...d’eau Cantin; CONSIDÉRANT QUE selon les inspections réalisées, des travaux sont requis pour retirer les sédiments de ce cours d’eau, sur une distance d’environ 1.2 km; CONSIDÉRANT une estimation préliminaire des coûts des tr...
...d’eau Cantin; CONSIDÉRANT QUE selon les inspections réalisées, des travaux sont requis pour retirer les sédiments de ce cours d’eau, sur une distance d’environ 1.2 km; CONSIDÉRANT une estimation préliminaire des coûts des tr...
...rojet de lotissement), soit les propriétaires actuels et les signataires d’une promesse d’achat; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des lots projetés so nt conformes au Règlement de lotissement numéro 404; 2020-08-20 11:32 CONSIDÉRANT...
...354 139) afin de former le lot 6 070 979 et qu’une seule rés idence pourra y être construite; CONSIDÉRANT les dimensions restreintes (droit acquis) du lot 5 354 139, qu’une dérogation a été émise concernant la marge arrière du bât...
...par réso no 20-135 le 29-04-2020 CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de r ue respecte les standards édictés aux articles 7.1 et 7.2 du...
...une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue res pecte les standards édictés aux article...
...ne résolution du conseil m unicipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles...
...is de modification ou de remplacement de ladite servitu de seront à la charge de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés sans service sont conformes au règlement de lotissement numéro 404; CONSIDÉRANT les r...
...la 7 e Avenue, le 29 avril 2018, entre 7h30 et midi. Dautoriser linstallation de panneaux daffichage temporaire dune dimension maximum de 1,2 m x 2,4 m pour annoncer la « Course pour la vie Conce rto », pour la période incluse entre le 1 er...
...oir la plantation d’arbres et l’augmentation de la canopée afin de réduire l’impact des changements climatiques , de diminuer les ilots de chaleurs et d’embellir les milieux de vie ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du prése...
...M) 31. Révision budgétaire 2017 - Office municipal d’habitation (OMH) 32. 40 e anniversaire de la St -Patrick – Dimanche 18 mars 2018 - Diverses demandes 33. Autorisation de signature - Enquête annuelle sur les bibliothèques...
...ière couvra nt la totalité des travaux d’engazonnement et plantations d’herbacées ou graminées pour la retenue des sédiments pour les bassins d’infiltration des eaux pluviales selon l’estimation préparée par BSA groupe conseil...
...que certains usages, certaines normes de morcellement ou de densité et certaines dispositions concernant la dimension de constructions dans des secteurs déterminés soient respectés afin de ne pas compromettre les orientations et...
...0 834.2596, poste 7 162 HORAIRE DE L A BIBLIOTHÈQUE Mardi, mercredi et vendredi de 13 h à 20 h 30 Samedi de 9 h 30 à 16 h Dimanche de 13 h à 16 h Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 14 décembre 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par...
...RANT QUE le conseil municipal souhaite promouvoir l’utilisation de produits d’hygiène fém inine réutilisables afin de diminuer le volume des matières dirigées vers les sites d’enfouissement et ainsi encourager les gestes visant...
...au Cantin; CONSIDÉRANT QUE selon les inspections réalisées, des travaux sont requis pour retirer les sédiments de ce cours d’eau ; CONSIDÉRANT QUE des estimation s des coûts des travaux ont été réalisées , les quel s s’...
...ne résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructur es et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux article...
...onnel sur sa propre police d’assurance pour les activités suivantes : ski de fond, vélo de montagne, vélo à pneus surdimensionnés (fat bike) et raquette, incluant une couverture pour erreurs et omissions, représentant une prime...
...le conseil municipal souhaite promouvoir l’utilisation de produits G¶K\JLqQH IpPLQLQH réutilisables afin de diminuer le volume des matières dirigées vers les sites d’enfouissement et ainsi encourager les gestes visant la...
...ions, le texte et le plan de zonage, la grille des spécifications prévaut où la disposition la plus restrictive ; Les dimensions, superficies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système internati...
...N CONGÉ SANS SOLDE 15. JOURNÉES DE LA PERSÉV ÉRANCE SCOLAIRE 2020 16. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-PATRICK – DIMAN CHE LE 15 MARS 2020 17. DEMANDE D ’AUTORISATION ET DE S OUTIEN - COURSE CONCERTO RELAIS POUR LA VIE – 26 A...
...T QUE le conseil municipal souhaite promouvoir l’utilisation de couches lavables et réutilisa bles afin de diminuer le volume des matières dirigées vers les sites d’enfouissement et ainsi encourager les gestes visan...