...Le certificat de crédit numéro 2021 -000 034 a été émis pour autoriser cette dépense. 12. ANNULATION DE LA VENTE -DÉBARRAS PRÉVUE LES 22 ET 23 MAI 2021 – PANDÉMIE COVID -19 CONSIDÉRANT QU’en vertu du Règlement numéro 35...
...ra disponible au parc des Cascades, au prix de 34,50 $. Surveillez nos publicités pour connaître la date d'ouverture. Vente-débarras – Préparez-vous! Beau temps mauvais temps, les ventes- débarras seront autorisées les 21 et 22 mai pro...
...ROI DE CONTRAT – MARQUAGE DE LA CHAUSS ÉE - 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. PROLONGATION DE DÉLAI S – VENTE D ’IMMEUBLE – SECTION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 89 99 -95 -5130 17. AVIS DE MISES...
...ENDUE PA R LA VILLE DE MONTRÉAL – DOSSIER NO 105 -140 -22 - 004 – BÉLANGER SAUVÉ 17. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – REMORQUE À ASPHALTE C HAUDE STEPP 2012 SPHD3 (UNITÉ 160 -12 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION V...
...OSSIER 80 - 0004) 10. DEMANDE AU MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC (MTQ) - FERMETURE DE LA RUE QUEEN – VENTE TROTTOIR LES 2, 3 ET 4 AOÛT 2019 2019 -07-10 10:12 11. DEMANDE AU MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC (MTQ...
...OSSIER 80 - 0004) 10. DEMANDE AU MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC (MTQ) - FERMETURE DE LA RUE QUEEN – VENTE TROTTOIR LES 2, 3 ET 4 AOÛT 2019 2019 -07-10 10:12 11. DEMANDE AU MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC (MTQ...
...tawinien (CPEM) 12. Désignation à titre de célébrant pour un mariage civil ou une union civile 13. Autorisation de vente – Équipements d’air respirable – Service de la sécurité incendie 14. Projet pilote – Gard e interne pour l’anné...
...MARCHANDS – MARCHÉ PUBLIC « L A RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MISE EN VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – ANNÉE 2018 ET 2019 – ADJUDICATION À LA MUNICIPALITÉ 16. AFFECTATION DE...
...rue auprès du ministère des Transports, concernant la rue sous sa juridiction. Dautoriser la tenue de kiosques de vente de nourri ture et dalcool à la place publique Rawdon et sur la rue Queen, conditionnellement à lobtention des...
...au Centre Metcalfe ; CONSIDÉRANT QU’afin d’offrir un service supplémentaire aux citoyens, un permis de réunion pour la vente de boissons alcoolisées doit être demandé dans le cadre de cette activité. 18 -425 EN CONSÉQUENCE , il est pr...
...IDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2019 - 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. AUTORISATION DE MISE EN VENTE - APPAREILS MSA ET CYLINDRES 2216 LB EN ALUMINIUM – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 16. AUTORISATION – RE...
...DU MINISTÈRE DES TRANSPO RTS DU QUÉBEC (MTQ) – TRAVAUX SUR LE PONT P-05054 11. PROLONGATION DE DÉLAI S – VENTE D ’IMMEUBLE – SECTION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 8999 -95 -5130 12. DANS MA RUE ON...
...aces entre citoyens. Une belle occasion de les diviser et de les diversifier.Tirage de 3 barils récupérateurs d’eau de pluie.Vente de trousses d’analyses d’eau de puits privés à faible coût. JOURNÉE DE L'ENVIRONNEMENTSALON DES AÎNÉSENTRÉE LIBRE ET GR...
... 9195-7399 QUÉBEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚ 20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOC...
... 9195-7399 QUÉBEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚ 20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOC...
...Ouellet et Cyndie Dumais le 14 décembre 2011, aux termes d’un acte reçu devant M e Jacques Côté, notaire , laquelle vente est intervenue selon les termes de la résolution numéro 11 -300, adoptée lors de la séance du conseil municip...
...tretien de la salle, qui est utilisée par plusieurs groupes communautaires et d'autres organismes. Une journée avec encan, vente de pâtisseries, plantes, artisans, livres usagés, jeux et casse-croûte. Salle communautaire de l'Église Anglicane Chr...
...les employés ou ordonnée par un tribunal (saisie de salaire, pension alimentaire, etc.). 6 Les remises de la taxe de vente du Québec (TVQ) et la taxe des produits et services (TPS). 7 Les redevances pour l’élimination des matières r...
...: ddurable@rawdon.ca Téléphone : 450-834-2596, poste 7180 Politique et formulaire concernant la vente d'immeubles municipaux
...explicatif - compte de taxes 2024 Le taux de base diminuera ainsi de façon significative, soit de 0,5352 $ à 0,3475 $, pour contrer cette hausse du rôle d’évaluation. « Comme le font nos citoyens dans ce contexte économique inflationniste diff...
...n et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du financement municipal \», des soumissions pour la vente d'une émission d'obligations, datée du 29 janvier 2020, au montant de 5 206 000 $; ATTENDU QU'à la suite...
Feuillet explicatif - compte de taxes 2024 Le nouveau rôle d’évaluation foncière pour les années 2024, 2025 et 2026 a été déposé le 15 septembre dernier par le Service d’évaluation de la MRC de Matawinie à la Municipalité. Basé sur le marché...
Il est maintenant possible de consulter votre compte de taxes en ligne sur la plateforme Voilà! Pour créer votre dossier d’usager, vous devez avoir en main votre compte de taxes de l’année en cours. En savoir plus
...020 -00027 a été émis pour autoriser cette dépense. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE Prolongation de délais – Vente d’immeuble – Section du lot 4 996 257 – Rue Metcalfe – Matricule n° 8999 -95 -5130 Suivant l’acceptation...