...
...itoire de la m un icipalité; CONSIDÉRANT QUE c e droit est calculé en fonction de la quantité de substances transportées hors du site, si tout ou partie de ces substances est susceptible de transiter par les voies publiques muni...
...itoire de la m un icipalité; CONSIDÉRANT QUE c e droit est calculé en fonction de la quantité de substances transportées hors du site, si tout ou partie de ces substances est susceptible de transiter par les voies publiques muni...
...es raccordements inversés 23. Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier municipal (PAARM) – Ministère des Transports, de la Mo bilité durable et de l’Électrification des transports – Dossier N° 00026352 -1-62037 (14)...
...EMENT (CCE) 32. DEMANDE D ’APPUI - RÉDUCTION DE VITESSE ROUTE 337 (CHEMIN SAINT -ALPHONSE ) – MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC (MTQ) 33. DEMANDE D ’INSTALLATION D ’UN LUMINAIRE DE RUE – INTERSECTION DE LA ROUTE 341 SUD...
...lEnvironnement et de la Lutte cont re les changements climatiques (MELCC) et dune autorisation du Ministère des Transports (MTQ ); CONSIDÉRANT le dépôt pour approbation des plans J12 062-01 - feuillet C001 - C002 de C003, datés du 9...
...pour les festivités du Grand Frisson, sous réserve de l’obtention des autorisations requises auprès du ministère des Transports , de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports (MTMDET). D’autoriser la directric...
...11 E AVENUE – MINISTÈRE DES TRANSPO RTS DU QUÉBEC CONSIDÉRANT une demande citoyenne auprès du Ministère des Transports (MTQ) aux fins de réduction de la vitesse sur la rue Queen, afin de rendre la portion concernée de la rue...
Avec la mise en place d’un comité consultatif en environnement , des politiques de développement durable et de l’arbre et des orientations en matière de protection de l’environnement, la Municipalité déploie de nombreuses initiatives environnementa...
...sserelle Chemin Hobbs - TDCR 27. Octroi de contrat – Livraison de la passerelle - TDCR 28. Octroi de contrat – Transport de la passerelle de l’entrée du Chemin Hobbs à la rive de la rivière Rouge - TDCR 29. Octroi de contrat...
...ndre pour éventuellement se porter acquéreur de la rue Queen. L’artère principale étant sous la juridiction du ministère des Transports et de la Mobilité durable, il y a longtemps que l’administration rêve d’être maître des lieux pour faciliter la ré...
...sserelle Chemin Hobbs - TDCR 27. Octroi de contrat – Livraison de la passerelle - TDCR 28. Octroi de contrat – Transport de la passerelle de l’entrée du Chemin Hobbs à la rive de la rivière Rouge - TDCR 29. Octroi de contrat...
...DE L’ÉCOCENTRE 18 -618 Le directeur général et secrétaire -trésorier fait le point sur contrat de la collecte et du transport des matières résiduelles et de la gestion de l’écocentre octroyé à la séa nce extraordinaire du conseil du...
...ire, carte d’assurance maladie, passeport, etc.); ET b) Le permis d ’embarcation de plaisance émis par Transports Canada au même nom que sur la pièce d’ identité ; ET c) L’un ou l’autre des documents suiva...
...eur. Plus de 80 citoyennes et citoyens de Rawdon y ont exprimé leurs besoins et attentes. Nécessité de favoriser le transport actif et prévoir l’ajout sur le site de supports à vélo et de fontaines d’eau potable; Ajout d’un lien piétonni...
...Actions Rechercher des solutions et mettre en place de nouvelles initiatives de transport individuel et collectif pour répondre aux besoins de l’ensemble du territoire Faire con...
...ssantes figurent parmi les dossiers qui retiendront notre attention durant les mois à venir. De plus, tout ce qui entoure le transport adapté, le transport interrégional et le transport collectif en région de même que la navigation de plaisance et la...