...ATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 18 AOÛT 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 23 AOÛT 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3346, 2E AVENUE...
...PPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 20 JANVIER 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 JANVIER 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3043, RUE WI...
...DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 24 NOVEMBRE 2021 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 NOVEMBRE 2021, ROUVERT LE 1ER DÉCEMBRE 2021 7. DEMANDES DE DÉROGA...
...l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1...
...ENUE LE 10 JUIN 2020 ET DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 22 JUIN 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 JUIN 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 LES HABITATIONS IN...
...ION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 10 JUILLET 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 12 AOÛT 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 3335, 2E AVENUE...
...R 2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE EX TRAORDINAIRE DU CONS EIL TENUE LE 17 JANVIER 2022 À 18 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 JANVIER 2022 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 (3610), RUE RO...
...-VERBAUX DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEI L TENUES LE 10 AVRIL ET LE 24 AVRIL 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 AVRIL 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 5363, RUE COLET...
...DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 13 NOVEMBRE 2019 7. COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 NOVEMBRE 2019 8. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 8.1 4201, LAKESHO...
...UE LE 12 JUIN 2019 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 2 JUILLET 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 JUIN 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 2565, RUE MOU...
...7 5. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 5 avril 2018 6. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 26 mars 2018 7. Demandes de dérogations mineures 7.1 Benny & Co & Centre...
...2019 À 17 H ET DE LA SÉANCE EXTRAORDIN AIRE DU CONSEIL TENU E LE 15 OCTOBRE 2019 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 OCTOBRE 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 1666, CHEMIN R...
...CONS EIL TENUES LE 18 DÉCEMBRE 2019 À 19 H ET 19 H30 ET LE 15 JANVIER 2020 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTA TIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 JANVIER 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 CAMPING SHAMRO...
...300 946 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – KIOSQUE POSTAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE DE MODIFICATI ON DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉ VELOPPEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWINIE A...
...300 946 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – KIOSQUE POSTAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE DE MODIFICATI ON DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉ VELOPPEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWINIE A...
...2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE EX TRAORDINAIRE DU CONS EIL TENUE LE 29 AOÛT 2022 À 17 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 30 AOÛT 2022 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEME NTS SUR LES PIIA 6.1 3...
...vigueur dans le secteur Village de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité souhaite procé...
...fonctionnaire désigné ; 2. La demande doit être accompagnée des plans et doc uments requis par la règlementation d’urbanisme et par le présent règlement ; 3. Les frais exigi bles à la demande ont été payés; 4. Les critères d’éval...
...our suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 21 OCTOBRE 2022 4. DEMANDE RELATIVE AUX RÈGLEMENTS SUR LES P IIA 4.1 TI...
...ION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 16 JANVIER 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 4 FÉVRIER 2019 5. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 5.1 DÉVELOPPEMENT ZONE V...
...fication à apporter pour rendre le plan d ’implantation et d ’intégration architecturale conforme au plan d’urbanisme et aux règlements d ’urbanisme. De plus, l ’inspecteur des bâtiments s ’assure que la demande est...
...E LA SANTÉ MENTALE 2021 16. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APU...
...DU RÈGLEMENT RELATIF AUX USA GES CONDITIONNELS NU MÉRO 2021 -05 CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ c A -19.1) permet à une municipalité de se doter d’un règlement sur les usages conditionnels en vert...
...DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL TENUES LE 23 AOÛT 2018 ET LE 6 SEPTEMBRE 2018 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 10 SEPTEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 4019, RUE F...
...15 NOVEMBRE 2018 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 27 NOVEMBRE 2018 8. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 3 DÉCEMBRE 2018 9. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 9.1 3900, CHEMIN DU...